Assemblée générale du clergé : Recueil des actes, titres et mémoires concernant les affaires du clergé de France. Tome 8 : Contenant ce qui concerne les assemblées du Clergé, les différens départemens, les receveurs et les bureaux des décimes, les droits et fonctions des agens généraux du Clergé, et les délibérations pour la conservations des archives

'8 i 5 par le Clergé for les hiens d' Pglife·' thelemi Annes. Diocefe de Glandeve ~ Pierre :tvlichel. Dans le dioceCe de Bordeaux on y voit un grand nombre de bénéficiers qui font taxés dans cette forme. SEPTIEME OBSERVATION L Es chapitres & les monafteres ~ui ont d'autres chapitres ~ monaileres & autres bénéfices de leurs dtpendan– ces, font impoCés avec leurs dépendan– ces, la rép=trtition s'en faifait par ces chapitres ou monafleres fur leurs dépen– dances, la facilité d'en faire la recette a pu introduire cette coutume; ces cha– pitres & mona1l:eres établiifoient leurs receveurs qui portaient à la recette du dlocefe , & quelquefois à la recette gé– nérale. Ce compte dl en cette forme pour le chapitre de l'égliCe de Paris & pour les autres clupitres du dioceCe de Paris qui ont des dépendances. Dans le dioceiè de Tours, le chapi– tre de faint Martin de Tours & le cha– pitre de Caint l\1artin de Caudes. Au dioceCe de Narbonne, le chapitre de l'égliCe de Narbonne & le chapître de S. Paul dans le même dioceCe. Au dioceCe de Vienne, le chapitre de l'églife de Vienne. Au diocefe d'Angers ~ le chapitre de l'églife cl' Angers. Il y a plufieurs comptes particuliers en la chambre des comptes, de l'abbaye de MarmouHier depuis 1 ;27. jufqu'en 1567. il Y en a auffi du chapitre de faint Martin de Tours, depuis 1 ;16. juCqu'en 156o. ils font dans l'armoire 10,. ces comptes ne prouvent point que ce cha– pitre fût féparé du dj~ceCe de Tours, puiCqu'il eft certain qu'en 1) 16. il a t:té compris dans la répartition du dioce(e , & néanmoins il a rendu fon compte par– ticulier de cette année. Cet uCage a ceiTé à l'égard de la plus gra.nde partie des chapitres & des mo– naftercs où il étoit obCervé, on le fuit encore dans le dioceCe de Tours pour le cha~itre de faint Manin de Tours & fes .dépendances. . x VIL Diverfes queflions for le départetnent de J fI Ô. dans ftfquelles on ex– plique à ce fljet ce qui s~ efl paffé dans le Cierge", qui concerne les anciennes impolitions for les hiens d'églife· O N a fait une grande queftion, (a– voir, fi on levoit des impofitioIl~ fur le Clergé avant 1 rI 6. & s'il y avoit un déplrtement re~u, fur lequel on ré– gloit la fomme que chacun des bénéfi– ciers devoit en porter. C'en une opinion devenue commune> que le département de 15 l 6. eft le pre– mier des Jépartemens du Clergé) & que l'impolltion faite fur ce département etl la premiere décime, il paroÎt que c'dt le rentiment de l'auteur du mémoire pour fervir d'éd.1irciilèment fur les iml)ofi– tians J départemens & levées qui fe 'font fur le Clergé de France, rapporté dans le qUJtrieme tome des mémoires du Clergé, de l'édition de 167). Les notes fur le chapitre premier de la fixieme par– tie, page ). de la même édition & dans le même volume y font conformes. D'autres font d'avis que long-temps avant 1) 1 6. on a fait des impofitions fur le Clergé, & qu'il y avait des départe– ~~ns fur lefque1s on en régloit la répar– tltIon. Monfnier, dans la défenCe des privile– ges de l'égliCe de S. Martin de Tours, pages 14 6• & 147. rapporte une lettre du Roi Louis XII. du dernier août 1512. qui explique qu'il y en avait un auquel ~n s'eH:. confor.mé peur regler l'impofi– tIOn qUI fut faIte en 1512. fur les ecclé– fiaHiques exempts & non exempts. Cette lettre en adrefIée au chapitre de Caint Martin de Tours, pour l'impo– fition de fa cote-part de trois cents vingt mille livres que le concile de Pife avoit approuvé qu'on levât fur les bénéficiers de France. e-Médiathèque | Histoire Provence | YM_054 (08)