Assemblée générale du clergé : Recueil des actes, titres et mémoires concernant les affaires du clergé de France. Tome 8 : Contenant ce qui concerne les assemblées du Clergé, les différens départemens, les receveurs et les bureaux des décimes, les droits et fonctions des agens généraux du Clergé, et les délibérations pour la conservations des archives

2.44' 1Jes, Archi.ves du Clçrgé. 14 r ~ 1· d . . 5~ le uonner a peme e rettrer dudlt fieur ordre & la ,c'ompagnie à h 1 f- le Roux l'original deCdits départemens lieurs Îes agens de bire le~ a,rge f!1e– de 16;41. & ordonner audit fieur Pinette nécelTaires. . reparauons de faIre recherche des pieces qui peu- Après quoi monfeigneur le p 'fid ve d · h' d' te 1 ent nt manquer aux· ltes arc Ives, & que a lt, que Pinette, 'qui avoit eu la garde pour cet effet, par les ~rdres ,de ~ef- de ces archives) étant décédé il a be.urs les agen~ , les denIers ~ecefrlJreS deu~ ans & demi, meffieurs les age:S JUI feront remIS ,entre les matn~ par le laVOlent commis le fieur Loys le fils ~ 1iell~ de Penna~t1er) remettant a la pro- avocat au conCeil , en attendant que l'af– c~al!le ~~emblee la récompenfe des Cer- f~mblée y eût pourvu, que l'on venoit Vlce.s qu tl ret1~r,a pou~ cet effet, & pour d entendre par le rapport de monCeigneur les ~utr~s affaIres où Il fera employé par d'Evreux le bon état où il avoit mis les IeCdIts, fleurs agens pour le fervice du a.rc ~ives, que la compagnie avait à dé– Clerge. ltberer fi elle veut y recevoir ledit fieur ______________ ~.~ ... -' _ Loy~, & lui accorder les mêmes grati– XLIII. Extrait du procès-verbal de l'affim– hlée, convoquée en 16 f) o. dans la féance du 3. juin de relevée ~ page fO. l E Geur Pennautier, receveur général .~ du Clergé, a repréCenté que d~puis qU'lI eil en exercice, il eil chargé des comptes & acquits de tous les receveurs provinciaux des décimes, & que tant pour fa décharge, que pour la Cûreté du Clergé, il demandoit qu'] l pl ût à la com– pagnie de nommer quelqu'un pOUf faire remettre tous ces comptes, avec les ac– quits par inventaire, dans les archives <lu Clergé, fur quoi la compagnie a prié rnelTeigneurs les cO'Tlmiffaires des comp– tes d'examiner 'cette aff;;lÏre, & de vouloir ~ien en rendre compte à r affcmblée. Lafoite dans la fe'ance du J J. fuillet du matin ~ page I] 4. M Elfeigneurs les commiLfaires, nom– més pour les archives, ont f:lÎt leur rapport, & monCeigneur l'~vêque d'Evreux a dit, qu'ils. avoient trouvé les archivec:; dans le meilleur ordre que l'on prit fouhaiter, touS les titres & les aétes du Clergé mis dans chaque armoire, diC– tingués par titre & par numéro, qu'ils av6ient vu l'inventaire noU'veftU fait par monfieur Lays, par ordre alphabétique & par matiere, fi bien que les archives n'ont jamais été en meilleur état, mais qu'jls cnt remarqué que le lieu où ils Cont· eft fort humide, & que cela pouvant gâter les ~apie~s, il eft néceffaire d'y donneI ficatIOns qu'eUe avoit données ci·devant audit Pinette. Sur quoi la compagnie unanimement Cl reçu ledit fleur, Loys, pour être garde des archives, aux mêmes gratifications ~ue Pinette, pour en être payé depuis le Jour de la commillion de meŒeurs les agens, & rayant fait entrer dans l'affem– bUe, lui a dit ceque la compagnie venoit de faire pour lui, dont il ra remercié très-humblement, & promis de conti– nuer Ces Cervices avec toute la foumiffion & la fidélité poffibles. XLI V. Extra,it du pro cès-verhal de fdffim– hlée ~ convoquée en 1 Ô 9 f.dans la, fiance du lundi 1 S. juillet Jerele- vée ~ page 157. & foivantes~ M EfTeigneurs les commilfaires pour .' les archives ont pris le bureau, & monCeigneur l'évêque de Langres, à la tête de la commiffion , a dit que mef– feigneurs les prélats & autres députés pour cette commiffion s'ér0ient rendus avec lui auX grands AuguHins; qu'ils avoient trouvé ce lieu be1ucoup plus propre qu'il n'avait été ci-devant; 9 ue le Coin que melIieurs les agens aVOlent pris de le faire boifer le rendant beau– coup plus fec , le rendoit auffi plus con– venable pour gard~r & conf~r~e/r ~es titres, que la mowdre. hUlTIldI;e gate aifément; qu'étant enfune entres dans l'examen de toUS ces papiers, le fieur Loys, avoc,at du Cler.gé ,.qui y avoit été propofe 1 leur avolt faIt remarquer e-Médiathèque | Histoire Provence | YM_054 (08)