Recueil des actes, titres et mémoires concernant les affaires du clergé de France : Tome 6

1o1 1 De la lurifdiélion .Eccléjidjlique, 10 l 2. dans Je rroifieme tome du grand bu!.; .Cette claufeell auAi dans la bulle d'ln– lair~; elle ell daos plu lieurs de celles dt1 nocent X. du 1~c;>i~ de. mai 1648. pour la Clement VIU. & de. Paul V. mais dans rranflat1on de .l eveche de Mai)lelàis à la toutes ces bulles .la claufe nonobftamibus, Roëhelle· &· pour l'éreélion d'un cha– n'ell que pour .les. confütutions faites; pitre fécu(ier d~nslemêmelieu, tome 1• uiùis. Je n'ai remarqué que ruin~ les bu.!, des Mémoires du Clergé, p•ge 144 . de du dii·feptieme Jiede , la dérogation l'édition de 1675. & dans le fecond tome aux conll:iautions que l'on for~ • & aux de l'édition nouvelle, page 17. décrets d~s conciles généraux que l'on Le Pape Clément IX. l'a mife dans célébrera· Ç <ditis fs eth~dis.) Il y en a fa bulle pour la légation d'Avignon , plufieurs exemple~ depuis up •Jiecle!. : du cardinal Rofpigliofi. Le Pape. Grigoire XV. a mis .cette Elle. eJt dans le fpuir:nen i•ris ecdefiaf- claufc dans la b.ullc. diéreaion de ·l'ar- tici de.maîtreDoujar, i.p.pag. 77. chevêd1é de Paris ( nonobftaruib•!.... Le varlement de Provence a fait en– "' qu.i6ufois aliis apoftolicis , necnon in régillrer cette bulle fans y apporter au– provincialib~s , ftnodalibus univerfali6uf cune modification. que conciiiis editis fs edmdis , freciali6us T cures ces cours ont confidéré la vel !f.<nerali6us ccmftùutionibus, fsc. ) claufe nonobftantibus , fsc. comme un Cerre bu.lie. ell du mois de nov,em-. fiyle de cour de Rome qui ne regarde bre 162·1. elle ell dans Je Synadicon de p;ls la fubllance de J'aéte. . l'é~lifede Paris.Ir. append;part, np. +63.' . Clément X. a mislamêmeclaufedans de l'édition de Paris en 167+ & dans la. une bulle par hquelle il accorde des pri– nouvelle édition des l\lémoires du Cler- vileges à l'abbé de Va)ombreµfe, elle gé, tome 1. pag. 46. & Cuiv. e.ft du mois. d'oétobre 1671. on l'a mife Le P"lemont , dans (on arrêt d'en- dans leci11quiem.e romedu grand bullaire, régillremeDi:I apporta une modification page 5H· elle efila:47e. de ce Pape. à la claufe, mow proprio ,"•qui e!l dJns ·Elle. ell aulli da.ns une. autre bulle de la même bulle ; il n'en mit point à· celle, ce même Pape du 16. oélqbre 1671. nonobftantibus. pour. confirmer c~lles des Papes qui Le Pape Urbain VIII. a mis b même l'.onr précédé fur l'obligation de payer claufe dans la bulle confirmative de celle les amutes : elle ell b cinquanrieme de Grégoire XV. pour la fécularifation· de ce Pape dans le cinquieme tome du & tempnralifarion des abbayes du Bourg· grand bullaire. Cette claufe e!l dan& Dieu , & de S. Gildas, & du prieuré de le 1~e. §. pag. 560. Déols , avec la claufe. d'union de tous· Cette claufe ell dans plufieurs autres Ies,do~i~s qui en dépendent, au du- bulles C!":'il !''ell pas néceifaire de .rap_– che de.Chateau-Roux, · _ porter 1c1. Cell<s-c1 (uffifent pour JUlh· Le grand confeil fit des remontran- fier que les théologiens qui ont écrit ces fur plulieurs cbufes de cette bulle qu'elle ell inouic jufqu'à l'réfent , font :want de l'enrégillrer , il n'improuva dans l'erreur fur ce fait. C'ell aulli fans pas celle nonobftanribus. . fondement qu'ils en concluent qu'il.y a Le même Pape Urb;in VIII. l'a en- abus dans l'obtention d<s bulles & core mife dans la bulle de fécularifa- brefs où elle efi inférée: on la confi– tion du monallere de fvlaillefais, pour dere comme un fiyle de cour de Rome J'.éreétion d'un chapitre féculier à fon- auquel on n'a point d'égard; s'il y a tenay-le-Comte , où l'on voulait rranf- abus dans l'obtention de ce_s bulles, il férer le liege épifcopal de Maillefais , doit être fondé fur d'autres moyens. ( nonobftantibus ... nccnon in provincia- Cette clau(e dans les bulles qui ne //bus fs ftnodali6us , univerfalibufque dérogent qu'aux décrets des conciles conciiiis editis li ·tdendis fpecialibus.11el· gé11éra1.,1.x qui ont précédé , pourroit. gtruralibu.t conjlitutionihus·, l:/c; · être une preu,•e des fentimens des ofli- Cerre bulle ell du mois de janvier ciers de la cour de Ro111e fur l»urorité 16i 1. elle ell rapportée dans Je. pre- du Pape ; l'addition(. edendis) fait voir miertome des l\lémoires du Clergé, de que l'on ne doit y avoir aucun é~ard l'édition de 167f. chap. z. n. 29. Ces pa_. non feulement en France, mois même roles font dans la pa3e 140. & dans le Ce- à Rome, parce que· le Pape oc peut cond tome de la nouvelle édi1ion, p. 2.1. empêcher. que les conciles après fa ' http://e-mediatheque.mmsh.univ-aix.fr/ [YM-54-06] Corpus | Histoire de Provence

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