Assemblée générale du clergé : Recueil des actes, titres et mémoires concernant les affaires du clergé de France. Tome 8 : Contenant ce qui concerne les assemblées du Clergé, les différens départemens, les receveurs et les bureaux des décimes, les droits et fonctions des agens généraux du Clergé, et les délibérations pour la conservations des archives

i 35 Des AJTemhlées du Clerg!.J i;l què les r/glemtns qui ont été f~its far trentieme article de rOll réglement pour les affimblées précédentes du. Clerge, fozent la convocation & tenue àes afiemblées ré,TuÜùement obfervé.t , tant en ce qui con- du Clergé, en cc:s termes. u~!le les taxes à faire puur chacun des dé- Le voyage fi retour des flcurs dépu– putés, qu'à l'égard de la nomination des tés qui fi trouveront ci - après èfJites agens par les provinces qui font en tour de affi.mbiées a été pareillement Limité j fo- l r 1'Olr. es nomme. La lettre do:mée à Saint-Germain-en- . La frovince de Bordeaux à dix - fept Lay~ le 26. novembre 1679' pour la Jours. convocation de l'al1èmblée gén~rale, Touloufe, Auch, Arles fi Narbonne. tr;!1ue en 16So. y etl conforme ,_ à l'e,x- chacun vingt-un jours. cer)tioll du tèmps que cette afiemblee Rouen Izuit jours. r • , b J d' T d . devoIt durer, & ou n0111 re ll~S e- ours our e Jours. pmés que chaque province pouvoit Lyon trâtc jours. y nOn1me~·, éunt une petite alfem- Vienne foire jours. blée, le Roi ell fixe la durée à deux Emhrun dix-neuf jours. lTIois , & le nombre des députés à deux Bourges dix-huit jours. de chlque province; Cnroir, un du pre- Sens 6' Rheims cinq jours chacune ~ li aUt- lnier & un du Cecond ordre. tant pour leur retour. Les lettres pour Il convocation des On n'a pojnt prévu dans ces réglemens afremblées [uivantes, contiennent le mè- le temps qui feroit donné aux députés nle ordre, elles ne Iaiifent point à ces pour leur voyage, lor[que les a(femblées 2flèmblées h liberté de faire aucun feroient convoquées ou transférées en changement en ce qui peut concerner des villes éloignées de Paris, comme à les taxes à faÏre pour chacun des dé- Bordeaux ~ à Blois, & autres lieux, on pu tés. a préfumé que l'atTemblée le détermjne- Ll taxe des députés des provinces ec· rait p<lr proportion li la diil:ance des c1éfiafiiques aux alfemblées générales du lieux. Clergé, leur eft donnée pour Je temps de leur féjour dans le lieu de l'alfemblée, & pour leur voyage & retour; le temps l & " 'L' pour eur voyage retour a ete reg e diverfement fuivant l'éloignement des provinces; la clllmbre eccléfiaH:ique des états généraux du royaume le regle en cette maniere dans le quinzieme article de fan réglement général, drelré dans la féance du 10. d6cembre 1614' Voici l'article. Le voyage fi retour du fleurs dépu. tés qui .(e trouveront ci - après èfdites I2Jfemblées a été pareillement limùé· Ià- • J J~ l'Olr. La province de Lyon il dix jour.;. Vienne treite jours. Emhrun feite jours. Aix, Arles, Narbonne, Touloufe fJ Au.ch chacune dix jours. ' .l)ordtaux quatorte jours. Tours dix jours. Bourges quinte jours. Rouen fix jours. Sens é; Rheims quatre jours, 6' autan.t pour leur retour. L'afièmblée générale, convoauée en ).6~ s. en a .difpafé autrement dans l~ - L X X XI. Des offimblées extraordinair(s da Clergie O N dillingue dans le Clergé deux . fortes d'aifemblées extraordinaire~; il y en a qui font génénles , lefquelles font convoquées dans la forme ufitée pour la convocation des affemblées or.. din::lÏres ; elles font précédées des affem– blées provinciales, qui nomment des dé– putés pour y aHifler, & leur donne.nt des procurations contenant les pouvoIrs requis pour traiter dans l'affemblée ~é­ né raie des matieres qui en font le fUJer• On a expliqué amplement ce qui regarde ces affemblées. Les autres, qu'on peut appeller ~e'S affemblées extraordinaires particulIe– res, Ce font fans ces folemnités, les provinces eccléfiafliques n'y en– voient point leurs députés, & les prélats qui les compafent n'<>nt fou.. ven, e-Médiathèque | Histoire Provence | YM_054 (08)