Recueil des actes, titres et mémoires concernant les affaires du clergé de France : Tome 6

• 1143 De la ]urJdiélio11 Ecciiji.ijùque. 11++ épifc<>p1le , comm~ les autre~ ~\e1:cs du privileges ne fouffrent point d'ext~nfion <lioce!e. Les chapitres ont cte etablts par des mduébons des chofes qui ont 1'lrtic11lifrci:;e11t pour le fecours d_es évê· été accordées , qu"?n prétend_ être .Pl~s ques dans le gouvornelnent du dtocefe ; fortes que celles qu on voudrott en mfe– c"ell dans cette compagnie qu"ils doi- rer, ce doit être une maxime confiante vcm trouver des fujets c1pables de les que les cas qui font plus importans que fot1l:tger ; crift,,iios operâ fj officio juva- ceux qui f~llt marqués dans ces privi– ""' • dit le concile de Trente, felf. leges ne doivent pas être compris dans i 4 . c. u. de reform. Dan_s cet efprit , le les c!aufrs général.es . Les exe'!'ptions des même concile, dans le meme lieu , fou- chapitres ne contiennent point que les haite que la plus .~rande p~rtie foient doc- chanoines qui feront o!"ci,ers de 1'.év_ê– rectrs ou licencies en theologte, ou en que demeureront foYmts a cette JUnf– droit canonique; & fuivant nos ufages diélion de privilege ; on doit donc pré– ceux qui en remplifen.t les digni1is, d'?i- fumer que, C:efi l'efl'rit des l'ap,e~ & des vent avoir des degres en ces hculres; autres fuperieurs qm ont accorde 1exemp– c'el1 la difpofition de l'article xxx1. de tian, qu'elle n'ait point lieu en ce cas, l'ordonnance de 1606. dreffée fur les re- & qu'ils ont voulu que les chanoines de– montrances du Cl<rgé, regi!hée au par- venant officiers de l'évC:que , rentrent. lement de Parts , le dernier jour .ie fé- dans le droit commun. Il n'y a point de v1·ier 1608. fJns modifications Cur cet ca~ q_ui paroi/fe !.'lus impo,rtant. que .ce– aniclc. lui-et , & qu 11 fut plus necelfa1re d ex- (:es l'ri-caurio11~ pe11vent avoir été primer en termes formels ; fi 011 avoit étJblies; parce qu'on a co11fidéré qu"en voulu le comprendre dans la dérogation les obfervanr, on trouverait dans les au droit commun, rien n'y efi plus con– ch;pirres plus de fil jets en état d'aider traire, que de ne foumettre pas entiére– les ~vèques. Si ceux qu'un évêque chai- ment à la jurifdillion d'un évêque les fit pour fes grands vicaires, ofticiaux , eccléfiafiiques de fon diocefe qui font pïo1notcurs, & fes autres officiers, de· fes officiers. mcuroicnt fous la JUrifdill:ion du chapi- Il e!l vrai que quelques arrêts n'ont rre; ils feraient Couvent expofés à des exempté les archidiacres de la jurifdic– procédures qui n'auraient d'autres fon- tian d11 chapitre, & ne les ont fournis dcr.1'iiS que la jalou!!e de leurs confre- immédiatement à celle de l'évêque, que res , ou l'efprit ordinaire des chapitres pour les fonllions archidiaconales; l'ar– c<empts, Je donner des m>rques de leur rêt pour l'églife de Sens , du deuxieme juriîdiélion, & cie chagrin« les évê- feptembre 16jo. & celui pour Angou– qu<'. Ce feroic:u tous les jours prérex· lême , du quatrieme feptembre 1684. y tes nouveaux de brouilleries, auxquels il fontconformes. Cette jurifprudencepeut ne ferait pas de la prudence d'un évêque avoir des fondemens qui ne conviennent de s'expofer; & quoiqu'il trouv:îr dans point aux grands vicaires & aux offi– fo11 chapitre des chanoines qui auroient ciaux. Les archidiaconés font titres de toutes les qualités pour remplir avec fruit bénéfices, dont on peut par réfignation les oP.icialirés, & les emplois de grands & autres voies &ter la difpofition aux vicaires , &c. Ces con!idérarions l'em- évêques. Prefque dans toutes les églifes pécheraient de les employer , & détour- cathédrales , les archidiacres en cette neroient même les bons fujers de les ac- qualité font membres du chapitre, & l·cpter, ne pouvant le faire fans fe corn- dans plufieurs ils en font les premieres mctrre. dignités. Sur ce fondement, les chapitres i.~. Les privilcges des exempts doivent qui fe difent exempts ont prétendu que être expliqués à la rigueur; ce n'efl pas les archidiacres ne dépendaient que du l'efprit de l'égLf.:: qu'on leur donne plus chapitre, & qu'ils n'etoient pas foumis d'étendue que les rennes dans lefquels ils aux évtques pour ce qùi regarde même font conçus en expriment cbirement, ni leurs fonélions d'archidiacres; c'ell ce ou' on en fa!Te l'ap;,licatio_n_à des cas qui qui adonné lieu aux cours qui ont rendu n'y font point prévus; c'e{\ h dcélrine ces arrêts, de prononcer qu'à cet éga1d commune des canonill~s, même que ces ils en fe1oie11t 1ufiiciables. http://e-mediatheque.mmsh.univ-aix.fr/ [YM-54-06] Corpus | Histoire de Provence

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