Assemblée générale du clergé : Recueil des actes, titres et mémoires concernant les affaires du clergé de France. Tome 8 : Contenant ce qui concerne les assemblées du Clergé, les différens départemens, les receveurs et les bureaux des décimes, les droits et fonctions des agens généraux du Clergé, et les délibérations pour la conservations des archives

S.6,S des AJ{emhlées générales du Clergé. 5 6t a été ordonné par Iefdits fieurs ~ que Je trat pour le paiement des anciennes re~ .. commencement de ce procès-verbal ~ tes prétendues aJ!ignées fur le Clergé, qui même le préfent article fera figné par a été l"enouvellé jix ans aprÈs avec le l'un des députés de chacune province. même Prince en 1586. fi continué depui& Signé, d'Efpinac, archevêque de Lyon; ce temps-là tous les dix ans avec nos Roi~ Prévotl" archevêque de Bordeaux; Ca- par les a./femblées qu'on appelle du contrat yalefy J archevêque d'Aix ; Langelier ,. ou grandes aJlemblées. évêque de S. Brieu~, pour Tours; Ro- Suivant ce qui a été pratiqué dans cette queneau, évêque de Marfeille, pour a./femhlée for ft nombre des promoteurs & Arles; & de Pontac, évêque de Baza~, des fierétaires , les grandes affimblées ont pour Auch; de Villars, évêque de Mire- élu deux promoteurs & deux lè~ré{t1ires • poix , pour la province de T ouloufe; & celles qu'on appelle les petites a./femblées de Canelés, évêque de Nifmes ,Eour ou les a./femblées des comptes, n'ont él~ Narbonne; Cofme ~ évêque de Châ- qu'un promoteur & un fecrétaire j cet ufoge Ions, pour Rheims; & Sorbin ,évêque eft encore obfèrvé dans notre Jiecle. de Nevers J pour Sens; Jacques du Fay, L'aj{emblée générale du ClerCé, convoqu/~ abbé de S. Pierre, pour Vienne; & en 15 8 J. délibéra pareillement par provin– Poncet, pour Bourges. ces pour le cnoix de fis promoteurs Es de 1 Par après a été mis en avant être fis ficrétaires j le procès-verbaL de cette néceffaÎre d'élire certains perfonnages ù./femblée, dans la fiance du premier oc1obre de la compagnie, afin de propofer & du matin, porte qu'elle a 'Voulu fi confor– promouvoir toute..s autres affaires J mer à celle de Melun. qu'il fera befoin être traitées en ladite affemblée. Et fur la difficulté qui a été pro– pofée , s'j1 feroit meilIeur de n'en ~lire qu'un feul comme il fut derniérement tàit aux états tenus à Blois J a été or– donné qu'il étoit néceffaire d'en élire deux. Et de faÏt, après avoir été délibéré féparément par provinces, ont été nom– més & élus pour fai re la charge de pro– moteur, nobles & vénérables perfonnes maître Gabriel le Genevois:l doyen de réglife de Langres, & maître Thomas du Laur, chanoine f"" chantre de l'églife de Rhodes, l'un des députés de Bourges. Auxquels même on a fait prêter le fer– ment en ladite alfemblée , & ont promis & juré de s'acquitter fidelement de ladite charge , propofer fincérement ce qu'ils verront être pour conferver l'honneur de Dieu, avantage & profit du Clergé, & ne révéler à perfonne ce qui fera propo– ré , traité & réfolu en ladite affemblée. Signé au pied, Prévoil, archevêque de Bordeaux, &c. comme ci-devant. Quoique cette a./femblée n'ait pas été des plus nombreufes par fis députés du premier ordre, elle eft du nombre des frandes ajJèmblées J fi même des plus conJidérables , par rapport aux matÎeres importantes qu'on y a traitées: elle a pajfé Q'Vec le Roi Henri III. le premier ,on- (A été procédé à r életlÏon des pra– lnoteurs & fecrétaires de, cette affem– blée , fuivant ce qui avoit été fait en celle de ~1e1un , & par ravis de la compagnie fuivant les opinions des provinces , après qu'elles ont été af– fembJées féparément, ont été élus & nommés pour promoteurs lefdits lieurs le Genevois, doyen de Langres, & Tif– faut, chanoine de faint Sernin de T ou– loufe; & pour fccrétaires lefdits lieurs le B~rt ~ prévôt de Verton J & Gorrany ~ chanoine & archidiacre de Rhodes , defque1s a été reçu le ferment en tel cas requis & accoutumé par ledit fei... gneur Cardinal, préfident. ) Il n'eft pas nécejfaire d'entrer for ce fu-' jet dans un plus grand détail des aJ!èmblks générales du Clergé j tufage y a toujours été foivi de délibérer par provinces pour t élec– tion du promoteurs & des fecrétaires des ar [embUes. Les grandes ont ohJervé long- temps l'uftge de diftinguer les provinces de de;à fi de delà la Loire, Es de prendre un des promoteurs Es un des Jecrétaires ~ entre les députés des provinces de dqà la Loire .. Es t autre promoteur 6' le fècrétaire entre les députés des pro-vinces de delà la Loz'– re. Cet ancien ufoge eft bien expliqué dans le procès-verbal de la cnambre eccléjiafti- d , , , d que es etats Generaux u royaume, «J,,- 'Voqués en I6 I 4. N nij e-Médiathèque | Histoire Provence | YM_054 (08)