Assemblée générale du clergé : Recueil des actes, titres et mémoires concernant les affaires du clergé de France. Tome 8 : Contenant ce qui concerne les assemblées du Clergé, les différens départemens, les receveurs et les bureaux des décimes, les droits et fonctions des agens généraux du Clergé, et les délibérations pour la conservations des archives

Des PromouurJ & deJ S ecrltaire.r ·57' I s 7 5 'es des verbaux & des rôles de raffemblée:J convoquée en 1670. dans es COpI , l' d bd' . d . fi . a feance u 9' novem re u matIn , es Impo 1tlOns. fi . l 'fi Suivant ct rapport :J on a regardé les trois mille livres comme une gratification ordi– nLzire : on peut juger pa,r ce qui vient d'être 'rapporté de t ajfemhlée de 162 5. Ji cette gra– tific/..Ilion étoit ancienne en 164 1 • La délibération de taf{emblée de 1650' dans la féance du vendredi z. décembre de relevée, page 55,z. porte for la récompenfe ties jieurs promoteur fi fecrétaire de t af [emblée fi celle du copifle dudit fecrétaire :J " / 'd 1 rb 1 • que 1 affim6!ee If ordonne par e.l erallO!'Z dcs provil1ces , à chacun trois mille livres :J ainfi qu'aux affimblées précédentes:J & cinq cents livres pour le cupÏjle. Suivant ce qui eji rapporté dans le procès - 1Jerhal de l'affimblée J convoquée en 166o. dans la féanc~ de f' ontieme jour de mai de relevée, pages 755. fi 756. les commiJlàires pour les frais communs, ne 'Voulurent point prononcer for cette gratifi– cation. du promoteur fi du fecrétaire: 'Voici la délibération. ~10nfeigneur l'Jrchevêque de Rouen a dit, que, me{feigneurs les commiffaires desfrais cornmuns, ayant jugé nepouvoir prononcer fur certains articles de dépenfe fans b participation de la compagnie, il en avait fait un extrait fur chnque article J pour être pris par la comp;:J,gnie telle dé– libération qu'elle jugerait à propos. Que le premier étoit, fi on patTerait en dé– penfe à monfieur le promoteur la fom– me de trois mille livres, à monGeur le fecrétaire pareille fomme de trois mille livres ..... . Sur quoi la compagnie par délibéra– tion des provinces, après s'être fait re– préfemer le compte des frais communs de l'atTemblée de 16)0. & qUI! tous les fufdits articles y ont été alloués elle a arrêté tout d'une voix, que lefdtts ar– ticles Ceront paffés, & a ordonné au fleur de Manevillette d'acquitter le con– tenu en Iceux. Il n'efl point fait mention dans cette dé!ihér~tion de .la gratification de cinq cents lzvres , farte par cette a./femb/ée au copifle du fecrétaire J comme dans le procès- verbal de ta./femblée de 1650. . Il eft rapporté dans le procès-verbal page ),8. que mon eIgneur e pre Ident a dit:J que l'ufage de toutes les affem– bIées a toujours été de donner à fes of .. ficiers la fomme de trois mille livres à. chacun d'eux:J pour les foins & les pei-' nes qu'ils prennent:l l'un dans la place de promoteur, & l'autre dans celle de fecrétaire de l'alfemblée. Que le Roi ayant nommé monfieur l'abbé de Guema– deuc à l'évêché de Saint-!viala; la cou– tume étoit aual de donner trois mille li– vres pour une chapelle aux agens que S. M. nommoit à l'épifcopat. L'affetn– blée faifant confidération fur les fer– vices que lefdits fieurs officiers lui ont rendus pendant fa tenue:J a accordé la. fomme de trois mille livres à chacull d'eux J & autres trois mille livres à monfieur l'abbé de Guemadeuc pour une chapelle, attendu qu'il a été nommé à.. l'épifcopat. O l , 'l',r; , l" d d n a vu que a ete uJage a egar eJ gratifications des promoteurs fi des Je.. crécaires des aJfemblées du Clergé. On va 'Voir ce qui a été ohfervé for le don de trois mille livres pour une chapelle, fait par les aJfemblées aux agtns que le Roi nomme à t épZ(copat. Cette coutume a hé foivie fans interrup.. tion depuis cette affimhlée J tant à r égard du don de trois mille livres pour une chapelle aux agens nommés à t épifcopat, que pour· la gratification des promoteurs fi du ft– crhaires. Le procès-verbal de t ajfem61ée , convoquée en 1675. en contient une difPofi– tion très-précife dans la féance du vendredi I].feptembre du matin, page 316. Monreigneur le préfident a reprérenté J que l'urage de la compagnie eH: de donner quelque fomme pour une chapelle, & le~ taxes d'évêques cl ceux de [es officiers qUl font faits évêques pendJnt la tenue de l'affemblée; qu'il croit que celle-ci ne voudra pas traiter moins favorablement mefiieurs les abbés de la Hoguette & cie Suze, fecrétaires , & monfieur l'abbé de Grammont J promoteur. La compagnie, par confidération qu'elle a pour leurs perfonnes, leur .~ accordé à chacun une romme de troiS lnille livres pour une chap~l1e; & pour . , lei e-Médiathèque | Histoire Provence | YM_054 (08)