Assemblée générale du clergé : Recueil des actes, titres et mémoires concernant les affaires du clergé de France. Tome 8 : Contenant ce qui concerne les assemblées du Clergé, les différens départemens, les receveurs et les bureaux des décimes, les droits et fonctions des agens généraux du Clergé, et les délibérations pour la conservations des archives

7 6 ; Des Départemens des [ommes impolies avec la même faculté au Clergé de ra· chat perpétuel., , En 15'61. le Clerge ,ayant accorde au Roi les Commes portees par le c~n­ tr.lt de Poilly, commit pour en faIre la recette les 1ieurs Antoine & Claude Camus, qui [ont les premiers qui p~­ roiffent avoir exercé la charge, & fau les fontbons de receveur général du Clergé, qui dl une pur~, & fimple commiffion dépendante en.tlereme~lt d~ Clergé, lequel en a t~uJo~rs dl\~o[e comme bon lui a femble, alllfi qu Il [e voit par tous les contrats qu'il a paffé avec ceux quJil a commis de temps en temps pour faire la recette générale, de laquelle le receveur général n'eil auffi comptable qu'au Clergé. . . J Depuis le contrat de POlffy }ufqu en 1 f81. il ne par~ît point que 1~ recet~e des deniers leves [ur le Clerge fe fOlt faîte par d J autres que par les commis du receveur général dans chaque pro· VInce. En 15'81. par édit du mois d'avril" le Roi Henri III. créa dix-fept receveurs provinciaux pour les dix-fept générali– tés ~ qui devoient être reçus en la cham– bre des comptes ~ le Clergé s'y oppo· fa, l'édit fut révoqué, & ces receveurs fupprimés. En 1 5"94, au mois de feptembre, nou– velle création fut faite de[dits offices de receveurs provinciaux par le Roi Hen– ri IV. dans les dix-fept anciennes géné· ralités, avec la faculté au Clergé de les rembourrer. En 1621. par le contrat fait à Bor– deaux, le Clergé confentit à la création d'un receveur provincial.J alternatif" & de deux contrôleurs provinciaux " l'un ancien, & rautre alternatif" dans cha– que généralité. Par autre contrat.J paffé en 162f. il confentit pareillement a la création d'un receveur & d'lm contrôleur provincial, triennal en chaque généralité; & c'en ainfi qu'ont été créés les officiers des décimes. Tous ces contrats & édits de création font inrérés ci-après aux titres fecond & quatrieme de la fixieme partie, où l'on peut avoir recours pour connoÎtre plus particuliérement les motifs de ces diffé· rentes créations d'officiers" & de quelle maniere elles ont été faites. ---.--..--.------~---------------- Ordre des généralités & des dio– cefes , felon lequel fe levent les décinles fur le Clergé de France. GENERALITÉ de Paris. D loCESE de Sens. Diocefe de Paris. Dioce[e de Meaux. Dioce[e de Senlis. Diocefe de Soiffons. Dioce[e de Beauvais. Diocefe de Chartres. GENERALITÉ de Champagne. Diocefe de Rheims. Diocefe de Troy,es. Dioce[e de Chalons. Diocefe de Langres. Dioce[e de Laon. GENERALITÉ de Picardie. Diocefe d'Amiens. Dioce[e de Noyon. Diocefe de Boulogne. G}j~NERALITÉ de Rouen. Diocefe de Rouen. Dioce[e d'Evreux. Diocefe de Lifieux. Diocefe de Sées. GENERAL/TÉ de Caen. Diocefe de Bayeux. Diocefe de Confiances. Dioce[e d'Avranches. GENERAL/TÉ de Tours. Diocefe de Tours. Le chapitre de faint Martin do Tours. e-Médiathèque | Histoire Provence | YM_054 (08)