Assemblée générale du clergé : Recueil des actes, titres et mémoires concernant les affaires du clergé de France. Tome 8 : Contenant ce qui concerne les assemblées du Clergé, les différens départemens, les receveurs et les bureaux des décimes, les droits et fonctions des agens généraux du Clergé, et les délibérations pour la conservations des archives

• :'2, 3~' Des A gens généraux du ClergIe 1; 5 f) €aufes de~e!te fl~ture J a,ux juges d' égli- O~ ordonna dans cette fiance, qu'ils entre.. fe, avec lnJonébons tres-expre.1Tes au.x ro~ent en charge le premier jour de mars cou~s de parlemens de ne les pOInt attl- [ulvant. Et dans la féance du premier jour rer a eux P?ur quelque occ.afion ~ ~ous de mars 1580. la même a/{cmblée ordonna ~uel~ue ~rete~te que ce f?lt. Mal~ zl,cfl 9 ue l.a charge des agens qu'elle avoit 6nutzle d e~~blzr un~ competence qUl .n efl ~tablte, ne ~ommencerolt que le premier pas conteftet'J Es qUl ne le peUL être raifon- Jour de mal, cependant qu'ils [eroient ,ablement. payés du premier jour de mars. Le~ entr~p~ifes de jurifdiEti.on Je réparent f' y a dans le pr~cès-verbal de ta.lfem– par ~ autorz:c du Prz~~e ~ fou comme fou- blee de 1582. d.u I3.Juillet après midi ~ que 1Jèraln magiftrat polztlque dans les chofes Je fleur le R<;)1 & le fieur Seracin agens t}ui font émanées de fa puijfance ~ ou comme qui entroient en charge, demanderent i prouéfeur des faints décrets :1 tn ce qui con. l'affemblée, qu'il lui plût ordollfler que lerne l'autorité que lefts-Chrift a confié à leurs gages leur futrent payés à commen– fln églife· ('eft donc au Roi Es à nojJèi- cer du premier jour de mars attendu Bneurs de fan conJèil, que les agens géné. qu'ils entrerent en exercice dê; ce jour– Taux du Clerg' doivent en porter leurs plain- là. L'a(femblée r ordonna. tes , ils Y ont tant de fois obtenu la caffa- Dans la même féance ~ M. de Langlade . tion de ces jugemens , que ton appelle des & M. Louet, anciens affens., qui fartoient ~rrêts , mais qui n'en ont que le nom (; les de charge, requirent que leurs gages fu./fent dpparences:l ayant été rendus fans jurifdic- continués pour les mois de mai, juin & tion & fans autorité. Le conjâl n'étoit ni j ui/let , attendu qu'ils ont continué leurs plus religieux, ni plus juJle j la piété du fervices au Clergé comme auparavant. L'af– Roi, toujours attentive aux intérêts de la [emblée l'ordonna. religion:l fon tele toujours plus ardent pour Dans l'a./fembfée de 15 86. mej/ieurs Tif– l'honneur de t égiife , font la regle des déci- faut fi Dadré:l agens entrant en charge, fions de cet augl/fie tribunal, comme elles demanderent que leurs gages commenfa./fent tétoient en ce temps-là: le Clergé en e[pere du premier jour de mars .. Juivant le régle– la méme protec1ion:l & qu'il recevra tou- ment de Melun:l fi comme on avoit fait jours favorablement les très-humbles re- aux autres agens. L'afiemblé l'ordonna. montrances de [es agens généraux :1 contre Dans la mé'me a./fcmblée, meffieurs le ies arrêts rendus par entreprife for la jurif- doyen de Langres fi t abbé de Montrigault ~ diélion eccléfiaftique, & for les autres droits af,ens fortant de charge .. demanderent que & privileges dt: téglife. leurs gages fuffmtcontinués les mois de mai ~ 1 1 .. En quel telnps les agens généraux du Clergé entrent en charge. L 'Ufoge du Clergé n'la pas toujours été . uniforme ftr ce fljet, éJ même plufieurs tl.lfemblées en ont fait des rég!emens diffé– rends. On rapportera Jommairemcnt les dé– Iihérations de quelques a./fembléeJ, qui fe- A • 1 / ront connoure cette vanete. L'a./fembtée générale" convoquét en la ~jlle de Me/un :1 après avoir nommé deux 4gens dans la féance du 22. féptembre 1579· · ...,donna qu'ils commenceroient t exercice de j-fur charge le premier jour ci' oEtoDre de la " 1 Meme annu. Ce réglement ne fut pas e:"écutl .. ils nt :prêterent Le forment que le Z J. févr ùt l J 8 o. juin .. j uillct & août, attendu qu'ils a'voi ent toujour s continué leurs [ervices au Clergé. L'affemb!ée leur accorda. Dans l'affimblée de 1598. meffieurs Ber– thier fi Meaul-Jean , agcns fortant de char– ge, repré[enterent le 27. mai qu' ils n' avoient aucuns gages depu'is le premierjour de mai ~ & né,mmoirzs qu'ils concinuoùnt leur jêrvi– ce. L'a1femblée ordonna que depuis le premier jour de mai ns auroient chacun comme les aUtFCs députés. L' affim~lée générale, convoquée en 1655. ordonna dans la féance du 22. août 1656. page 652. du procès-ver6 .. d .. que les nou" veaux agens feront ttilUS de fe préfenrer le 15'. mai, devant mdl1eurs les déi-"Hltés qU! fe t}·ouvero~t à 1: cour., pour. être prefenres au ROI, & erre mIS en po!fef– fion dè leurs charges. lYlo"jicl1r de MaTievilctte .. rece1'cur gl– néi-a/ du Clergé:l ait da,ls [,.j{c:m~iée , le ;,8. (evrier l6 '"7- (l\lP ln; r,n:1V~~::'.: ~:"~": . - .. e-Médiathèque | Histoire Provence | YM_054 (08)