Assemblée générale du clergé : Recueil des actes, titres et mémoires concernant les affaires du clergé de France. Tome 8 : Contenant ce qui concerne les assemblées du Clergé, les différens départemens, les receveurs et les bureaux des décimes, les droits et fonctions des agens généraux du Clergé, et les délibérations pour la conservations des archives

,67 Des Dépdrtemtns Diocere de Glandeve. Diocefe de Sénés. Diocefe de Vence. Diocefe dJApt. I)iocefe de Riez. Diocefe de Fréjus. Diocefe de Siiteron. Diocefe dJArles. Diocefe de Marfeille. Diocefe d'Avignon. Diocefe de Carpentras. Diocefe de Toulon. GENERALITÉ de Grenoble. Diocefe de Vienne. Diocefe de Grenoble. Diocefe d'Embrun. Diocefe de Valence. Diocefe de Die. Dioce.fe de Gap. Diocefe de Saint-Paul. Les bénéficiers de la prévôté de Houx. Les quatre cures de la châtellenie de Château-Dauphin. Bénéfices :lU diocefe de Vezon. AUtres bénéfices au diocefe de Bellay. 1 V. Notes inférées dans 1 'édition des Inén1oircs., donnée en 1675. On vient L E premier département des décimes eft d'Qbferver de tannée 1f16. fi contient les taxes < J.ue cette d l h' ~t; " note n'ell: e tous es enejtces en partLCulzer de cha- pas exaéte J que diocefe : il eft aux archives du Clergé & llu'il y ,a dan~ le grand- couvent des Auguflins de eu des de- Pans : il eft auffi dans la chamhre des partemens . des décimes comptes" on y peut aVOIr recours pour [a- long-temps voir qu'elle a été la premiere taxe de cha– avant 1516, que hénéfice. LJajfemhlée générale du Clergé, tenue il J.Welun en If80. a fait un département des décimes for chaque diocefl" for lequel elles ont été levée.r jufqu~ en 1621. Il eft pareil– lement dans les archives. Les ajJèmhlées générales" tenuçs à Bor- deJ flmmts impofles ,G'~ deaux e~ I62r., & il ParIs tlt 164f. ont auffi fal~ le departe,ment des décimes for chaqu~ ~Iocefe, fi c efl,fur ,le dernier qu~ l~s deClme~ Je levent a préfent , .qui con– tzent les diftraBions qui ont été faites par les aJ1èmhlées , foivant les contrats. Les diocefts .. enfoite des départemens qui leur font envoyés, font le régalement ou le déparum~nt fur chaque hénéfice particulier. Il eft a remarquer que les ajfemhlées de I62I. 2f. 28. 3f. fi I64f. pour fournir en partie les dons qu'elles ont accordé aux Rois par forme de fuhventions extraordi– n.aires , ont impofl fur les diocefes diverfes Jommes qui ft. levent ordinairement comme les décimes fi for le même pied" dont les diocefes ont fait le département fur leurs hénéficiers particuliers. Il y a feulement une fomme de cinquan– te-fix mille livres impofée fur tout le C!er– gé en 163 f. à cauJe des maiJons religieufes nouvellement étahlies fi nouvellement mifes aux décimes.. dont le département a été fait fur les diocefes à proportion de leur étendue fi des nouvelles maifons qui s'y font étahlies" laquelle fomme a été réduite à . trente-deux mille livres, à caufe que lef daes maifons nouvelles ont été depuis dé– chargées de leurs taxes. L'a./femhlée, tenue à Mantes en 1641. ayant accordé au Roi cinq millions cinq cents mille livres à caufe des 't1mortijfemens prétendus par Sa Majefté lui être dus par le Clergé" a fait un département de quatre millions cinq cen.ts mille livres, é; a taxé tous les hénéficiers en particulier" dont les taxes ont compofé la cote-part de chaque diocefe. Ceue fomme "payahle en trois an– nées par égale portion .. a été impofée fur un nouveau pied fort différend de celui des dé– cimes" auquel tajJèmhlée de 164 f. impo– fant fur les diocefes trois millions de livres qu'elle avoit accordé au Roi, a fait en– core quelque changement ; fi c'cft fur ce dé– partement de 164-f. que ton appelle le pied de Mantes reélifié, que ton a impo– fé depuis les fommes accordées au Roi par for:ne de don ou fuhvention extraordi-. nazre. Voyer, touchant les deniers qui flle ... vent for le Clergé pour frais communs " fi autres, t dvertiJfement qui eft en tite de la feptieme partie. y' ........ e-Médiathèque | Histoire Provence | YM_054 (08)