Recueil des actes, titres et mémoires concernant les affaires du clergé de France : Tome 6

g De [,, furi{diaion Eccléfiajliqia. 83 + l l ' ' . d 1 d d 'J''-' . 1 d d d d' fi ' • . communautcen1u1te e a . e 1uer.'.lt1011; a . or onnance u tt teur eveque, qui mdis ledit fieur évôque 111it IJcl. rcq11~te a été rendue fans droit ni nécelfité, en poche, n'ayant rien yo;i!u ilotuer_fur d'autant qu'il cll prouvé par la frnrence icelle; ce qu'érant,·cn11 ;.\la co:111oitlan- arbitra.le qu'on a com1n11niquée,qt1eledic ce de fad. partie, il préfenrl rcc,uête i fieur évêque n'a point de jurifdittion notreditc cour , pour avoir un co1npu!- fur ledit chapitre , mais feule;ncnt fur foir~ , pour avoir extrait de ladite déli- les chanoines en particulier ; ainfi il ell: bérarion, ce qui lui fut accordé , & la- vrai de dire que ladite ordonnance du u. dire délibération extraire ; ledit fieur oltobre dernier a été rendue fans droit : Valerian, noU\'eau f)rnJic, a conti11ué la elle a e11core été rendue f:tr1s néceffité , pourfuite de fadite appellation comme puifque de tout temps l'on a chanté la d'abus, & la caufe ayant éré mife au rô- grande melfe ·.capitulaire audit chapitre le, & fur le point d'être jugée fur ledit & autres heures canoniales, à neufheu– appcl , lefdits fieurs Sage & de \'il le fe res du matin, dans toute forte de temps, font avifés de demander réparar;on de que par conféqucnt il n'l-roit pas nécef– certaines injures qu'ils prétendent ~ue faire par ladite ordonnance, rendue fur la fadite partie a dit contre eux, & par réquifition de quelques particulicrsdudit aél:e qu'il a fait fignifier le 11. mai dernier, chapitre, qui fe font relâchés de leur de– ;1 leur a déclaré qu'il n'avoir point eu voir, d'ordonner que la gnnde melfe fe– le detrcin de les injurier ; au préjudice roit chantée à dix heures depuis la fête duquel aél:e, on n'a pas lailfé de prendre faint /\1ichel jufques à Pâques. Ladite des conclufions pour lad. réparation d'in- ordonnance el! ahufive. 1°. En cc qu'elle. jures contre fad. partie , même de la part a été rendue fur la requête defdits parti– dudit promoteur , quoique ce ne foit culiers relichés , fans avoir oui le cha– point ladite partie qui ait fait coucher pitre, qui ell feul panie légitime pour lefdites prétendues injures , & par _écri- faire pareille de1.nande ; cela devoit être cures du / 1. mai dernier, f>dtte parrie fait avant toute œuvre , puifquc ledit a réitéré efdites déclarations & foutenu chapitre n'a jamais fait aucune délibéra– c:u'au cas qu'on infillât auxdites deman- tion, ni donné pouvoir pou• faire cette des en réparation d'injures , il devoit demande. Il fallait donc par pré.1lablc lui être permis de rapporter p.-euve du ordonner que ladite requête feroit mon– fait co~renu en ladite délibération du rrée audit fieur fyndic , attendu qu'il s'a– quinze ottobre dernier, & des auttes gilfoit de changer la louable & ancienne faits & fcandales contenus dans lefdires coutume dudit chopi:re pour dire J'offl– c<critures ; en cet état la caufe a été au- ce ; cependant on n'a rien fait de fembla– .diencée, où il foutient ~ue ledit promo- bic, & en cela l'ordonnance ell abufil'e, teur a pu & dû être afligné pour procé- parce qu'elle cil contraire aux faims co– der & défendre fur ladite oppellarion nous. 1°. Il y o encore abuscnladire or– comme d'abus , puifqu'il a demandé donnance, en ce qu'elle permet de dire l'exécution de ladite ordonnance; lefd. la r,rande mclfe à dix heures, à peined'in– fieurs Sage & de Ville ont >.nfli pu & dû rerdiétion, ce qui cil co~tre les faints .:a– êrre allignés fur ladire appelbtion ; ils nons, ledit ficur évêque n'ayant pas pu, font.partie en ~e procès, puifqu'ils ont non feulement cln~ger l'heure de l'ofli– figne la requere fur laquc:Je l'ordon- ce, mais encore prononcer une interdic– nance dudit fieur évêque, dudit jour 12. tian contre les particulie:·s dud. clupitrc oélobre dernier a éte rendue: fadite par· qtti conrrcvicndroient :1. lali. or<lon11Jncc tie ayant foutenu, que puifque c'étoit fans en:cndre ledit chapitre, qui a nié la– lefd, lieurs Sage, de Villt ~con fors qui dire délibération verbale, en vertu <lc la– avoient figné la requête, fur loquel!e lad. quelle l'on prétend avoir fair rendre ordonnonce avait été rendue; ils étoienr l'ordonnance verbale dudit lieur é1·ê– véritablemenrparties, attendu quec'éroit quo, fur laquelle l'on s'ell fonde pour eux quil'avoientfoitrendre, &q:icd'ail- foutenir celle du 1t. oltobre dernier, kurs ils s'en dépJttoiem, & reconnoit~ & l'on n'en o fu ju!lifier. i 0 , Il y a foicnr: p1r·ll qu'ils é[oicnt p:irti~s; cela encore abus e11 ladite ordonn:ince en puofuppofé , il faut entrer préfemeinent ce que par icelle on a changé l'u'fage dans l'examen des abus qui fe trouvent en immémorial dudit _chapitre, confo 1 me Tome IY. Ggg • http://e-mediatheque.mmsh.univ-aix.fr/ [YM-54-06] Corpus | Histoire de Provence