Assemblée générale du clergé : Recueil des actes, titres et mémoires concernant les affaires du clergé de France. Tome 8 : Contenant ce qui concerne les assemblées du Clergé, les différens départemens, les receveurs et les bureaux des décimes, les droits et fonctions des agens généraux du Clergé, et les délibérations pour la conservations des archives

.. ., Des Préfidens auJt A ffimbl/es du Clerg!. ! 14- - 2. , • rh" ue de Sens· celle fei/Tneur de Siileron pour les fr~is com- monCelgneur arc e;~ d'A) 1"- :;, fi r bb~ du Ch~ine pour de Bordeaux, monlelgneur n~ou e muns) .mon leur a. ~ & me ; celle de Bourges , monfel~eur les m1l1tflres convertIS, c. l'archevêque de Bourges; celle de Tou ... Extrait du procès - verbal de la même ajJemblc!e dans la fdance du 19. janvier lOf7· pag. 10 9 1 • fi 10f)2. P ()ur faire pr?mptement Il recher~he des moyens mnocens de ce qu.e 1 af– [emblée pourra faire pour le [ervlc: du Roi -' elle a arrêté que chaque prov~nce députera un commiffaire pour ytravall.1er jncetl~l1nment -' & à l'inibnt les prOVIn– ces s'étant aŒemblées. , La province de Narbonne a nomme monCeigneur l'archevêque. de Nar>~o~ne; celle de Vienne, mon(elgneur 1 eveque de Valence; celle d'Arles) monfeigneur l'archevêque d'Arles ; celle de Sens J monCeigneur l'archevêque de Sens; celle de Bordeaux, monfeigneur l'évêque d'Angoulême; celle de Bourges, mon– feigneur l'évêque de Limoges; celle de Touloufe, monfeigneur l'évêque de Montauban; celle d'Embrun, monfieur l'abbé de Sautreau ; celle de Lyon , monfeigneur l'évêque de Châlon-Cur– Saone ; celle de Paris , l110nfeigneur l'évêque de MeJux ; celle d'Auch, ':1 0n - fieur l'abbé Canaing ; cclIe de Rheims, monCeigneur de Châlons - en - Cham– pagne; cellê de Rouen, monCeigneur de Coutances; celle de Tours., monCei– gnel1r l'évêque du Mans; celle d'Aix, nlonlèigneur l'évêque de SiHeron. • Extrait du procès-verhal de la mê– me affemblée .J dans la Jéance du vendredi troifieme jour d J avril 10 J 7. du matin .J page 1 2 S O. M Onfeigneur de Narbonne a dit, que la compagnie étant convenue de h (omme qu'elle vouloit donner au Roi, il falloit nommer des commiffaires pour en faire le département, & les pro– vinces s'étant affemblées , celle de Nar– bonne a nommé monfeigneur l' <lrchevê.. que; celle de Vienne, monfieur l'abbé de Vilhrs ; celle d'Arles! monfeigneur l'~rchevêque d'Arles ; celle de S~ns J loufe, rv1. l'abbé de Berder; celle d'Etn' brun, monCeigneur de Senez; celle de 1 yon monCeigncur de Mâcon; celle de Paris " M. Ed~ljne; c~lle d'Auch, M. CaHaing; celle de RheIms, M., le ~en ... til ; celle de Rouen , ~1. 1 abbe d.e Mouffiaines; celle de Tou~'s , monCe~­ gneur de Vannes; celle d'AIx, monfe1'" gneur de Riez. XII. O N a fait obferver que l'alfemblée convoquée en 1660. a déféré à [es préfidens la nomination des députés qui ont compofé le bureau pour l'examen des comptes du receveur général du Clergé, ~ ~es aut~es bureaux &. c~om­ millions " a 1 exceptIOn des commIfilOns pour les frais communs, & l'état des miniHres convertis. Dans toutes les affemblées qui ont été tenues depuis 1660. les préfidens ont diC ... tribué les bureaux, & nommé les dépu– tés pour les compoCer; de forte que c'eil un ufage conHamment obCervé depuis près de foixante ans. A l'égard de l'état des minifires convertis, & de celui des frais communs, les affemblées en ont ufé diverCement dans plufieurs ; chacune des provinces y a nommé des députés; d'autres ont trouvé plus à propos que l'affemblée y travaillât en corps) com– me il fut propofé & exécuté dans l'aC– femblée de 1695". dans la féance du 1 f • juillet du matin; il en rapporté en ces ter– mes dans la page 25"0. du procès-verbal. Monfeigneur l'archevêque de Paris a repréCenté qu'il étoit temps de tra– vailler à régler r état des miniftres convertis & autres gratifiés, & celui des frais communs ; que dans les aC– femblées précédentes les provinces s'é– toient Couvent partlgées pour vaquer féparément à ces deux affaires , mais qu'il feroit plus J propos d'y travailler en corps ; & que fi la compagni~ ra– voit agréable, elle commenceroit par l'examen des minifhes convertis & autres gratifiés ; & que chacun de ll1eiTeigneurs les prélats J & de meffieurs dl~ e-Médiathèque | Histoire Provence | YM_054 (08)