Assemblée générale du clergé : Recueil des actes, titres et mémoires concernant les affaires du clergé de France. Tome 8 : Contenant ce qui concerne les assemblées du Clergé, les différens départemens, les receveurs et les bureaux des décimes, les droits et fonctions des agens généraux du Clergé, et les délibérations pour la conservations des archives

14 5 I~ DtJ Archives au Clergé. 145 i qu'il y en avoit qui regardaient le corps enfermés les titre~; papiers & acquit! du Clergé, les autres les ~iocefes. en concernant les r~ntes de 1690. 1& 16 93- particulier; que tous les paple~~ avole~t & cel!~s de la preCente a{fembl~e. . été rangés fuivant cet ordre; qu 11 y aVaIt Qu a chacune de ces armOIres Il 1 plufieurs armoires qui conte~oient les aurait deux ferrures & deux clefs diffé– papiers concernant chaque dlocefe en rentes, dont chacun de meffieurs les particulier ~ & plufi~urs autres pou,r les agens ,.auroi~nt ~ne cl.cf . . papiers qUI regardolent le Clerge en Qu Il feraIt faIt un Inventaire nouveau général: qu'il y en a une pour les pa- de tous les papiers qui font aux archives, piers qui concernent les aliénations du fuivant l'ordre dans lequel ils ont été temporel de l'églife, une autre pour, les rangés, n'en ayant point été fait depuis décimes ordinaires, une autre pour les 16 fO. dons gratuits faits aux Rois par le Clergé Et que dans cet inventaire feraient de France, une autre renferme les aaes employés tous les papiers remis aux ar– qui fe paiTent dans les aiTemblées géné- chives, depuis 165'0. jufqu'à préfent. raIes, & contient les papiers de tout ce Qu~il ferait ordonné à meffieurs les qui s'y fait; enfin une derniere qui con- agens, fi la compagnie le trouvait à pro" tient les édits, les déclarations & les pas, de donner tous leurs foins pour arrêts donnés dans tous les temps en recouvrer ceux qui fe font trouvés man– faveur du Clergé; que dans chaque ar- quer aux archives; que dans finventlire moire il y avait un inventaire fommaire qui fer oit nouvellement fait, il ferait de tous les papiers qui y font, enforte laiiTé un feuillet blanc après chaque que par le bon ordre qui y a été apporté feuillet écrit, afin que fur la page qui en les rangeant, il en facile de trou- aura été lai!fée en blanc, il puiiTe être ,'er en un moment ceux dont on peut marqué, vis- à-vis de la page écrite, à avoir beCoin. qui les papiers auront été donnés, & Monfeigneur de Langres a ajouté, pourquoi, Je jour & rannée, & lor[– qu'il entrerait bien dans un plus grand que les papiers auront été rapportés, détail de ces papiers, mais qu'il fe feroit qu'il en puiiTe être fait mention, & ou– un fcrupule d'abufer plus long-temps de tre cela, qu'il y auroit encore fur la l'audience de r a!femblée, qui a beaucoup table des archives un regiHre blanc, dans d'affaires plus importantes. lequel ceux qui prendraient des papiers Qu'il eH feulement obligé de dire, s'en chargeraient. que meffeigneurs les commiiTaires, aux Qu'il ne feroit tiré, ni donné aucun lumieres defquels rien ne peut échapper, papier des archives qu'en préCence de avaient obfervé qu'il y avoit encore quel- meffieurs les deux agens, & de leur que chaCe à faire pour le bon ordre des conCentement, & que les formalités ci– ~rchives du Clergé, & pour empêcher de!fus preCcrites feroient exaétement ob.. qu'à l'avenir il ne pût être détourné au- fervées. cuns papiers, lefquels étant devenus Monfeigneur le préfident a remercié ~'un~ plus grande conféquencequ'ils n'ont au nom de l'aiTemblée monfeigneur de JamaIS été, par toutes les dettes que le Langres & melfeigneurs les commilfai.. Clergé a contraétées depuis quelques res, de la peine qu'ils avaient bien vou– ~ln.nées pour le fecours de rétat, méri- lu prendre d'aller auX archives, d'avoir tOlent auai une application particuliere examiné avec tant d'exaétitude les papiers pour empêche~ qu'il.n'en fût détourné; qui y Cont, & d'avoirpropofé les'moyens que pour cela Ils aValent arrêté, Cous le d'empêcher qu'on ne les détourne à. b~n plailir de ralfemblée , qu'il feroit ravenir, & d'un conCentement unani.. faIt deu~ ~rmOlfes pour les archives, me, l'alfernblée a ordonné que ravis cepes qUI y font étant Cuffifamment rem- de me{feign~u1's les commi!faires fera phes, & que dans ces armoires feroient exécuté. XLY.1 • e-Médiathèque | Histoire Provence | YM_054 (08)