Assemblée générale du clergé : Recueil des actes, titres et mémoires concernant les affaires du clergé de France. Tome 8 : Contenant ce qui concerne les assemblées du Clergé, les différens départemens, les receveurs et les bureaux des décimes, les droits et fonctions des agens généraux du Clergé, et les délibérations pour la conservations des archives

• ).; 79 Des Aguts généraux du Clergé. 13 80 On peut conclure de ce réglement;, quel qu'il y ait cinq députés des prov~nces ) eft l'eJPrit du Clergé for la réception des & pour éviter aux frais, l'alTemblée a agens fohrogés. réglé dans cette Céance que plufieurs pro– vinces pourront convenir d'un même dé– XII. Dans quel temps les nouveaux agens COlutnencent de recevoir leurs appolnrelnens. C Ette queflion Je prfJenta dans ta!femhUe de 1655. dans la féance du 28. février z6'57. du matin, page JI8S. la convocation de cette ajfemblée avolt été pour le .25. mi.li J655. mais e!le fut remiJe au 25. oElohre. Les anciens agens Je firent payer de leurs gages jUJqU'Llu 25. oélohre ~ comme ayant fervi le Clergé. Les nouveaux agens préten- dirent qu'ils devoient Être payés depuis le 25. mai ~ parce qu'il n'avoit pas tenu à eux qu'ils n'eujJènt fait le fervice de l'agence. L'atremblée ordonna que l'on rayeroit à meŒeurs les anciens agens leurs ap– pointemens depuis le 2). mai 16)). & qu'ils feront donnés à me{l]eurs les nou– veaux agens , & qu'il feroit fait un ré– gIemel1t portant défenfes à mellïeurs les anciens d'empêcher les nouveaux de faire l'exercice de leur chare-e. . u Ce régüment fut fait dans la féance du. mardi 8. mai 1657. du matin ~ page 1343. t XIII. Des fonétions des agens généraux du Clergé. L Orfqut r ajfemblù générale du Clergé , convoquée en la ville de Melun en 1579. a établi les agens généraux, elle a déter– miné une grande partie de leurs fonc1ions j cm en a rapporté la principaie déLibération, qui cft du .2.2. feptembre 1579. fous le titre de t étabii./Jement des agens. La mé'me a./Jemblée , dans la [éunct du I7. janvier 1580. réglant la forme qu'on garderoit à t avenir pour recevoir Les com– ptes du receveur général, ordonne que de deux ans en deux ans chaque province envoyera un député, lefquels , avec Jes agens , pourrol1t ouir ~ clorre & arrêter les comptes du reçeveur g~néraJ) pourvq pu~é, lequel cependant n'aura qu'une VOIX. Le 25.janvier 1580. plufleurs particu– liers demandant de retirer les focs qu'ils avoient produits dans /es procès pardevant les dépu.tés généraux ~ t ajJèmhlée ordonna que les agens pourront les délivrer à ceux: qui les demanderont;, & qui feront fon– dés de bonnes procurations, en donnant de bons & valables acquits. De Taix écrit, page 325. qu'on dit dtlns l'a./femhlée;, le 17. février 1580. que le pouvoir des agens ne feroit qu'une fim– pIe inihuétion , que monfeigneur r évê– que d'Avranches fut chargé de 'drelTer ; on n'y voit pas ce qu'elle contenoit. Dans le procès-verhal de la fiance du 22. février 1580. on a remarqué que les infiruétions pour la charge & le devoir des agens ont été lues.) mais on ne /es rapporte point; on n'y a pas même expliqué Ji elles font au– tres que cdles que l'aj{emhlée avoit ordonné le .2.2. feptembre 1579. qu'on vient de re– marquer j c'eft apparemment ce qui eft con– tenu dans la relation que l'aj{emhlée de 1596. ., , envoya aux provInces ~ qu on a rapponee au commencement de ce volume. Le .25. février' t aj{emhlée rljolut , que les agens pourront ordonner des deniers du Clergé pour employer aux frais né– celfaires·, jufqu'à la f0111me de deux mille livres par an, & que les ordonnances defdits agens feront allouées au receveur général jufqu'à la concurrence de cette Comme. Le premier jour de mars l'ajfemhlée or... donna) que le port des paquets des pro– vinees, diocefes, & particuliers, adref– fés aux agens, fera payé par ceux qui les envoyeront, & non aux frais com– muns du Clergé. AJ~ n de garder quelque ordre dans le dl.. tait des diverfes fonélions des ageM ~ on peut les confidérer. 1. LorJqu'ils entrent en charge. 2. Lorfqu'ils enfortent. D,ms les deux états., on peut examiner quelles font leursfonilions. 1°. Avant taf [emblée. 2°. DanJ taJ!emhlée. ,0. Après i'aJlèmblée. Cet ordre eft conforme à l'ufage qu'on Juit depuis long-temps. On tient les aJ!emblée$ ordinaires du Clergé de cinq ans e-Médiathèque | Histoire Provence | YM_054 (08)