Assemblée générale du clergé : Recueil des actes, titres et mémoires concernant les affaires du clergé de France. Tome 8 : Contenant ce qui concerne les assemblées du Clergé, les différens départemens, les receveurs et les bureaux des décimes, les droits et fonctions des agens généraux du Clergé, et les délibérations pour la conservations des archives

aux A ffimhllss générales du Clergé. prochain J par le mande· monrcigneur l'évêque de ment de mondit feigneur l'archevêque, & là dire"& déclarer que ledit feigneur évêque a nommé pour députés de 1'af– femblée provinciale à r affemblée géné– rale du Clergé, qui fe doit tenir en la ville de fuivant la permiffion de Sa Majeflé , le 2). mai prochain, favoir en , pour député du premier ordre , monfeigneur & pour député" du fecond ordre meffire comme auffi de donner aux feigneur & fieur députés qui feront élus à la plura– lité des voix en ladite atremblée provin– ciale, pour affifler au nom de ladite pro– vince à l>atremblée générale , conjointe– ment ou féparément avec celui qui fera chargé de la procuration dudit dioceCe , plein pouvoir de faire, dire, gérer & ad– miniiher en ladite atremblée générale tout ce qu'ils aviferont bon être pour le bien fpirituel & temporel, & avantage fiu Clergé de France en général, celui de ladite province & dudit diocefe en particulier , promettant ledit feigneur évêque avoir pour agréable tout ce qui fera fait poor raifon de ce par ledit fleur fon procureur. FAIT & paffé à. Procurati.on pour meffieurs les d!pu– tés à r ajJenzblée générale. F Urent préfens illuihiffime & révé– . rendiffime feigneur archevêque de & meffire député du fecond ordre , du même diocefe , à raffemblée provinciale te– nue le fuivant la convocatÏsn qui en a été faite par mondit feigneur r archevêque, fur l'avis qui lui a été donné par mef– fleurs les agens généraux du Clergé de Fr;mce, d'une atremblée générale du Clergé, indiquée au 2}. mai prochain, en la ville de fuivant la lettre qui leur a été écrite par Sa Majefté le Et illulhiflime & révérendiffime reigneur~ Et mellire député du fecond ordre du diocefe de Et iIIuilri~me & révérendilIime feigneur ~ monfelgneur Tous lefdits feigneurs & fleurs com– p~rJ~s "' compofans l~dile affemblé.e pro– vmcIale ~ le[que]s [Ulvant & conformé– ment au réfultat de ladite alTemblée , étant au bas du procès-verbal d'icelle, du ont fait & conflitué leurs procureurs généraux & fpéciaux, illuilriiIime & révérendiffime Et me!1ïre nommés & élus par ladite atremblée provinciale, pour députés du premier & du fecond ordre de ladite provin– ce à l>atTemb!ée générale du Clergé de France, qui fe doit tenir fuivant la permiffion de Sa 11ajetlé J en la ville de le 2 f. mai prochain, auxquels feigneurs & fleurs procureur~ conflitués , lefdits feigneurs & fleurs comparans ont par ces préfentes don– né plein pouvoir de, pour & au nom de ladite province, aŒfier en ladite af– femblée générale .) comme députés de ladite province, y faire.) dire, gérer & adminither tout ce qu'ils aviferont bon être , conjointement ou [éparément, l'un en l>ab[ence de l'autre, pour le bien fpirituel & temporel, & avantage du Clergé en général & celui de ladite province; promettant lefdits [eigneurs & fiel1rs confiituans, tant en leurs pro– pres & privés noms ~ que 1lipulans pour le Clergé des diocefes de ladite provin– ce, derquels ils [ont députés, avoir pour agréable tout ce que lefdits [eigneurs & fleurs procureurs conilÏtués pourront fai– re l ladite alfemblée générale, & les ac– quitter, garantir, & indemnifer de l'évé– nement de tout ce qU'lIs feront, diront & confentÏront en icelle, pour & au nom de ladite province, & généralement J &c. Promettant J &c.~ Renonçant, &c. FAIT & paffé à Meffieurs les agens ont été chargés d'écrire à meffeigneurs les évêques, en même temps qu'ils leur envoyeront lef– dites formules de procurations. Cc ij e-Médiathèque | Histoire Provence | YM_054 (08)