Assemblée générale du clergé : Recueil des actes, titres et mémoires concernant les affaires du clergé de France. Tome 8 : Contenant ce qui concerne les assemblées du Clergé, les différens départemens, les receveurs et les bureaux des décimes, les droits et fonctions des agens généraux du Clergé, et les délibérations pour la conservations des archives

xxviij i A B L B n P. 5 T 1 T rr E 5 Des fign.ii, cation.r fi proteftations qu~ le Clergé fait défenfis a je$ agenJ GénéralL~ de ri''' ce'l'Olr.J page 2388 Devoir des agen.l.J le Roi étant ma.lade , 239 1 De l'ohfigation der agens généraux du Clergé, de donner avis à toUS noffiigneurs les or– dzevêques fi lvêqucs de la mort des prélats qui arrive durant le COU.TS d, leur agence :1 2391- Des caufis 6- du trihunaux dans lefque!s les affens peuvent inter1Jeni,.~ 239, Des gagu des agens généraux du Clergé J 2. 39& Des dons que le Clergé fait aux agms, outre leurs Cagu ~ 24 CO Si le Clergé f~ù un préfint particulier aux agens qui font nommés à L'évt,hé pendant leur agence, en confidération cie cette nomination, 240 r Un agent qui ferait empêché par autorité fopériture de farre les fonélions de fo charga pendant une partie confidérahle du temps de /àn agence J lil jouïroit de tous [es gages fi autres gratifications qu'on donne aux agens , 24û& Dans i'alfomMée où les anciens agens rendefU leurs comptes, fi on leur al/oue taller & le retour de la province qui /es a flommé à l'agence, 24 11 P!ufieurs arrêts qui ont jLJg~ que les agm.s ne pçuvmt'être con.traints ou ~xécutés en leurs biens pour les affaires di/. CNrgé, 2.4 1 4- Lifte des ~ge:ts gé!lérdU~ du Clergé.) 241.4 Des archIves du Clerge ~ 2438 Fii1 de la table des tiu~es & chapitres contenus en ce huideme '\'olume. ACT!~ e-Médiathèque | Histoire Provence | YM_054 (08)