Assemblée générale du clergé : Recueil des actes, titres et mémoires concernant les affaires du clergé de France. Tome 8 : Contenant ce qui concerne les assemblées du Clergé, les différens départemens, les receveurs et les bureaux des décimes, les droits et fonctions des agens généraux du Clergé, et les délibérations pour la conservations des archives

1.; 57 Des Agens généraux du Clergé. 1. ; 58 Auroit auAi été arr~té que les agens ne pou~ront être continués. Que par la promotion à la dignité épifcopale , ou v. Si une province· peut nOlutl.1er agent une perfonne qui 1'a déjà été, & qui en a fait les fonétions pen– Jant le temps réglé par les déli– bérations des a{femolées généra– les du Clergé. J I L Y a du exemples d'anciens fi nou– . veaux agens nommés par les provin– ces qui en avoient fait les fonitions , (; qui ont été refUS fi approuvés par des aJlèm– hUes générales pour la feconde nomination. M. Berthier, qui fut rCfu agent dans raI- Jemblée convoquée en l595. pour le tour de fa province d'Auch ,fut continuépar l'a./Jem– hUe de 1598. pour faire l'agence avec les deux autres qui entroient en charge. La province de Narbonne, qui était en tour en I600. nomma le même M. Berthier. La province de Bourges le continua en 1602. li il fit" t agence j ufiJu.'en J60 6. le temps de t agence n' étoÏt encore que de deux ans fons une nomination nouvelle. En 1600. laprovince de Rheims nomma agent M. A ubat , clzanoine éI grand archi– diacre en l' Ig!ife de Rheims, il fut continué par la province de Vienne en l602. & fit l'agence a'vec M. Berthier jufqu' en 1506. L'aJlèmblh convoquée en 1605. régla dans la féance du vingt-cinq février 1606. que les agens ne pourront être continués, {; dans la même féance elle ordonna que les A • agens ne pourront etre promoteurs nI fecrétaires dJns aucune affembIée du Clergé, générale ou particuliere. Ce ré– glement eft rapporté diverfement dans le procès- verbal de cette aj]emblée, fi dans les rég!emens inférés dans les éditions des mémoires de 1636.1646. fi 1675. on ne . /es a point mis dans celle de 162 5. TToici les termes du réglement , extraits d'une copie du procès - verhal collationnée à l'original par unfecrétaire du Roi, fi pa-· raplzée dans tollS les feuillets de [on feing ordinaire. . Commencera la premiere affemblée des comptes le premier j.our de mai d~ l'an 1608. jllfqu'au Quel Jour les agens reçus en la pr~fente afi~mbl~e demeureront en ,harge. Tome VIII. office royal , leur charge expirera & q.u· è~ affem~lées, tant générales qüe par– tlculteres, Ils ne pourront etre ni pro.;. moteurs ni fecrétaires. Le réc,le.m.ent efl rap,porté en cette forme dans les eduLOns des memoires depuis 16,6. Les agens du Clergé ne pourront être continués après les deux ans de leurs charges· expirés; & où quelques provin~ ces confentiroient leur continuation plus long-temps, elles ne pourront faire autre nomination pour cette fois. . S'il avient que durant la charge def– dIts agens J quelqu'un d'eux foit promu à la dignité épifcopale.J fi-tôt qu'il l'aura acceptée, il fera tenu de quitter ladite charge d'agent, fans s'en pouvoir plus entremettre, à peine d J être défavoué de ce qu'il pourrait négocier; & fera à la faculté des mêmes provinces qui l'a~ voient nommé, d'en fubilituer un autre en fa place. On afoivi ces éditions dans ce recueil, page 22. de ce volume. L'affimhlée de 1646. article XIV. ordonne au/fi que les anciens agens -ne pourront être continués: elle a ajouté, même du confentement des provinces qui -feront de tour, Iefquelles manquant de procé– der à ladite llouvelle nomination, per· dront leur tour pour cette fois J & la pro– vince qui [uivra fera en droit de nommer fan agent. Page 84-. de ce huitieme tome, on a fait plufieurs oh/l'valions pour élllhlir que a rég!ement n'cft point de l'aJlèmblée de 1646. On oppofe, 1. Qu'on le rapporte comme extrait de la fiance du 4. j udlet 1646. fi qu'il n'eft point dans le procès-verbal de cette Jéance ,page 8 q. fi 814. qu'il n'yen eft pas mêmefait mention. 2. On ohferve que dans les mémoires où. il eft rapporté, il n'eft foufcrit que de onte députés du premier ordre, é,' de cinf{ du fecond. L'aJfemblée de 1646. tft une grande aJfemblée ~ qui étoÏt compofle de trente dé– plUés du premier ordu fi de trente du fe– cond , fons y comprendre les deux ancims agens 6' les deux nouveaux. Les contrats paJfés a'vcc le Roi furent fignis le même jour de la d,zu de ce réglement, par vingt-fipt députés du premier ordre J & par plus ae trente du Jecond J y compris les agens. L 111111 e-Médiathèque | Histoire Provence | YM_054 (08)