Assemblée générale du clergé : Recueil des actes, titres et mémoires concernant les affaires du clergé de France. Tome 8 : Contenant ce qui concerne les assemblées du Clergé, les différens départemens, les receveurs et les bureaux des décimes, les droits et fonctions des agens généraux du Clergé, et les délibérations pour la conservations des archives

1 ~'S t Des Agens généraux du Clergé. 2: 3 8i e-n cinq ~ns j ~' ejl tufa~e ordinaire qn~ les ge.: enj~int a~x agens de s'y oppofer ;, à. ~g~ns quz ont ete nommes par les prOVInces pe~n~ den repondre en leur propre & qUl font en tour, entrent en charge dans une prIve nom. Et attendu la conféquence aj[emhlée J fi en fortent dans une autre. que telles ordonnances & arrêts pour-- La relation des principales chofes qui ont roient porter au préjudice du Clergé ~ é-!é réfolues dans t affemhlée générale du ordonne auxdits agens de pourfuivre un Clergé, tenue à Paris en 1595. ~, 159 6. arrêt au conCeil,. en calTation de ceux ~nvoyée à tous les diocefes J explique dans qui ont été obtenus par lefdits feigneurs lm pLus grand détail que les précédentes, /es d'Amiens & de Boulogne J enfuite de devoir.1 (; les foné/ions des agms j on peut r ordonnance deCdits feigneurs prélats. 'Voir cette piece au. commencement de ce hui- Et néanmoins J pour quelques confidé.. lierne 'Volume, ce qui concerne les agens rations particlliieres, pour cette fois, commence dans la dixieme page, leurs fonc- & fans tirer à conféquence, l'alTemblée tions font expliquée.s particuliérement dans a trouvé bon de ne répéter point lefdi– les pages lZ. 13. & 14. ilfaut y joindre les tes fommes defdits feigneurs qui les ont réglemens de pLufieurs autres aJlèmhlées, touchées, dont par ce moyen J le com– rapportés de fuite fiLon l'ordre des temps où. ptable demeurera quitte & déchargé.... tlfes ont été tenues j ceux de l'affembLée de I 625. qui concernent les agens , fom page 47. fi foivantes.Le réglement fait depuis par la mêm.e affemhlée eft auJli à voir j il efl dans le même lieu ,'pages 53· 54· 55. ~, 56. L'ufage fi les ajfemblées foivantes ont changé une partie de ce qui a été' réglé dans ces anciennn a/{emblées. P!ufieurs queftions qui n'), ont pas été prévues, & qui concernent les dt",Joirs des agens.) dont on peut tirer des éclaircijJemens J par rap– port au temps pr~(ent , for leurs pouvoirs XIV. Fonttions des agens pénéraux du Clergé.) dans les decharges qui [ont accordées aux benéficiers & dioce[es fpoliés. "- (; feUil ohLigations .) fi font préJentées dans les rzJfemblées foivantes , ~"y ont été ré– glées : en ",Joici une qui a paru importante. Les éviques qui font à la fuite de la cour entreprenant de leur autorité d'accorder des gratifications for le fonds du Clergé, quel eft en ce caj' !e devoir des agens. Suivant les délibérations des aJJèmblées générales du Clergé, les agens peuvent non feulement s'y oppofir, mais ils y fom obli~ gés. Ce devoir des agens cft contenu en ter– mes formels dans leprocès-verhal de l'af [emblée, convoquée en 1645. dans laféance du mardi 10. juillet 1646. pages SZI. 6' a 22. On y ù. rapporté que quelques prélats étant à la fuite de la cour, avoient accordé for le Clergé feire mille livres à monfeigneur L'évêque d'Amiens.) (; quatre mil!e LiVI es li. mon[eigneur t évêque de BouLogne. L'al– [embLée, après eft avoir délihéré, ordonna que ces articles feroient rayés, avec. dé- D Iverfis précautions ont hé tflimées néce./faires pour empêcher qu'on n'ahu· fi des décharges qui peuvent é"tre obtenues par les bénéficiers (; diocefis ./Foliés par les campemens des armées du Roi, incurfio!& des troupe,r ennemies.) &- autres voies j el– les font expliquées dans ce volume, pages J 262. {; fuivanus. On y rapporte les clau.- fis des contrats pajfés avec nos Rois J {; les délibtrations des affemhlées du Clergé qui font à ce fojet. Le confentement des agens généraux à cette décharge, eft une de celles qui ont été plus recommandées dans les dé– lihérations des aJJèmblées générales, {; dans les contrats pajJés efltre nos Rois {; ces af-– femMés. Ces précautions font expliquées en ces termes dans le co/ltrat pa./fé entre le Roi fenfes àu comptable 'de plus acqUItter aucune partie.) en vertu des ordonn:lOces . des prélats qui fe trouvent à li cour, ( faufpour les minithes convertis) ni .de les employer dans fes comptes, a peme de radiation & de privation de fa chal'- f.J le Clergé, le 12. feptembre 1705. pour le paiement des rentes de l'hôtel-de-vi/le de Paris prétendues aJligrzles for Le Clergé ~ f.J dan~ les contrats préeédens depuis celui du '2. janvier 1657. Les diocefes .. béné– ficiers, ou receveurs qui auront fouffert ladite fpoliation , feront tenus d'en faire preuve dans fix mois, après icelle fouf– ferre ~ pardevant les tréforiers de Fran– ce , oU le plus prochain jU!2:e royal, rer .. forti{fant nuement au parlement, le pro– cureur du [{oi appellé : lequel juge royal e-Médiathèque | Histoire Provence | YM_054 (08)