Assemblée générale du clergé : Recueil des actes, titres et mémoires concernant les affaires du clergé de France. Tome 8 : Contenant ce qui concerne les assemblées du Clergé, les différens départemens, les receveurs et les bureaux des décimes, les droits et fonctions des agens généraux du Clergé, et les délibérations pour la conservations des archives

• Z,J77 fJes 4g ens gérzlrau~ du Clercl. 137. trtelles, ,,8.: attendent y ?ommer à p~~. ,!pti o,:, .~anJ t alfemf,'Ie ,In'rale, DU 4iZIU ~ent; tpeme que celle d A~ch y a deJà [affembte~ txtr~ordina.ire des prélats qui fi nomme, le fleur Barry , qUI eft en c~tte trouve~t a Ir: ans , comme une confirmation affemblee ; que celle de Sens fe prepa- du drolt qu Ils ont acquis par leur éleélioTt. r~it auffi de fa part. d' en ~lire, u,n; P?U~ dans 1: aJfemhlée provinciale, laquelle con– refou~re laquelle dlfnculte a ete remIS a firmatlon ~ flivant tufage ordinaire, efl demaIn. devenue comme une condition néceffaire • afin qu'ils puijJent légitimement exercer la charge qui leu.r a été donnée par la province qui eft en tour de nommer un agent. La fuite dans la féance du mercredi derllier janvier du matin. rA Eté avifé, qu'en attendant que la province de Sens procede à la no· mination d'un agent, le fleur Barry, nommé par la province d'Auch, prête– roit le fe,rment requis J & commenceroit dès maintenant à exercer fa charge, fans attendre le mois de mai;, auquel, felon le réglement & rinftitut~on des agens J ils doivent entrer en charge, à caure des affaires qui pretTent, & à l'intlant ledit neur Barry a prêté le ferment entre les mains de mondit feigneur le Cardinal. x. Si les agens prennent leur droit, de leur réception dans les pro– vinees) & du ferment qu'ils y prêtent, ou fi c'eft de leur ré– ception dans l'a{femblée du Cler– gé ~ à laquelle ils préfelltent leur llolnination de l'aifemblée pro– vinciale. S Uivant /eur premier ùabliJfement , ils prenoient leur droit, de leur réception dans le,s provinces. Les réglemen,s qu'on a fait depuis J ont changé la forme de les éli– re :1 les [yndics diocéfoins fi le JYndic mé– tropolitain étant aJfemhlés .. en faifoient l'éleélion. En ce temp,s-Ià les agens prenoient leur droit de cette é/taion : les prélats de la province avec les députh du fecond ordre à t ajJemhlée provinciale les élifent pré– fentement j (; après qu'il.s ont été tlus 3 ils n'exercent pas ordinairement avant qu'ils Je [oient préfenth à l'aJfemhlée générale. Lorfque la nomination s'en fait dans le temps qu'elle tient ;, ou à une affimhlée ex",: traordinaire des archevêques & évêques qui fi trouvent .r Paris ~ t ajJemhlée générale ne teflant point ~ (Jn peut c(Jnftdérer leur ré- ,1 L'affimhlée de r646. ordonne dans r ar– tic!e r 1. de f?n régle"}ent , qu'après la no· mmation faIte defdIts agens:l ils feront reçus & prêteront le ferment dans l'af– femblée provinciale qui les aura nom– més; ce qui flppofe qu'ils prennent leur droit de t ajfemblée provinciale. Dans .['ajJèmhlée de 1635. dans laflance du vendredi 31. août après midi.. mon– fleur l'abbé de Paimpont, un des pro– moteurs:l fuppofe auffi pour principe certain, dans les remontrances qu'il fit à l'affemblée, fur le temps qu'un agent devoit être fuppofé en charge;, que les agens prennent leur droit du ferment qu'ils font dans les provinces. XI. Quelles formalités 011 obferve pOUf la réception de ceux qui font fu– brogés par les provinces pour continuer les fonérions de l'agen– ce , après le decès des agens.J ou leur promotion à r épifcopat. L 'AJfemhlée de 1655. par délibération du. 8. mai r6J7. rapportée dans le procès– verbal, page 134-3. régla que les agens nommés par les provinces qui feront en tour, fe préfenteront à l'affemblée du Clergé , &, en cas que l'atfemblée fllt différée J ils fe préfenteront à meffei– gneurs les archevêques & évêques qui fe trouveront auprès du Roi; que fi lefdits feigneurs ne voulaient ou ne pou– voient s'atTembler J les nouveaux agens feront faire un aéte aux anciens pour leur notifier leur arrivée; & tout' ce qui fera fait après le temps par les anciens agens, encore même qu'on ne leur eût rien no– tifié, en déclaré nul , comme fait fans pouvoit, &c. .. M mmmm mm J) e-Médiathèque | Histoire Provence | YM_054 (08)