Assemblée générale du clergé : Recueil des actes, titres et mémoires concernant les affaires du clergé de France. Tome 8 : Contenant ce qui concerne les assemblées du Clergé, les différens départemens, les receveurs et les bureaux des décimes, les droits et fonctions des agens généraux du Clergé, et les délibérations pour la conservations des archives

!.461 Des Archives du Clergé. 146~ aliénations du temporel du Clergé. que ron croit êtredal1s ra bibHotheque. Que ces papiers, qui concernent les Qu'ils devaient encore cette louange affaires gènérales du Clergé, étaient e~ au fieur Loys à ce fujet, qu'il avoit de– meilleur état que ceux qui regardent les puis peu recouvré & remis dans les ar.. provinces. ' chives un original qu'il leur avoit repré,: Qu'après avoir rendu compte à l'af- renté du département arrêté en l'a1fem– femblée de c~s trois pr,~mi~.rs ch.efs, il blée de I~, 6. aufii-bien que les imprimés ,ne leur renOIt plus qu a IlnllrUlre du cJ.es proces-verblux de 16 ro. & 16r) .. dernier, qui regardoit l'exécution des ré- Que pour revenir aux l'églemens~des; glemens faits dans les dernieres a{femblées dernieres atfemblées, celle de 17 00 • & au [ujet des archives, & en particulier de 170). avaient encore ordonné qu'il fe.. dans les affemblées de 1695'. de 1700. & rait fait une table générale de tous les de 170r. procès-verbaux qui [ont contenus dans Que l'afferublée de 169 f. avait ord<>n- les archives; que feu monfeigneur rar ... ·né qu'il ferait fait un nou"vel iuventaire chevêque de Rouen avait offert à cette ·de tous les titres & papiers co:ltenus occafton dans l'affemblée de 160r. à la dans les archives; que cet inventaire avait letture de ce réglement, d'el). donner une été fait par le fieur Loys en trois gros fort exaéle qu'il avoit fait faire par [on volumes, & qu'il leur avoit été préfenté urage; que cette table n'avoit poin.t été ·en très-bon ordre. faite, & quJelle n'avoit point été non plus Que la même affemblée de 1~ r. avoit retirée, ni de monfeÎgneur l'archevêque ·encore ordonné quJil y aurait un regiihe de Rouen, ni de Ces héritiers, quelque où ceux qui retireroient quelque titre ou [oin que I.e fieur Lays les eût atTurés qu'i.l autres papiers, confervés dans les archi- eût pris de la leur demander-bien [ouveQ~. ves, mettroie,nt leur récépi1fé; que ce.1a Que les mtmes atfemblées de 17~'~ ·avoit été auffi exécuté, mais que cet a~- de 170). avoient encore ordonné qu~ ·la tic!e demandoit p~ut-être encore de plus ·copie fautive & défet'tueufe qui ell aux grandes pécautions. ~rchives du compte des décimes de 1 f 16·. Que les atfemblées de 1700.& 170), fervant de département, dont la compa– avaient ordonné qu'il feroit fait des copies gnie connoiffoit l'importance, feroit ré– ·d'onze procès-verbaux qui manquoient formée fur le département gardé dans la. dans les archives; [avoir, ceux des aiTem- chambre des comptes; que par le foin de -blées d~ 1 r6!. 1)73. If8). 1600.160). meilleurs les agens, le fieut Muguet avait -1610. 1612. 1617. 1621. l62f. & 16, f. commencé ~ travailler à cet ouvrage" que ces copies avoient été remifes par le mais que ce travail avait été fufpendu par Sr. Damicourt , qui en avoitété chargé. l'incommodité dud. Sr. Muguet, qui u'é.. Qu'ils croyaient [eulement devoir faire toit même plus en état de continuer à y ·remarquer là-de!fùs qu'ils avaient appris travailler; que le Sr. Godefroy, garde des que le fleur le Merre., avocat du Clergé archives de la chambre des comptes, of– avoit l'original du procès-verbal de raf- froit de faire faire lui-même une copie . femblée de 16, f. qui étoit un de ceux exaéte & authentique de ce département ,qui manquoient , & dont la copie avait qu'il remettroit enfuite entre les mains de ~té redrée du fieur Damicourt; que le meffieurs les agens. fieur le Merre offroit de le remettre au Que les mêmes atremblées de 1700. &: Clergé, & que fi la compagnie l'agréoit, de 17°5, ~l\~oioent fait encoreyn aut:~ ré– il ferait à propos de charger mc·ffiellrs glement tres-Important, qUI eH qUI1 Re les âgens du foÏ n de le retirer. [eroit point permis au garde ·des at- Qu'ils cr~yoient devoi:r encore 3 cet~e ch,ives ~~ laiffer emporter aucu?s papiers ~ ·occafion faIre retTouvellIr la comtJagme [Olt orIgInaux ou aut:~'es; maI~ qu Il lut des ordres qu'elle avoit donnés à me[- [croit feulement permIs dJen bItTer pren– ·:fieurs les agens pOUf retirer des héritiers dre des copies, que cet article. deman.. du feu moufeigneur l'arch.!vêque de doit ou une nouvelle .confinna~lOn~ ou Rheims le procès-verbal de l'Jffemblée les exceptions, que la complgnle ord~n­ ·<le .1682. ~ue mo~[eigneur l'abbé de Lo~- .nero~t i l:é$ar~ ~le~pel:~onnes quJeU~ JU– VOIS avaIt promIS de remettie ; & des he- gerolt pnvtlegle~.s, qu Ils ne pouvol~nt ritÎers du feu monfeigneur l'évêgue ~e pas s'em~~che~ d J.nformer la ~omp3gme! :Sées, lespaviers concernant le Cler.ge., que .par IlneXeClltlOn de ce re,gle1l1cntê·~ • e-Médiathèque | Histoire Provence | YM_054 (08)