Assemblée générale du clergé : Recueil des actes, titres et mémoires concernant les affaires du clergé de France. Tome 8 : Contenant ce qui concerne les assemblées du Clergé, les différens départemens, les receveurs et les bureaux des décimes, les droits et fonctions des agens généraux du Clergé, et les délibérations pour la conservations des archives

Des Prélidens au.~ Affemblées du Clergé. ll~ ! l 9 ";1L' • 'l'.' fi . font entrées en délibération,. & d'une ~al:s chofes 9 111 f~ ~rele.n~OJent a aIre ~ commune réfolution, monrelgneur de etolt de proceder l, 1 ~udlt1on des ~om­ Rouen préiident) a étt: prié de les nom- ptes du receveur g~ner~l du Clerge ) ~ . ) de nommer des deputes pour y travaIl.. mer. 1er: !vi. le cardinal a nommé à cet effet L'ajfemblée convoquée en 164-5. a mar- M. l'évêque de Marreil1e , affiné du qué plus d' égards po~r fis fr~jidens , lr!. le lieur Baillet pour lire la ligne de com– cardinal de Lyon qUI en etoIt le premzer ~ pte; M. de Valence & le lieur doyen de Il prelque toujours fait la nomination des Bourges pour tenir & lire le compte pré.._ députés) foit pour compofer des hureaux ~ cédent; meffeigneurs d'Aire & de Meaux, ou pour, d'autres commiJ/ions : on en rap- & les lieurs Houdri & de Marmieffe portera quelques exemples. pour écrire les apoHil1es ~ & M. de Xaintes & le lieur de Frezals pour voir Extrait du proces-vcrbal de {al– femble'e convoquée en l Ô 4J. dans la fiance du JO. mai de relevée ~ page 12. M Ondit feigneur le cardinal a nom– . mé des commiffaÎres pour les pro– vinces où il y a des députés qui [ont en conte1btion ; [avoir, pour la province de Sens, meffeigneurs l'archevêque de Nar– bonne & évêque de ChiIons en Cham– ~gne, & les fleurs abbés Maugis & Thieulholl. Pour la province de Paris, meITeigneurs l'archevêque de Vienne & évêque de Xainres , & les fieurs de Pre· zals & doyen de Dijon. Et pour la pro– vince de Rouen, meffeigneurs l'arche– vêque d'Arles & évêque de Ivleaux, & les fleurs abbés de Sauve & Talon , pour examiner les différends & rairons des parties, & en faire leur rapport à l'affemblée le plutôt qu'il leur fera poffible. Dans la [éance du 16. juin du matin, il en r:tpporté que fur le différend qui étoit entre M. Tubeuf & M. de la Mef– chiniere,qùi prétendoient avoir été nom– més agens par la province de Rheims : J'aIremblée voyant que cette affaire méri– toit une particuliere difcuffion , a ordon– né qu'il feroit nommé des commiffaires pour examiner les pieces , & en faire leur rapport à la compagnie ; & à cet effet que M. le cardinal a nommé pour com– mitTaires meffeigneurs l'archevêque de Narbonne & évêque de Sées , & les fleurs Maugis & de Prugues. Dans la [éance du 17. juin du ma· tin, page ; 1. le procès-verbal porte, que le lieur de la Feuillade , promo– teur ~ ayant proPQfé qu'une des princi· les quittances. --------------------~---------,-- Voici ce qui efl rapporté dans le même proces - verhal dans la féance du dix-huit feptemhre ~ pag~ 343. for la nomination des commiffaires pour voir le proces– verhal. S Ur ce que le heur Hallier, promo– teur, a propofé que l'affemblée étoit déja bien avancée, il étoit à propos de nommer des commiffaires Celon la cou– tume pour voir le procès-verbal, & mê– me avi[er s'il fera bon de le faire impri– mer ou de le faire trJnCcrire à la main , monfeigneur le cardinal ,a nommé pour voir ledit procès-verbal, meffeigneurs les archeveque de Vienne & évêque de Saint-Flour, & les fieurs abbé de la Feuillade & doyen de la fainee cha– pelle de Dijon, & après diverfes agita– tions touchant l'impreffion dudit procès– verbal; l'affemblée, pour bonnes confi– dt:rations , délibération prife par pro– vinces, a conclu que ledit procès-ver– bal fera imprimé par le foin des Cecrétai.. res , au nombre qui fera avifé par lefdits feigneurs commilfaires. Dans les commiffions particuliere.r, c~ eft le flylt le plus ordinaire de ce proûs-1.Jer– bal, de ne marquer point fi t aj{emblée a nommé les commijJaires , ou s'ils ont été , l u:d . , , nommes par e preJI ent , malS ont ete commis, ont été nommés. Dans la [éance du 20. ju.in du matin , page 39. ont été commis pour 'Voir les Ilrchivts ~ mejfeigneurs ~ &c. e-Médiathèque | Histoire Provence | YM_054 (08)