Assemblée générale du clergé : Recueil des actes, titres et mémoires concernant les affaires du clergé de France. Tome 8 : Contenant ce qui concerne les assemblées du Clergé, les différens départemens, les receveurs et les bureaux des décimes, les droits et fonctions des agens généraux du Clergé, et les délibérations pour la conservations des archives

0; Des Procurations des Dlpulls 46'4 ~voir éLl faites (01ure les droits d~ Clergé. ladite affemblée provinciale -~ tneffi– Nous e[pérons que 'Vous 'V~~d~e:r ~un 'Vous re lequel conformer à la p,éfente dellberatlon. Nous ils font par ces pr,é(entes le~r procu- reur géneral & fpecJal, lUi donnant fommes, d Cl pouvoir. de ? pour & au nOT uer.. MONSIEUR, Vos crès-humbles &. très.affeéHonnés fer· viteurs &. confreres ~ les ar(hevêques ~ évê<J.ues &. autres eccléiiaftiques dé– putes en 'l'atfemblfe g~nérale du Cl:rg~~ Signé~ CHARLES M. Ar. duc de RheIms, préiidem. Par Noffeigneurs de l'atfemblée. Si.gné ~ L'A 11 11 É DES),( AR. EST ~ [ecré raire. .A Saint- Germain-tn-Lay~, le ;. juiLLet 17 00 • Fonnules des procurations. Procuration d'un diocefe à un dé– puté ~ pour afftfler à r affimblée provinciale. gé dudlt dIO,ce Ce , c?m.paroltr~ e~ l~­ dite affemblee prOVInCIale , IndIquee par mondit feigne ur l'archevêqu~ de au Jour de prochain; & là donner fa voix conjointement ou Cépa– rément avec monCeigneur l'évêque du– dit dioceCe, ou celui qui Ce ra chargé de fa procuration, pour la nomination des députés, tant du premier que du [econd ordre, qui doit être faite par ladite a[– femblée provinciale, pour affiner pour ladite provinee à l'alfemblée généiale ,; comme auffi de donner aux Ceigneurs & fleurs députés, qui feront élus à la plu– ralité des voix en ladi~e alfemblée pro– vinciale, pour jll1fler au nom de ladite province à l'atTemblée générale " plein pouvdir de faire, dire, gérer, & admi– niilrer en ladite 'alfemblée générale '~ tout ce qu'ilsaviCeront bon être pout oF Urent préCen~ illufiriffime &. révé- le bien [pidtuel & temporel, & avan- rendiffime Celgneur, monfeJgneur tage du Clergé de France en général., « " eveque rnell1res toùs fyndics & députés du diocefe de :affemblés au pour délibérer du choix, que le Cler– gé du diocefe entend faire, d'un dé– puté du Cecond ordre, pour atTiHer à ]'affemblée provinciale, convoquée par monCeigneur l'archevêque de :en la ville de ° avec mondit feigneur l'évêque de "ou & donner fa voix pour le Clergé dn– di t dioceCe , fur la nomination qui doit être faite des députés de la province de à l'affemblée générale du Clergé de France J qui [e doit tenir fuivant la permiffion de Sa Majetlé en la ville de le l~. mai prochain. Lefquels après avoir conféré enfemble, & mûrement délibéré fur ce fujet, ont nommé & ~ élu' 'poür députés, du :fecond . or,he ·à celui de la province & dudit dioce[e en particulier , promettant lefdits Cei– gneurs & fleurs conflituans avoir pour agréable tout ce qui [era fait pour raΖ fan de ce par ledit fieur .député dudit dioce[e , & l'acquitter, garantir & in· demnifer de l'etfet de ladite procura– tion. Promettant, &c. Renonçant J &c. FAIT & paifé à Procuration de monfeigneur t évêque à une perfonne ., pour affifler â l'aJJemblée provinciale. F Ut prérent illuthiffime & révéren.. diflime feigneur 'lequel a fait & conftitué fon procureur général & Cpé.. cial meffire ,àuquel il donne pouvoir de, polir & au nom de mondit feignenr évêque , comparoître en l 'alrem.bl &e. provinciale , convoquée par m,onfd.. gneur l'archevêque de -en la ville <le e-Médiathèque | Histoire Provence | YM_054 (08)