Recueil des actes, titres et mémoires concernant les affaires du clergé de France : Tome 6

6 17 De la Jurifdiélion Ecdéfiafliq•~· 6 1 8 fleur évEque de Cahors a~dit confei.1 , bre.f par elles obre.nus en cour de Rome; contre ledit lieur grand prieur de famt ladae dame ell maintenue en la polfellion Gilles , & faute ~e s'.y être préfrnté, & & jouilfance dudit prieuré de Beaulieu comparu , en execut1on du fufd1t arret: & de Fieux, fans neanmoms, vacation demande en profit defdits défauts dudit ~venant , qu'il y puilfc être pourvu que fleur évêque de Cahors , à ce qu'ils par éleétion , confirmée par ledit grand foient déclarés bien & dûment obtenus, prieur lie faine Gilles. Arrêt du grand & en conféquence, qu'il (oit maintenu & confeil du 1)- mars 167;. par lequel le– gardé dans le droit de (upériorité, & en- dit lieur grand prieur de faim Gilles ell tiere jurifdiétion fur lefdits monallere & déclaré non-recevable en (es appellations hôpital de Beaulieu, avec défen(es audit commed'.,bus, fans préjudice néanmoins 1ieur grand prieur de faine Gilles, & des droits de fupi'riorité , vifite & cor– tous autres de l'y trou!Jler , & enjoint reétion fur ledit hôpital & monaficre de auxdites prieure & religieufes dudit mo- Beaulieu & de Fieux , & ordonne qu~ nafiere de lui obéir & de le reconnoitre les religieufes oppofanres pourront fe en qnalité de leur fupérieur , & dans pourvoir pardevant l"un des lieurs évê– toutcs les autres fonétions qui pourroient qucs , commis par le bref dn Pape Clé– lui appartenir en ladite quolité de fupé- ment IX. pour l'exécution d'icelui. Re– rieur, ;\ peine de défobt'iifance, & d'ê- quête préfenrée au lieur d'Arpajon, grand tre proce<lé contre elles par les voies. de prieur de faine Gilles par ladite dame droit , & de cenfure eccléliafiique , ainli Galliotte-de-Vailhac, concernant les dé– qu'il appartiendra ; & ledit lieur grand fordres que caufent aucunes religieu(es prieur de faine Gilles , condamné aux dans ledit monallere, fur laquelle il n'y dépens. Autre arrêt dud. confeil, du 20. auroit rien d'ordonné. Aéte de dénon– mai rGJJ. plr lequel, fur l'inllance d'en- ciation de la fufdite requête par notaires tre. fœur FrJnçoife de Faure-dc-Myran- du contenu en la fufdite re~uête audit del, religieu(e au couvent de Saint-Jean- lieur grand prieur de faint Gilles au chà– de-Jérufalem de la ville de Touloufe, & teau de Severac, à la requête de ladite ladite de Valfal, prieure dudit Beaulieu, dame prieure dudit Beaulieu, & la ré– appellante ,comme d'abus des bulles du ponfe dudit lieur grand_prieur, du 14. no· Grand-l\!a!tre de Malte, & bref de Sa vembre 1670. Bref du Pape Paul V. aux Sainteté fur icelles, pour être les parties lieurs évêques de Cahors, Rhodès & renvoyées au parlement de Touloufe, au- Vabres, du ...... 161+ & letrres paten– roit été retenue audit confeil , & cepen- tes de Sa Majt!lé , obtenues en confé– daht main-levée des failies des fruits :l. quence par frere Pierre des Parens-Làf– fadite de Vaifal, en vertu de l'ordon- fan, grand prieur dudit faine Gilles , nance dudit lieur grand prieur de faine pour la réformation dudit h8piral & mo– Gilles. Autre arrêt duJit con(eil du pre- nallere de Beaulieu , & de Fieux fon an– mier août 1636. entre les fufdites par- nexe, du ....•. 1617. & tout ce qui a été ries , l'ambalfadeur de l'ordre de Malte écrit & produit par lefdites parties. Vu en France, le grand prieur de faine Gil- aulli l'avis defdits lieurs commiifaires, les , plufieurs religieufes , marquis de & tout conlidéré : LE Roi ÉTANT EN Themines , archidiacre & grand vicaire SON CONSEIL, conformément aud. avis, 9e Cahors, inrervenans; parlequel, ayant a déclaré & déclare les défauts levés au aucunement 1 égard auxd. inrcrventions , grelfe des préfentations du confeil les 9. la bulle duait lieur Grand- Maître de & 19. juillet 1678. bien & dûment obte– Malte & bref du Pape en con(équeuce nus, & pour le profit d'iceux, a ordonné ont été déclarés abulifs, & ordonné que & ordonne que ledit lieur évêque de ledit arrêt du grand confeil du dernier Cahors aura tout droit de fupérioriré & feptembre 1624. feroit exocuté felon fa de vifite' & enriere jurifdiétion fur les forme & teneur. Autre arrêt dudit con- prieure & religieufes du monallere de feil du dernier juillet 1637. entre ledit l'hôpital de Beaulieu , ordre de Saint· lieur ambaifadeur de l\lalte & lad. dame Jean-de-Jérufalcm au dioce(e de C>hors; Gallione de fainte Anne de Genouilhac fait Sa l\fajellé défcnfes audit lieur grand de Va1lh>c , par lequel, fans s'arrêter à prieur de faine Gilles de l'y troubler; l'appel comme d'abus defdices b1ilks Ile enjoint Sa JVlajeflé auxdites prieuie &: . . http://e-mediatheque.mmsh.univ-aix.fr/ [YM-54-06] Corpus | Histoire de Provence