Assemblée générale du clergé : Recueil des actes, titres et mémoires concernant les affaires du clergé de France. Tome 8 : Contenant ce qui concerne les assemblées du Clergé, les différens départemens, les receveurs et les bureaux des décimes, les droits et fonctions des agens généraux du Clergé, et les délibérations pour la conservations des archives

ETC H API T RES. Des cérémonies qui ont été obfcrvées dans la réception des alTemblées générales du Clergé, lorfqu'e!les font allées à l'audience de nos Rois & des Reines ré– gentes, foit à rouvcrrure & clôture des alfernblées, OU pour des remontrances fur différens fujers , page f77 D Ela forme qui a hé gardée par les a!femblées générales du Clergé, dans les dépu– tations vers Le Roi, 6- de la réception de Jes députés ~ 609 De la réception des commiffaires de nos Rois dans les a{femblées du Clergé, 612- D u nombre des commiffaires du Roi ~ 61 4 Qualité des commijfàires que nos Rois envoient aux aJfemblées du Clergé, ibid. LequeL des commiffoires préfente la lettre du Roi, 61 f Séance de mejfieürs les commiJfaires du Roi dans l'affimhlée , 616 Du nombre des députés du Clergé qui vont recevoir mejfieurs les commijfaires ~ ibid. Du pas fi de la marche de meffleurs les commijàires du Roi fi des députés du ClergE pour /es recevoir ~ ibid. De la qualité, nomhre , fiance fi réception des commijJàires envoyés par le Roi Char- les IX. à taffimblée tenue à Poijfy en 1561. 617 De la qualité, nombre, Jeance fi réception des commifaires envoyés par le Roi Hen– ri III. à l'affimblée ~ commencée en la ville de Melun ~ & continuée à Paris ès années IJ79. 6- 1580. 620 Des féances, ordre & cérémonies qui ont été gardées dans les conférences des alfemblëes du Clergé avec meilieurs du conreil;) & des lieux où elles ont été tenues;) 656 A Sfèmblée tenue en 162f· 6)9 A!femblée convoquée en l66 J. Alfemblée tenue enI 63 S'. 660 Affim6/ée tenue en 167 0 • AJ!èmbLée convoquée en 1645. 667 AffimbUe tenue en 16 75- .Aj]êmblée convoquée en l650• 678 Affimblée tenue en 1680 • .AffimbLée tenue en 16 5 J. 679 Ajfenib!ée tenue en 168J• .AJfembLée tenue en 1660. 680 AffimbLée tenue en 1690. De la 1ignature des contrats palfés entre nos Rois & le Clergé, S I les Rois ont figné les contrats pajfés avec le Clergé, Nombre fi qualités des commifaires du Roi, Ordre des fignatures de meffiigneurs du Clergé fi de mtJ!ieurs du conflil, Lieu où les contrats font fignés , Les prévôt des marchands fi échevins n'y affiftent pas, 68z.. ibid. 68; 68 4 687 688 68 9 ibid. 69 0 69 1 ibid. 69 2 Obfervations fur quelques contrats qui parojffent demander des notes particulie- ~esJ 694 D Es CGlzditio11S requifes pour engager 'Valahlement le Clergé, dans les contrats pajfés par [es aJfemhlécs Ifénérales , 698 Des oppofitions qui peuvent être formées aux délihérations des, ajJêmblées générales du Clergé , ' 70) De la forme des cahiers que les a./fem6lées du Clergé préfintent au Roi ~ 707 Du temps de la convocation des affimblées générales du Clergé, 708 Si /es provi.-zces peuvent nommer des députés, dont le pouvoir fera de ne faire fonétions qu'en l'abfence des autres, '710 Des privileges des députés aux af{emblles générales du Clergé, 712 Arrêt du confeil d'état J du 15. novembre 1670. portant que les députés aux aJ!èmblées générales du Clergé, jouiront de tous les fruits de leurs prébendes fi dignités ~ même des diftrihutions manuelles & quotidiennes ~ pendant tout le temps defdites affim- bUes, 718 pc la taxe ou honoraire des députés aux aJfemblées générales du ClerGé, 720 T ~me VIII. .f:, e-Médiathèque | Histoire Provence | YM_054 (08)