Assemblée générale du clergé : Recueil des actes, titres et mémoires concernant les affaires du clergé de France. Tome 8 : Contenant ce qui concerne les assemblées du Clergé, les différens départemens, les receveurs et les bureaux des décimes, les droits et fonctions des agens généraux du Clergé, et les délibérations pour la conservations des archives

\11 Des Prijidens aux A ffimhlées du Clergl. 111 1 x. I L paroît' par le procès-verb:ll de l'a[– (~mblée ) convoquée en 1650' que les préfidens de cette' afTemblée ont auai nommé les députés pour l'audition des comptes du receveur général, & pour les autres bureaux & cOl11mifiions. Extrait du frJcès - verbal de l'a[– [emblée genérale du. Clergé.., con– voquie en 16 JO. dans la [etUICe du 1 o.juin du matin.., page 42. M Onfieur le promoteur a dit) que r ordre étoit de travailler avant t'outes chofes aux comptes ~ qu'il y en avoit de Jeux (ortes; favoir , ceux du re– ceveur général, pour leîquels il étoit à propos de lui ordonner de les mettre [ur le bureau, & de nommer des commif– faires pour les examiner ; ~.{ celui que les anciens agens ont à rendre de leur geftion ) pour lequel il les prioit de leur donner jour ~ comme étant néceiTaire de les informer de l'état des affaires du Clergé. La compagnie J confidér'é ces deux choîes comme les principales aux– quelles il falloit préîentement ti-Jvailler , & a donné jour pour lundi prochain à meC– fteursles anciens agens pour être ouis , & monreigneur le préfîdent a nommé pour commlffaires des comptes du. rece– veur général du Clergé) monCeigneur l'évêque de Saint-Pons pour lire la ligne de compte avec le lieur abbé de Carbon; rnonCeigneur de Viviers, & le lieur Ede– line pour écrire les apoflilles; monCeigneur d'Agen & le fieur Prévôt de Marfeille pour tenir le vieux compte; & monîei– gneur de Sainr- Paul & le fieur abbé de Villars pour vifer les quittances. , XI. L 'Affemblée générale, convoquée en 165' 5'. reprit la forme & le ft)' le des anciennes affernblées, de ne déférer-point au~ préfidens .1~ nomin,ltion des députés qUI compoîerolent les bureaux, & d'en lailfér le chpix aux provinces. Cette for– me v a été Cui vie pendant tOUt le temps de l'atfemblée qui dura un jour moins de vingt mois) ayant commencé le 2 r. oc– tobre 16rr. & fini le 2,. mai 16f7. on en rapportera des délibérltion-s des féan– ces tenues en des temps différens. Extrait du proces-l'erbal de l'aifèm– blée générale du. Clergé J convoquée en 1 tf 5.r. dans la féance du 1 5. nzars 1 dj6. du "latin.., page 231. M" Onîeigneur le préfident ayant re– . Ji pr~Centé qu'après avoir rendu ré– ponCe (~ll' le renouvellement du contrat demandé par meŒeurs les commiiIlires du Roi, &: oui le rapport de meffei– gneurs les députés à cet effet, chaque province avoit accoutumé de nommer un de fes àéputés pour travailler audit contrat ~ & voir les contraventions fai– tes aux conditions du dernier, & que fi la compagnie le trouvait à propos, on • fi pourroIt en meme temps en nommer pour les frais communs, & pour les miniihes convertis. Les provinces fe fOllt affemblées, & celle de Lyon a nommé pour le contrat M. l'abbé de Bernay; pour les frais communs, & pour les miniilres conver– tis, monîeigneur de ~v1âcon. La province de Paris) monfeigneur de 11eaux pour le eontLlt; mor.fieur Ede– line pour les frais communs, & monfei– gneur ~e Ch:utres pour les miniflres convertIs. La province d'Auch , monfeigneur d'Aire pour le ct>ntrat; monheur l'abbé de C aHaing pour les frais communs, & monîeigneur de Bayonne pour les mi– nitlres convertis. La provincede Rheims, monreigneurde Châlons pour le contrat; l'Ii. le Gentil pour les frais communs, & monCeigneur de Boulogne pour les miniihes convertis. La province de Rouen, monCeigneur de Coutances pour le contrJt ; manGeur Marclll11t pour les frais communs, & monfleur l'abbé de Mouffiaines pour les minifires convertis. La province de Tours, monfeigneur de Vannes pour le contrat ; monfieur l'abbé de Guemadeuc pour les frais com– muns, monfeigneur du !' .. 1ans pour les miniflres convertis. La provi nee d'Aix, monh'eur l'ab– bé de Gordes pOUl· le contr~lt; mon.. · e-Médiathèque | Histoire Provence | YM_054 (08)