Assemblée générale du clergé : Recueil des actes, titres et mémoires concernant les affaires du clergé de France. Tome 8 : Contenant ce qui concerne les assemblées du Clergé, les différens départemens, les receveurs et les bureaux des décimes, les droits et fonctions des agens généraux du Clergé, et les délibérations pour la conservations des archives

Des Prlere's fllemnelles ~ ~ ~ Les alTemblées ruivantes du Cler~é convoqué feul, fe font conformées ~ cette formule. , ;. 1. Du ferment que les députés aux af– fèmblées génerales prêtent dans rajJemblée. O N peut difiinguer fur cette matie– re" 1. les claufes de la formule du ferment prêté p~r ](lS députés. 2. Les for– malités qui font obfervées d!ns cette cé– rémonie. ,. Il faut encore confidérer fi le Clergé en convoqué avec les autres corps de l'état dans les états généraux du royaume" ou s'il dl affemblé feul par fes députés, ces affemblées ayant des objets différens, la formule de leur fer– ment peut contenir des précautions & des c1Ju[es différentes. La formule du ferment des députés à r~fièmblée générale, convoquée en la vtlle de l\1e1un en 15'79' en rapportée dans le procès-verbal de cette affemblée dan~ la .r~Jnce. ~u dim~nche 2 f. juin apres mldr. VotCI ce qUI eH: contenu à ce fujet dans ce procès-verbal. , ~esJi.eurs promoteurs ayant propofl qu'il Itou raifonnahle avant procéder plus avant que tous. lei fleurs députés prétajJènt le fer– ment fuLVant une forme qui a été exercée f.J lue; a été ainfi ordonné fi exécuté par un c~acun /Ides préJ!ns ~. particuliérement appel– le~, meme lefdus feIgneurs préfidens les pre– mu~s, fi ordonné que les ahfons qui ci– Qpres Je trouveront en ladite ajJènzhl/e fe– ~o~t le fembla~le. La forme audit ferment a ~te telle que s enfuit. ~rom~ttons_ ~ juron$ de n'opiner ni donner aVIs qUi ne IOlC [elon nos con[ciences ' l'h d D· b· ,a on- neur, : leu, len, autorité.& con[ervation de fon egl~[~ , [ans. nous .lai!f';.r aller à la faveur, im– portumtc, cr~mte, mteret particulier, ni autres paillons hu~au!es, que nous'ne révélerons direc– tfTer: t ou ~ndlrellemenr les délibératiolU & ré– fo utlOns pn[es en la compagnie tino '.1 r .• ,11 en tant qu 1 lera permIS par Jcelle. Que les opinions particulieres ne r Il "l' d· leront par ous reVt: ces lrellement ou indl·renem I r.. ~l ent pouL que que caUle ou confidêrarions ni' l per[ollne que cc fait. ,a que que à" Après a été ordonné qu'aucuns def– ItS fieurs députés ne pourront s'ab– fenter de cette ville plus de vingt-qua- tre h r ~ eures l lans congé de ladit. com- pagnIe. Celle qui dl rapportée dans Je pro.. cès-verbal de la chambre eccléfiaftique des états généraux da royaume, convo– qués en 1614, dans la féance du 30. oc.. tobre, eft conçue en termes un peu dif– frrens ~ mais dans le m~me fens : on la rapportera, & on y joindra fe qui eil: dans la féance précédente, page 62. qui regarde le ferment J & les folemni– tés pour le prêter. Ledit fleur de la Vernu!fe, promoteu, a dit ~ qu'il eft temps qu'il plaiJe à. la com;a– gnie de prêter le ferment qu'il faut ~ & efila coutume de faire au commencemelZt des af– femhlées ~ tant des états, qu'autres eccLé– flaftiques, G' plutôt que d'entrer en traité des affaires férieufès f.J d'importance; for quoi après plufieurs propojitions;, ouvertu– res fi difficultés déduites, tant par ledit fleur de la VernuJ{e ~ que par aucuns de m.efdits feign~~rs, & après qu'ifs ont fort difcouru for 1 Importance dudit ferment" & du ficret fJ jilencf , auquel enfoite d' icelui ~ & par confcience &, honneur chacun eft obli– gé : délibération prife par provinces, a étl arrêté qu'à la premiere fiance & aJfemblée après la communion, leditferment fèra fait ell cette compagnie, (; en la maniere ac– coutumée" dont le formulaire fora drejfé & lu demain : qu'icelui ferment fera prité par chacun defdits fleurs aeputés fur /es faints évangiles qui feront ès mains du feigneur qui préjidera" lequel jurera auffi de fa part f.J le premier, Jùr les mêmes évangiles f..I formulaire ~ [; ès mains de celui qui fera affis après lui. A été trouvt bon de mettre' un Cru~ cifix fur le piflier qui eft à l'endroit où font affis meJfeigneurs les cardinaux fi préfidens, f.J les agens chargés d'y pour– voir. L'aJfemhlée remife à demain au ma·, tlll. Du jeudi 30. oétobre r()I4. pré– fidantmon[eiglleur le cardinal de Sourdis .. L~· form~ltlire du ferment oraonnJ etre drej{e en la derniere fiance, en– femble la lettre pour être envoyée aux dio .. '~fes ~ on; été r~pp()rtés, lus & agréés par i ajJemhlee ~ lee/zr formul-.lire de cette teJleJtr. e-Médiathèque | Histoire Provence | YM_054 (08)