Recueil des actes, titres et mémoires concernant les affaires du clergé de France : Tome 6

1 1 ! De la lurifJiJion E ccléjiajlique. 7 1 0 queb fontdesfynodes, depui5 1495.juf- lff4· 1f59· If60.1561. 1565. 1566. 1 56 7 . qu'en 1 n8: & un~ ordonnance pour re- 1f77· 1\7S· 1579· lfS?. qS1. 11S1. & merrre Je lynode a un autre temps plus 158j. Decrets de fondauons & permif– commodc, de 1189. Commifiion pour fions, que le chapitre de Chartres adon– vifirer l'abbaye de Neauphe, des permif- nés de faire confacrer & réconcilier plu– fions d'élire l'abbé , des confirmations lieurs églifes & cimerieres, même d'y d'éleélion, des fermens par lui prêtés, faire conférerle facremenrdeconfimation des excommunications pour obflacles & la ronfure par un évêque catholique , faits i la vifite, des excufes de l'abbé de des années 1540. lf4l· IJfl· & 1554. Rer– fe trouver i plulieurs fynodes, même crit de Romeportantdifpenfede parenté, quelques-uns émanées des univerlirés, i l'effet de parvenir au mariage d'un pa– dans lefquelles les abbés étudiaient lors , roi Rien & dune paroi Ilienne du chajlitre, des anné«1506. 1508. 1509. 1p7. 1p8. dontl'adrelfeeflfaitei l'évêquedeChar- 1p.1. 15q. 1527. lfjl· lfll· lfll· tresoufonofficial, & auchapitreoufon I fl4· 1f i6. 1fl7· 1nS. 1fl9· 1f40. official , de l'année 154l · Mandement d11 1f43' If p. 1559. 1165. 16oo. Lettre chapitre pourla pubhcarion d'indulgences d'apôtre donnée par ledit chapitre fur émanées de la cour de Rome, de l'année un appel en cour de Rome, de l'année 154z. Arrêt contradiéloire du parlement 1 ro7. Sentence des requêtes du palais, de Paris, de 1559. qui déboute un cha– en faveur d11 chapitre contre les évêques naine duJ. chapitre de la requête qu'il de Chartres, concernant la collation des avoir préfentée pour s'affranchir de la ju– cures du chapitre, & l'alliflance de [es rifdiélion dud. chapitre. Autre arrêt dud. EJroilfes aux fynodes , de l'année IJ t l. parlement de J'annee 1f60. qui renvoie les Trois brevets d'excommunication on- 1ufliciables du chapitre à l'official d11 nés par ledit chapitre contre les fujers des chapitre. Sentence rendue par le prélidial paroilfes, de l'année t flj· Arrêt contra- de Chartres, portant renvoi d'un,julH– diéloire du parlement de Paris , du 16. i:iable du chapitre à fon official, de l'an– avril 1p;. qui donne aéle de la déclara- née 1f6L Plulieurs fentences de renvoi tian faite par Guillard, évêque de Char- de l'official de l'évêque à l'official d11 tres, qui n'entend point fe fervir contre chapitre, des années 1f6j. 1(64. t 165. le chapitre des bulles par lui obtenues d11 t f66. t 167. 156S. t 569. 1!72. & 1574· S. Siege. Serment fait le 1 .. juillet audit Autre fentence rendue par 'official dudit an 1525. par ledit évêque de garder les chapitre, pour raifon des fufpenfes & anciennes coutumes de l'églife de Char- excommunications des curés & chape– rrcs , tant écrites que non écrites, même lains dépendans dudit chapitre , des an– au cas qu'il furvînt quelque doute, de nées 155j.15Si. 15S5. 15S6. 1r87. 1rS8. sen rapporter au témoignage unanimed11 & 1rS9. Perminions accordées par le cha– chapitre, ou de la plus grande, ou de pitreauxeccléliafiiquesd'Eclimont, d'of– quatre des plus anciens chanoines. Sen- frir un cierge à l'évêque, le jour de la tence rendue par l'official dudit chapitre, Purification dans l'églife cathédrale, ainfi le 1. olèobre lfJ6. contre un prêtre de que font les autres valfaux de l'évêché• l'une de fes paroilîes, accufé de concubi- du mois de janvier 1577. Mandement d11 nage, & qui avoir éré renvoyé audit ofli- lieur de Thou , évêque de Chartres, pour cial par le juge ordinaire, lequel ell con- la convocation de fon fynode, fans pré– damnéaux peines canoniques. Lettred'ap- judice de l'exemption des doyen, cha– pe! de lad. fentence. Allignations données noines & chapitre , du 11. feptembre pour taxer les dépens adjugés par icelle. 1577. Li1're imprimé en l'année 1rS7 .con· Subdélégation faite par l'abbe de fainte tenant les fiat\1ts faits dans les fynodes, Genevieve au doyen de S. Marcel, pour où il paraît que l"abbé de Neauphe, les régler des différends renvoyés de la cour adminillrareurs de l'hôtel-Dieu de Char– de Rome, d~ l'année 1fl9· jugement ren- tres, ni aucun des curés des paroilfes du par led. doyen de S. Marcel, en la mê- du chapitre n'y font point dénommés. me année. Procès-verbaux de vifites des Déclaration faire par ledit c'vêque en paro11Tc, dud. chapitre,dontles uns ne font l'année 1598. qu'il n'entendoir point pas lignés, & les autres le font, d<S années qu'on troublât le chapitre dans aucun.e 1540. 1541If44·1;~7. 1549. 1;;0. lffl· de Ces prérogatives, & qu'il voulo1t http://e-mediatheque.mmsh.univ-aix.fr/ [YM-54-06] Corpus | Histoire de Provence