Assemblée générale du clergé : Recueil des actes, titres et mémoires concernant les affaires du clergé de France. Tome 8 : Contenant ce qui concerne les assemblées du Clergé, les différens départemens, les receveurs et les bureaux des décimes, les droits et fonctions des agens généraux du Clergé, et les délibérations pour la conservations des archives

De.r Dlnutls au.'I( A ffimblées du Clergl. t 48" 1.47 l Tarie, coadjuteur de mon1ieur !'évê9ue On a fait de [embb~les protefiatio~s d'A vranches & doyen du chapItre d A- dans les autres affemblees : les archeve– v;~1nches fe"' fit nommer pour la provin- ques & les év~qnes ont pris leur rang ce de Ro~en pOUl" affiner à IJaffemblée felon leur ancienneté, & ceux du fecond de 1621. en ~ualité de député du fecond ordre fe font afils confufément ainn ordre, à caufe du doyenné qu'il poffé- qu'!ls fe font rencontrés ; ~e1a en rem~r .. doit; l'aifemblée ne put approuver cette que dans une grande partle des proces– députation: dans la féance du 19. mai verbaux. C'efl: ce que la chambre ecclé– elle ordonna pour certaines confidéra- liaftique des états tenus en 1614. ordonna tions , qu'il ~ourroit demeurer dar.s l'a[- fur la conteflation qui étoit entre les ab– femblée , y prendre la féance d'évêque, bés & les doyens des églifes cathédra.. & la taxe 'de député du fecond ordre; les, page fI. mais qu'à l'avenir un évêque ou coadju- On a remarqué dans le procès-verbal teur ne pourra être député en qualité du de l'alTemblée de 1619. dans la premiere fecond ordre. féance, que les prélats étoient jlfils felon L'affemblée de 162. f. a confirmé cette le rang de leur dignité, & de leur facre ~ défenfe dans fon réglement, article 10. & ceux du fecond ordre confufément ~ fur la fin J ( lequel fecond ordre ne pour· fol. 3. v. ra être rempli par évêque;) coadjuteur La même chofe a été remarquée dans & fuffragant d'un évêché, prétendant le procès-verbal de l'affemblée de 1621. avoir bénéfice dans ladite province. ) dans la premiere féance, & dans les pr~ XII. De la préf/ance dans les affemhlées du Clergé entre les députés du premier ordre qui les compofent. D Ans plufieurs alfemblées il y a eu des conteftations fur les préféan– ces, 1. entre les archevêques qui étoient députés, 2.. entre les évêques, ,. entre les députés du fecond ordre. Prefque toutes les a{femblées , pour les éviter) ont ordonné que les îéances , fouîcriptions, ordre gardé en opinant, &c. ne porte– ront aucun préjudice aux droits, privi– leges & prétentions des provinces ni des d ' , eputes. On a remarqué dans le procès-verbal de l'affemblée de Melun du 22.. juin 1 f79. qu'il fut rélolu dans l'affemblée, que l~s rangs) îéances, opini(;>ns, foufcrip– tlOns, & autres aétes publIcs des provin– ces & des particuliers, ne porteront pré– judice aux droits, privileges & préten– tions d'aucuns, & n'acquerront aucun droit de propriété ni de poffeffion. L'aiI"emblée de 1 f 6 7. avoit fait Je même réglement dans la féance du jeudi matin 2. 5. îeptembre. On le fit auffi dans r atremblée de 1682.. cès-verbaux des affemblées fuivantes. Cette précaution n'a pas arrêté toutes les conteHatÎons au fujet des préféances, particuliérement entre les députés du premier ordre : on a rapporté dans plu– lieurs procès-verbaux les moyens des par– ties, & les délibérations des affemblées qui pourront fervir de regle pOUf décider pareils différends : on a enimé qu'il con– vient d'en recueillir les principales. Il y eut conteilation dans l'affemblée convoquée en 1 )67. entre 1\1. l'archevê– que de Bordeaux & M. l'archevêque d'Embrun; M. l'archevêque de Bordeaux prétendoit la préféance, parce qu'il eft primat, 9u'il préfide aux états du pays ~ & qu'il etoit facré avant M. l'archevê– que d'Embrun. M. l'arch~vêque d'Embrun la préten.: doit auffi, fondé fur ce que fes provi-– fions étoient les premieres en date, & que les prélats ont eu féance aux états fuivant ]a date de leurs provi fions. L'aifemblée jugea en f;lveur de mon~ fleur l'archevêque d'Embrun le vendredi ~o. oétobre. 1\1onfieur l'archevêque de Bordeaux fit (es protellations , afin que la préféance de monfieur l'archevêque d'~mbr~1ll ne fît aucun préjudice à fes pretentIons. - La même queflion fut agitée dans la chambre eccléfiailique des états géné– raux du royaume, convoqués en la ville QC BlQis en 1576, dans l~ féance du .2.G.. e-Médiathèque | Histoire Provence | YM_054 (08)