Assemblée générale du clergé : Recueil des actes, titres et mémoires concernant les affaires du clergé de France. Tome 8 : Contenant ce qui concerne les assemblées du Clergé, les différens départemens, les receveurs et les bureaux des décimes, les droits et fonctions des agens généraux du Clergé, et les délibérations pour la conservations des archives

i 99 Des Préfidens au~ Affemhlées du Clergl 100 conrervation de laquelle il entendoit r~ été faits préfidens , fi ~ien q~e, c~t, hon.– pourvoir ci-après ou ainli & contre qUI neur que la compagr: 1e a defere a, t~uS :il appartiendra. les deux ne donne pOI!1 t d~. r~ng a 1 un Sur quoi a été pr~m}érement .délibéré plr-delfus.l'a~tfe, ~ dIt qu Il tau,t re~ar­ par provinces & arrete que celuI ou ceux der aux dlgnttes qUI font attachees a l~ auxquels l~ ~réfidence reroit dé~éré.e, p~rronne pour, leur donner le rang en– rauroient Ju.re conceJlionu fi non dzgnzta- tr eux deux, d autant que Sens e!t de la lis, & qu'on procéd~.roi~ à féleéti<;>n primatie ,d~ Lyon, ~ le rec,onnolt p~ur des préfidens, fans preJud1ce des drOl!S fon, fupe~le,ur : & fUlv,ant 1 ,~rd~e qUI a refpeétivement prétendus par mefi"el- touJours ete accoutume en 1 eghfe,& ne gneurs les archevêques qui fo~t ~e pré- reg~r~e ,pas ranci~nnet~ d~s, pel:~on~es ~ fent en ladite alfemblée, & a 1 mUant malS a 1 ordre & a la dlgmte qu Ils tIen– ()nt été nommés pour préfidens monrei- nent. gneur fillufhilIime & révérendiqïme ca~.. Sur quoi a été répondu par ledit feΖ dinal de Joyeufe ~ comme auth meffel- gneur archevêque de Sens, premiére– gneurs les archevêques de Sens & de ment, que le fait pofé de régale puiffan– Lyon. ce n'dl aucunement mentionné au dé- Le famedi trentieme jour de juillet cret, & que, ah ordine tiller$., il appert meffeigneurs les prélats & députés des alfez quelle a été la volonté & l'inten– provinces étant alIis ~ feroitvenu en icelle tion de la compagnie d'alléguer les pri– -affemblée le feigneur archevêque de maties pour ce regard; il Ya préjugé & Lyon, lequel ayant trouvé le feigneur jugement donné en ladite compagnie au– archevêque de Sens fis en fa place du paravant la délibération par laquelle dl côté droit, auroit remontré auxdits fei- dit qu'on n'avoit point d'égard aux di– gneurs prélats & députés que vendredi gnités pour telles afièmblées, mais feu– ,dernier il auroit plu auxdits feigneurs le lernent à la concelIion de tirer à confé– nommer préfident en ladite alTemblée, quence les appellations qui vont à Lyon mais qu'il croyait que lefdits feigneurs du dioceCe de Sens; il ef1: notoire que par la nomination qu'ils avoient faite, les archevêques de Lyon nJen ont joui n'entendoient préjudicier à fa dignité, ni jouilfent que par provifiQn, & en ver 4 ni au rang qui lui eil dû à l'égard du tu d'un défaut obtenu contre l'archevê– feigneur archevêque de Sens, ayant droit que de Salazar, dont le procès ef1: en– de primatie fur ledit feigneur archevê- core en cour de Rome pendant & in– que, étant fon juge fupérieur ; ruppliant décis, & de fait l'archevêque de Sens leCdits feigneurs vouloir interpréter leur porte encore qualité de primat des Gau– arrêt, foit pDur le regard de la féance les & de Germanie qu'on ne lui a jamais ou parole. pu ôter, approuvée par plufieurs arrêts Lundi premier jour d'août ledit [ei- de la cour, lefquels titres fUIent oc– gneur archevêque de Lyon aurait pris troyés à cet archevêché du temps de place du côté droit en ladite a{femblée, Charles-le-Chauve quand il fut cou– & ledit Ceigneur archevêque de Sens vis- ronné Empereur, ce qui eil: notoire à-vis dudit feigneur archevêque de Lyon, par les annales de France,. par le récit lefquels après plufieurs propos auroient d'Ammonius Monachus, par Grégoire remontré; à favoir, ledit archevêque de Tours, & autres anciens hiiloriens de Sens, quJil s'oppafoit tant pour fa catholiques, & par plufieurs chartres & province, que pour meffeigneurs qui arrêts de la cour: tellement que de ti– voudroient adhérer ~ & empêchait qu'au- Jel' cet argument de la dignité primatiale cune délibération fût faite au préjudice qui ne confine quJen appellarions, cela de l'arrêt n'a gueres donné le 1? juillet ne fait rien aux 'lffemblées où l'on a de fur la pré(éance qui lui avait eté adju- coutume d'aller par concefllon de la gée & accordée par la compagnie. compagnie, ayant' égard à eantiquité des Et quant au feigneur archevêque de promotions, & ainG a été jugé par le Lyon, auroit fait proteftation au con- Pape Grégoire XIII. de bonne mémoi– ,traire, & dit que réle'étion des préfidens Je, étantconfulté par raffemblée provin– efi: remife à la volonté de l'afiemblée, ciale du concile de Rouen. ~ que tous deux en égale puitrilnç; Qnt Auffi ledi, feigneu{ t\I,heyçque di, e-Médiathèque | Histoire Provence | YM_054 (08)