Assemblée générale du clergé : Recueil des actes, titres et mémoires concernant les affaires du clergé de France. Tome 8 : Contenant ce qui concerne les assemblées du Clergé, les différens départemens, les receveurs et les bureaux des décimes, les droits et fonctions des agens généraux du Clergé, et les délibérations pour la conservations des archives

1.4 55 Des Archives du Clergé. 145 t: faire fournir des copies exaltes par le l'alfemblée de faire lire J tant la délibé– nommé Damicourt, auquel on pourroit ration de 169;. que celle de 1700. afin auai faire faire une table générale de qu'elle pût fe déterminer plus facilement tous les procès-verbaux du Clergé. fur ce qu'elle auroit à ordonner touchant Délibtrltion prife par provinces, il a les archives; & les deux délibérations été réfolu que la copie du départe- ayant été lues, monCeigneur l'évêque de ment des décimes de l'année 1 ;IG. qui Saint-Papoul a fait remarquer à la com– en aux archives, fera collationnée fur pagnie, que les fages précautions qui le département qui en à la chambre avaient été prifes en 169 f. pour empê– des comptes J & la compagnie a chargé cher- qu'il ne fût détourné des archives nlonfe1Jneur l'évêque de Sées d'avoir aucun aéte, avoient produit l'effet qu'on infpedion & prendre foin de cequi con- en devait attendre, & que fuivant cerne cet article. Et quant aux procès- l'ordre que ladite compagnie en avait verbaux qui ne fe trouvent plus aux donné au Sr. Lays, garde des archives, il archives, & à la compofition d'une ta- avoit fait un inventaire nouveau detousle$ hie générale de tous les procès-verbaux titres & papiers qui comparent les archi– du Clergé, la propofition de monfei- ves du Clergé: lequel inventaire, en gneur le préfident a été agréée ~ & la com- troÏs gros volumes, leur avoit été repré– pagnie l'a remercié du foin qu'il veut fenté; mais qu'il avoit paru à meiTei– bien prendre. gneurs les commilTaires qu'il y avoit en– XLVI. Extrait du procès-verbal de l'affe!n– hlée génerale du Clergé.) convo– quée en 1705. dans la féance du lundi 7. Jeptelnbre du ma.tin , pa– ge 257. & foivantes. 'M EfTeigneurs les commiffaires des archives ayant pris le bureau ~ mon– feigneur r évêque de Saint-Papoul a dit, qu'en exécution dçs ordres de l'alfem– blée il s'étoit tranCponé avec metrei– gneurs les- autres commiffaires dans la falle où font les archives du Clergé; qu'ils avolent trouvé que cette Lille étoit fermée d'une bonne porte, garnie de deux ferrures, qui s'ouvraient avec deux clefs, dont me!lÏeurs les agens en ont chacun une. Qu'étant entrés dans la Calle, ils l'a– voient trouvée fort propre, bien plan– chayée,la vaute & les murailles bien blan– chies,&que tout le tour de la Calle eH gare ni de onze armoires, peintes en coulenr de bois; dans lefquelles font tous les p:t– piers, aétes & documens qui compofent les archives; qu'ils avoient enfuite fait ouvrir Iefdites annolres, & s'étoient fait !"epréCenter l~s procès-verbaux de 16 9 f. & ete 1700. pour voir fi ce qui aVaIt été déli– béré dans ces deux oernieres affemblées ;1'U [ujet des archives avait -été exécllté; qu'i ls croyaient qu'il feroit néce{faire, 'a'vant de continuer -le l"apport-, qu'il.plût à core des précautions plus ftÎres à pren– dre ~ pour empêcher que les papiers ne pulfent être enlevés ni détournés à l'a– venir. Monfeigneur l'évêque de Saint– Papoul a ajouté, que ladite affemblée de 169;' avoit renvoyé à l'alTetnblée de )700. pour pourvoir à la gratification du fleur Lays quand il auroit fait l'inven– taire, & qu'ayant demandé au fieur Loys ce que l'alfemblée de 1700. lui avoit donné ~ il avoit répondu qu'elle avait· accordé cinq cents livres de gratification à celui qui avait travaillé fous lui, & qu'elle n'avoit rien ftatué fur fan fujet. Sur quoi mon-reigneur l'évêque de Saint– Papoul a dit, que c'était à l"affemblée à voir quelle gratification elle vouloit faire au heur Loys. 1vlonfeigneur l'évêque de Saint-Pa– poul a dit ~nCuite, que meffeigneurs les commiiTaires & lui avoient encore re– marqué que pour perfeEtionner le bon ordre mis aux ~a"chives, & tenir les aaes en tel état qu' 8!1 pût s'en fervir aifément dans les occafions, l'affemblée de 1700. avait ordonné qu'on feroit incefiàmment une table générale de tOllS les procès– verbaux du Clergé; comme auŒ qu'on fourniroit onze procès-verbaux qui man– qllent aux archives, & que la copie du' département des décimes de 1)1 6. qui s'y trou':e, étant défrétueufe & pleine de fautes, feroit collationnée & rettifiée fur le département qui dl à la chambre 'des comptes; que dans l'exalte recherche &l'examen qu'ils avaient fait ~ ils n',a– voi-ei1t .pu remarquer ·autl"e ,hofe" .& e-Médiathèque | Histoire Provence | YM_054 (08)