Recueil des actes, titres et mémoires concernant les affaires du clergé de France : Tome 7

Des lugemeni des Supérieurs Eccl/jiajliques. r 5l s -------------- ront dans l'étendue de leur diocefe à la X 111. E.>:trait de /'édit du mois d'avril I If f) 5. concernant la jurifdiê1ion ecclifiaflique. ART. r r. Les ordonnances des archevê– ques & dts évêques , port"rzt limitation ou révocation des pouvoirs donnés à des prêtres féculitrs ou réguliers d'admi– niflrer le facrement de pé1zitence , feront exécutées nonohflant toutes appellc.1.tions fimplts ou comme d'abus, & fans y pré– judiûer. L Es prêtres féculiers & réguliers ne pourront adminilher le facrement de pénitence , fans en avoir obtenu per– mifiion des archevêques ou évêques , lefquels la pourront limiter pour les lieux, les perfonnes, le temps & les cas , ainfi qu'ils le jugeront à propos , & la iévoquer même avant le terme expiré pour caufes furvenues depuis i leur connoiffance , lefquelles ils ne fe– ront pas obligts d'expliquer, & fans que lefdits féculiers & réguliers puiffent continuer de confeffer , fous quelque prétexte qué ce foie, finon en cas d'ex– trême néceffiré, jufqu'à ce qu'ils ayent obtenu de nouvelles permiffions, & mê– me fubi un nouvel examen , fi lefdits archevêques ou évêques le jugent nécef– faire ; voulons que lefdires permiffions foient délivrées fans frais , & que les ordonnances qui auront été rendues par les archevêques ou évêques fur ce fujec, foient exécutées nonob!lant routes ap– pellations fimples ou comme d'abus, & fans y préjudicier. ART. 18. Les ordonnances dts archevl1ues & dts ivêques rendues dans le cours dt leurs 11ijites des mofZJJjltrts, dans lef– quels les géniraux d'ordre ne font pas leur réfidenct ordinaire pour en riformer les dé/ordres touchant la célébration du for11ice divin ~ f.J autres chefs qui con– cernent la difcipline réguliere, feront exé– cutées par provijiotZ en cas d'ar•pel comr1ze J' abus. Les atchevêques Tome VII. & évîlques veille- confervation de la difcipline réguliere dans tous les mona!leres , exempts & non exempts , tant d'hommes que de femmes ' où elle en obfervée' & à fo11 rétabliffement dans tous ceux ot\ elle ne fera pas en ~igu~ur; & à _cet effet, pour– ront en execut1on & fu1vant les faints décrets ~ C?n1litutions canoniques , & fans preiud1ce des exemptions defdits mona1leres en autres chofes , viliter en perfonne, lorfqu'ils l'e1limeront à pro– pos , ceux dans lefquels les abbés , ab– beffcs ou prieurs qui font chefs d'ordre ne font pas leur rélidcnce ordinaire & en cas qu'ils y trouvent quelque dJror– dre touchant la célébration du fervice di,vin , _le défaut ~u nomb~e des religieux nccdfaire pour s en acquitter, la difci– pline réguliere, l'admini!lration & J'u– fage des facrcmens , la clôture des mo– nalleres de femmes , & l'admini1lratio11 des biens & revenus temporels ; ils y pourvoiront ainli qu'ils l'e!limeront con– venable pour ceux qui font roumis à leur jurifdi~ion o~dinaire; & à l'égard de ceux qui fe pretendent exempts , ils ordonneront à leurs fupérieurs réguliers d'y pourvoir dans trois mois, & même dans un moindre délai , s'ils jugent ab– folument néceffaire d'y apporter un re– mede plus prompt, & de les informer de ce qu'ils auront fait en exécution & en cas qu'ils n'y fatîsfaffent pas dan; lefdits délais, ils pourront y donner eux– mêmes les ordres qu'ils jugeront les plus convenables pour y remédier , fuivant la regle defdits mona!leres. Enjoignons auxdits fupérieurs réguliers de déférer comme ils le doivent , aux avis & or= dres que lefdits archevêques ou évêques leur donneront fur ce fujet, & à nos officiers,& parciculiérement à nos cours de leur donner _!'::;ide & le recours dont ils auront befoin pour lefdites vifites & l'exécution des ordonnances qu'ils y ren– dtont, lefquelles en cas d'appel fimple ou comme d'abus , feront exécutées par provifion. On ajoutera à ttt article l 1 interprttatio 11 portte par Ill déclaration du. IJ.oi du zp. mars 1696. En interprétant en tant que befoïa ledit article x v111. de notre édit Nous ;ivons die , déclaré & ordonné, dirons, E ee e e http://e-mediatheque.mmsh.univ-aix.fr/ [YM-54-07] Corpus | Histoire de Provence