Assemblée générale du clergé : Recueil des actes, titres et mémoires concernant les affaires du clergé de France. Tome 8 : Contenant ce qui concerne les assemblées du Clergé, les différens départemens, les receveurs et les bureaux des décimes, les droits et fonctions des agens généraux du Clergé, et les délibérations pour la conservations des archives

• .1 TA BLE DES TITRES Des aiTemblées extraordinaires du Clergé, page 73~ D Es formalités obfervées dans les convocations des ajJêmblées extraordinaires parti. culieres du Clergé, .. .. 7~7 Des prélats qui doivent être appt/lés auX a./femblées extraordmazres partIcu/ures du ( '1 ' 7,8 arge, .,. " rffi 'l' d" • De la matÏere qui peut hre le folet des deltberatl?~s ~es a emo ees extra?r ~nalres par ticulieres des évêques de France, fi de tautorzte qu elles ont dans le Curge ~ 739 ---------------------------------------- TITRE SEC 0 N D. Des départemens des fommes ~mpo[éfs p~r le Clergé fur les biens d'églife , & fut' les perronnes & communautes ecclefiaibques , . 7 SI CHA PIT R E PRE MIE R. Des dépanemens différens qui ont été fllivis dans le Clergé, tant pour le régale· ment entre les diocefes des fommes impofées [ur les biens d'égli[e, que pour la répartition de chaque diocefe fur les perfonnes & communautés ecclé.fi.a~j- ques ~ lbId. D u département de IJI6. 7;; Mémoire rapporté dans l'édition des Mémoires du. Clergé, donn/e en 167 J. pour fervir d'éclairciJfement for les impofitions, départemens éI levées qui Je font for le C!trgé de France ~ 7f4 Netes inférées dans l'édition des Mémoires, donnée en 1675. 7 67 Réglement fait par les [yndics 6' députés généraux du Clergé de France" le 17. février l 57 6 . for les abus qui Je commettent à la levée des décimes" par les rece.#.Jeurs fi fir. ~M, 7~ Lettres patentes du Roi Henri Ill. du. IS. avril 1576. portant confirmation du précédent réglement ~ 77 2 Autre réglement defdits fyndics fi députés gélléraux du Clergé, du. 13. avril l J7 6 • pour accélérer le paiement des décimes, ~, déchargeF le Clergé des grands frais procédans du retardement dudit paiement, 774- Lettres patentes du Roi Henri III. du If). avril 1J76. confirmatives du dernier régle- ment , 779 Edit du Roi Henri III. du J. décembre 15S2. portant réglement à obferver par les rece... 'Veurs des décimes, leurs commis, hUlffiers fi fergens " pour faciliter la levée fi paie.. ment des décimes , fi foulager les bénéficiers" 78 l Edit du Roi Henri IV. du 20. janvier 1599. portant réglement général fur la levée El paiement des décimes, avec l'arrêt de vérification au parlement du S. mars 1599. 7 8S Arrêt dlL confeil d'état du. 2 7. oélobre 1599. portant réglement fur les refcriptiolls défi. vrées par le [reur de Caf/ille, rtceveur général du Clergé" [ur les deniers des décimes ès années 1 593. fi 1 594. 6' refles des précédentes ~ 8 0 7 Extrait de l'édit de 1606. art. xxv. fi XXVI. 810 Obfervations for le département de [5 16 . 811 Bulle du Pape Léon X. du 16. mai 15 I6 • 812. Premiere ohfervation for le département de 1 5 1 6. 8IS Dive~fe~ quef/;o~s for le départ~me~t de 1516. dans .lefquélles on explique iz ce fljet ce qu~ s eft pa.fJe dans le Clerge qUI concerne les ancunnes impofitiolls fur les biens d'é... glife, 826 Si on peut Împofer aux décimes ordinaires les bénéfices qui n~ font pas compris dans le département de 15 16 . {; au don gratuit ceux qui n'ont point été compris dans le dépar- tement de 164-[. r~formé en 16 45. 8,9 Département de 15 8 S. 8 4 0 O,6fervations,for le d~partement ~e 16 4 6. . . 8 4 1 C eft une grande que(!z.o,n ,fi les dlO~efes dans t lmpofitlon des dons gratuits, font Obligés de Je conformer entzerement au departement de 161-!. rç{lifié el: 16+6. 8 4" e-Médiathèque | Histoire Provence | YM_054 (08)