Assemblée générale du clergé : Recueil des actes, titres et mémoires concernant les affaires du clergé de France. Tome 8 : Contenant ce qui concerne les assemblées du Clergé, les différens départemens, les receveurs et les bureaux des décimes, les droits et fonctions des agens généraux du Clergé, et les délibérations pour la conservations des archives

6 1 ~ dans les A ffimhlées du Clergé. G (4- Clergé a voulu (uivre, fuivant ce qui ce qui eft rapporté dans ron procès– en rapporté dans les procès-verbaux de verbal, a beaucoup plus agité cette ma– ces affemblées.J particuliérement depuis tiere; celle de 16 f f. a porté Ces préten– celle de 163 f. pour recevoir le5 commiC- tions encore plus loin. Ce qui en dl: faires que nos Rois ont envoyé à ces aC- rapporté dans les procès-verbaux de ces femblées. deux affemblées;) eil cité par les au.. Du temps des premieres atremblées tres tenues depuis comme des faits du Clergé, le nomore des d~ ~ut.és du cert~jns. ., .. , premier & du Cecond ordre n etaIt pas On a d'bme devoIr faIre des reponfes déterminé, le [econd ordre y étoit beau- fommaires à chacun des articles qu'on coup pI~s nombreux que le pret;1ier : ~n s'eil propo~é ~'examiner Cur l~ réception voit meme que plufieurs provInces n y des commt!falres de nos ROIS dans les ont pas eu de dé~utés du prel?ier ord~e. alfemblées g~nérale~ du ~Iergé : on rap- En ce temps-la nos ROIS n envoyolent portera enCulte la dlfpofitJon des proces.. des commiiTaires qu'aux grandes affem- verbaux de ces affemblées J qui en con.. blées J les premieres affemblées des comp- tiennent les preuves. tes n'étoient pas confidérables; on de- vait les tenir tous les deux ans, elles XIX. n'avoient d'autre pouvoir que d'examiner & clorre les comptes du receveur du Clergé. Celle de ()82. n'était compofée que de huit députés, trois du premier Du nombre des commifJàires du ordre, & cinq du [econd.J avec les agens Roi. généraux du Clergé. Ces atremblées quelques temps après étant devenues plus nombreufes J les Rois y ont envoyé leurs commiffaires comme aux grandes; quoi– que celle de 1608. ne fÛt pas chargée du renouveilemen't du contrat, mais de l'au– dition des comptes du receveur du C ler– gé; elle étoit compofée de plus de vingt députés du premier ordre; dont neuf étaient archevêques. 1 J ' Dans la fuite, on a fixé le nombre des roces-Yer- d 1 1 d . d r d d bal de 1615. eputes u premIer & u lecon or re du lundi 2.. qui [eroient reçus aux grandes & aux pe– juÜ1. tites affemblées; la chambre eccléfiaf- tique des états tenus en 1614. en fit un réglement qui ne fut pas [uivi. L'affem– blée de 162 f. en fit un autre, qui regle auffi pour la décharge du Clergé, que les affemblées des comptes ne fe tien– draient que de cinq ans en cinq ans. Le Roi Louis XIII. envoya fes ordres à l'atremblée de 16, f. pour le faire exécu– ter, & faire rejetter les députés furnu- meraires. Les affemblées tenues depuis s'y ront conformées. Durant tout ce temps-là, on ne voit aucun réglement dans ces alTemblées Cur la réception des commiffaires du Roi ; l'affemblée de" 16, f. en la premiere qui s'en expliquée dans fan procès-verbal fur Je pas & la marche de ces députés qui allerent recevoir meffieurs les corn– l11ilfaires. L'atremblée de 164). fuivant I L n'y a point de regle [ur le nombre des commiffaires que le Roi veut bien envoyer aux affembJées du Clergé; il paroÎt dans les procès- verbaux des pre.. mieres atfemblées , que [ouvent les Rois n'y ont envoyé qu'un commiffaire, & Idr[que leurs commiffaires y font allés plufieurs fois, ils en ont envoyé un nom– bre inégal aux mêmes atfemblé:;s. Dans la fuite de ces atremblées, le Roi y a. envoyé U!1 plus grand nombre qu'il n'y en alloit auparavant. On ne voit pas que le Clergé de ces anciennes aifembJées ~ auxquelles nos Rois n'ont envoyé qu'un ou deux commiffaires, ait eu des pré– tentions à cet égard, & qu'il ait fait [es remontrances pour obtenir de nos Rois qu'ils augmentaffent le nombre de leurs commiffaires qu'ils envoyeroierit à ces affemblées. x x. Qualités des commijJaires que nos Rois envoient aux aJfèmblécs du, Clergé. C E n'eft pas la même chore [ur les qualités des commifTaires. L'affem· bUe de 16j). demanda, que le pre~ Q q ij e-Médiathèque | Histoire Provence | YM_054 (08)