Recueil des actes, titres et mémoires concernant les affaires du clergé de France : Tome 6

(, De /.z .T11rifditlion Eccl/jiajliqut. -46-4 4 'J d 1 . " bl" L'" . ' d d' d 1 5 les pri,·ileges u c 1lp1cre, n cta rt 11tt!me emeure accor que es cure9 ~~~ l'excinprio 11 : car il a co~1n ...e11cé do.ns d11 patro!1~ge font cxe1nptes de la vifite le ccmps des éleétions où les eveques, or- dos _archidiacres , & de_ coures fortes de. dinairement choilisdu corps du chapitre, droits u11les, & ak omnz JYnodo '. &c~tte 3 u fulfuge duquel ils étoienc redevables exem\'11on des droits unies & pec.umers de leur promotion , ils ne pouvaient en ues:favorable. Eufin, le pouvoir qu'a rien refofer; & c'en ce qui a fait qu'ils lech•pnr_e,dansle patronage des cures, ont fouvent par complaifance, o~, p_ar & dans l_ele4ion du .doyen d_e Bray, -ne foibleffe abandonné les droits de 1epif- peut pas mduue une 1ur1fdiétion du cha. copat , prévaricant 3 l'autoriré que Dieu pitre de Sens . fur l~s chanoines de Bray• leur a depofé. Si depuis ces <e~ps ils ont parce _que la 1ur1fdiétio,n fpirituelle , & continué de faire ce ferment, c en que les le droit de patronage n ont rien de com– archevêques nommés par le Roi après le mun,& font chofes enriérement différen– concordat, ont trouvé cerce coutume tes , .. & qui ont li peu de rapport , que établie & en ont ignoré la conféquence. les latques polfedent Couvent les droits de Pour' I• potfellion p•t b_quelle le _cha- patronage. . . , pitre veut couvnr la. n~lh_re _de fa? titre , Çe font les tttres & les raifons de 1 ~ne & avoir prefcnc. la J~r.ifdiétion, !_on fan· & 1 ~utre ~es parties, donr la co.ntenat1on rient que lesdrons.fpincuel,s _font impref- fe redutt a. deux chefs,particu~1ers. cripribles , & que les mfeneurs ne peu- Le premier, regarde 1exemptton perfon· vent pas , yar quel_que laps de temps 9u_e nelle du chapir_re de Se~s, &, l'autre con– ce fair, s affranchtr de la puitfance legi- cerne la JUnfdiélton qu il prerend fur les rime de leurs fupécieurs. curés de fan patronage, & fur le chapitre A l'égard des cures dont le patronage de Bray : afin de pefer leurs raifons avec appartient •u chapitre & du chapitre de plus d'exaétirude, il faut examiner qua– Bray, les concellionsde• archevèques qui tre chofes. ont donné le patronage, outre qu'elles Lapremiere, fi lestirresproduitsparle font purement gratuites , & beaucoup chapitre, & qui précedent la bulle de Clé– po!lérieures 3 la partition qui s'en faire de ment Vil.lui donnent le droit d'exemption. la menfe épifcop•le & capitulaire,fi l'on La deuxieme, fi cette bulle cil révo– examine les cermes auxquels elles font quée par le concile de Conlbnce. conçues, l'on jugera qu'elles ne dépouil- La troifieme, fi les tranfaétions qui lent point l'archevêque de fajurifdiétion, l'on fuivie font léi;irimes. non plus que la bulle qui les confirme ; Et la derniere, fi la potfeffion qu'on mais elles la lui confervenr fur tous les fourienr être immémoriale , peut acqué– eccléfialliques , qui delfervent dans les rir les privileges de ]'exemption & de la églifes paroiffiales , & dans la collégiale jurifdiétion. de Bray ,1 puifque tous les curés & les Pour la premiere , il cil: aifé de nnus prêtres font préfenrés 3 l'évêque , & re- déterminer, & nous pouvons dire d'abord ~oivenc d~ lui la co_nduire des ames. . qu'il n'y a pas un tit,re de ceux qui préce• Ce dro11 de les mlhtuer emporte-t-il dent la bulle de Clement VII. qui donne plS avec foi lafoumiffion à l'archevêque, l'exemption perfonnelle au chapitre de en ce qui concerne l'adminiftrarion des Sens. La chartre ou la déclaration de Hu– facremens , correétions des mœurs ? gues, archevêque de Sens , concernant la Comment le chapitre pourroir-il préren- partition des prébendes, bien loin d'être dre lajurifdiétion, vu qu"il n'a ni rerritoi- un titre d'exemption, elle ju!lifie au con– re, ni diocefe, ni Clergé, ni peuple 1 traire que lors les chanoines étaient dans La bulle de Clément VII. & la tran- la dépendance de leur archevêque. En ef– fatlion de Guillaume des Dorm•ns, ne fet, li les chanoines de Sens eulfent été foumertent à cette prétendue jurifdill:ion exempts, auraient-ils fouffert que l'ar– du chapitre , & les chanoines de Bray, chevcque eilr fulminé caner'eux une & les curés du patronage, linonlorfqu'ils excommunication en plein chapitre ? Ce~ont chanoines & bénéficiers dans l'é- n'en auraient-ils pas appellé comme de ghf~ cathédrale, en quoi la bulle leur don- juge incompétent , & relevé leur apr.el ne mdireétement un privilege de non-ré- à Rome , puifqu'ils prétendaient qu ils fider, & de pofféder plufieurs bénéfices. étoient di:s-lors immédiatement fujets au http://e-mediatheque.mmsh.univ-aix.fr/ [YM-54-06] Corpus | Histoire de Provence