Assemblée générale du clergé : Recueil des actes, titres et mémoires concernant les affaires du clergé de France. Tome 8 : Contenant ce qui concerne les assemblées du Clergé, les différens départemens, les receveurs et les bureaux des décimes, les droits et fonctions des agens généraux du Clergé, et les délibérations pour la conservations des archives

par le Clergé for les hiens d'Eglife. dans l'édition des mémoires du Clergé donnée en 167" qu'elle n'a pas eu d'exé– cution en ce qui regarde r ordre de faint Jean-de-Jérufalem : il eil: vrai que la rai– fon que l'auteur de cette note en donne n'eil: pas décifive. On peut affurer que fi cette exception a eu lieu pour l'impo– fition de 1) 16. elle n'a pas été confervée à cet ordre pour .les décimes impofées dans les années fuivantes, ou dans les lettres patentes du Roi François Pre– mier, du mois de mars 1 )2,. rappor– tées dans la premiere partie du recueil des privileges de cet ordre, que les prieurs & les commandeurs donnerent cent mille livres pour leur part d'une décime accordée à ce Prince par le Pape Léon X. fur le Clergé de France. Lorf– qu'on parlera des corps & des particu– liers qui ont prétendu être exempts de contribuer aux impofitions faites fur le Clergé, on prouvera que long-temps avant l'alfemblée de Poilfy, tenue en 1,61. r ordre de Saint-Jean-de-Jérufa– lem y étoit compris. Il y en a une preuve fans réplique dans la requête que les prieurs & commandeurs & les autres fuppôts de cet ordre préfenterent au Roi Henri II. au commencement de fon regne en 1 )49. ils expofent que les re[– ponfions des commanderies ne font plus payées, & que les dépouilles & mor– tuaires ne produifent rien, les comman– deurs étant pauvres, à caufe des gran– des décimes & dons gratuits qui ont été levés fur eux, auxquels les évêques & le Clergé les ont compris & cotiCés. Ce font les termes de leur requête, inférée dans les lettres patentes de ce prince de l"année 1 f49. elles font rapportées dans la premiere partie du même recueil des privileges de cet ordre, pages 188. & J 89' de l'édition de 1649. donnée par M. le chevalier de Cluzeaulx, agent de rentre en France. TROISIEME OBSERVATION. L E Pape Léon X. a compris dans l'impofition de cette décime les mai [ons des religieux mendians qui pof– redent quelques revenus. Et aliorum quo– rum'Vis ordinum, tam 1Jirorum~ quàm mulie– l'um etiam mendicantium , ex pri~ilegio vel aliàs certos redditus habentium. Cette claufe juilifie la conduite que des diocefes ont tenu dans notte fiecIe ~ de comprendre dans les rôles de rim– pofition tenant lieu de la capitation ~ & a~tres impofitions, les religieux men.. dlans dont les maifons ont quelques revenus. QUATRIEME OBSERVATION. D Ans les abbayes où l'abbé & les religieux avoient leurs men[es fé .. parées, ils ont été taxés par des cotes différentes; il Y en a un grand nombre d'exemples dans le compte de plufieurs diocefes. Cette obfervation efl: à remar– quer; elle juilifie que l'ufage de notre fiecle d'impofer la menfe conventuelle féparémelilt de la taxe de l'abbé, n'ei~ point nouveau. Il faut encore ob[erver que ce n'eil: point un rôle, & que ,'eil: un compte qui juftifie que ceux qui ont été compris dans le rôle, & qui [e trou– vent dans le compte, ont payé; le ren– dant compte dit qu'il a reçu du couvent. Les officiers clauihaux qui avoient e ad– minifrration de quelque temporel, ont auffi été impofés féparément de l'abbé & du couvent. Dans le compte du diocefi de Tours. De l'abbé de faint Julien de Tours, Du couvent de ladite abbaye de faint Julien, De l'hôtelier d'icelle abbaye, Du célérier de ladite abbaye, Du chambrier d'icelle ab- bave, Du facrifl:ain de ladite ab– baye, De l'infirmier d'icelle ab.. baye ~ De r aumônier de ladite ab– baye, 125'liy. 2.)1. 5' 1. 10 f. ; 1. 10 f. 1-11. 10 r: 101. 2.1. 10. f. 16 I. Dans le compte du diocefe d'Orléans. De l'abbé defaintMcfmin de Nupy, Du couvent duditmonailere, Du prévôt moine, Du chevecierdelad. abbaye, De l'aumônier dudit lieu, 80 liv. 101. 4 1• 61. , neant. Au diocefe de Meaux, les abbayes de Rebais & de Saint-Faront font impQ~ Fff ij e-Médiathèque | Histoire Provence | YM_054 (08)