Recueil des actes, titres et mémoires concernant les affaires du clergé de France : Tome 6

4 ;, D~ la }uri(difliorz Eccl~/êajliqu~. 460 concernoic cetre plrtition, fuivant l'avis jurifdiélion fpirituelle r~r les cures, qu'au & Jcs ruffrages do1 chanoines ; auffi or- contraire elle en conuent une exclufion donnc·c-il que la fc1i~ence 1 porta11t que le forrnelle. reve11u d~1ncurcroit e11 co1nm11n , y fera L~ premiere 1 de Hugu~s, archevêque exécutée pcndam u:i an; après lequel le de Sens, en l'an 1161. dit que ces cu– chapitre s'alfc,,1blera pour réCoudre s'il res ?emeureront exem_ptes de toute veut , ou continuer la menfe commune , exaél1on , colleéle, dro11 de fynode, de ou faire un plrt.:ge du reve'!u. la jurifdiélion qu'a~oient les _arc_hidi~- Par cc Jugement l'archeveque ell: re- cres & les arch1prctres ; maJS 11 n y c!lnnu_ comme (upérieur, puifqu'il n'cll: a p~s _un_ feul mot qui _les exempte de!• rien dit de contraire, & que fa Centence JUt1fd1élion & d7 la v1fire des ,archeve– ell: exécutée par provifion; fi le chapitre ques; au contraire, Hugues declare ex– avoit été exempt de la juri(diétion de fon prelfément que s'ils commettent quelque prélat, & foumis immédiatementa11 faint faute dans leurs fonét1ons, il les pourra Siege, on n'aurait pas manqué d'en faire corriger & châtier. mention dans cet aéte: D'ailleurs, quand La feconde conceffion de Guy, arche– Hugues dit, Nec t•lem à nob;, fieri debtre vêque de Sens, de l'an 1187. ne faii foper capitulum e.i:comnzunicationtm. :1 ce mot que renouvellcr celle de fan prédéccf– t•/em marque certainement qu'il y avait feur, & donne au chapitre le pouvoir d'autres cas dans lefquels l'archevêque de juger & condamner fes prêtres & fes pouvoit ufcr d'excommunication conrre laïques pour le temporel feulement, ple– (on chapitre. nitudinem poteflatis faciendi fJ txerctndi Lefecondatle, par lequel Pierre arche- juftiti•s in maltfaéloriôus fais /aïcis, nifi vêque mlndc au doyen & autres prê- homines noftri fuerint ; {J in preshyteris • tresde fon diocefe, que s'il arrive que le quantùm ad i/los attintt: c'ell:-à-dire, fur chlpitre de Sens rende fentence contre les prêrres, en tant qu'ils peuvent être d'autres perfonncs que les fujers de l'ar- fujers à la jurifditlion temporelle, com– chevèque, il veut qu'elle foie ex écurée , me dans les caufes réelles & mixtes; mais fans attendre d'autre commandemenr. comme dela part du chJpitre, on a voulu Lïntimé fouticnr que cet aéte ne prouve donner à cet atle un fens & une expli– rien, parce quïl ne peut s'entendte que cation toute différente, il femble qu'on de il jurifdiétion temporelle que les cha- ne fauroit trouver de meilleur interprete naines exerçaient ou de droit , ou par que le Pape Innocent Ill. auquel le cha– ufurpltion: ces mots homines noftri, fonc pitre ayant demandé la coufirmation de des termes de fief, qui ne peuvent avoir cette conceffion , le Pape voyant que aucune relation à la jurifdiélion fpirituel- cette claufe, & in prtsbyteris quantùm le; tour ce qu'on pourroit ~onclure de ad ipfos attintt, pouvoir recevoir de dif– ce c~nfentement, ferait que l'archevêque férentes interprécations par la bulle de aurait permis au chapitre de connoître 1608. il!' expliqua & la limitapourletem– dcs_ différends de quel9ues perfonnes, & porcl ; Ut archiepifcopus in fpiritualibus , qu'1! lu_i a~.irc;>it accor_rle un pren;iier degré vos auttm (le Pape parle au chapitr~) ~n de J~t1fd1él1on ; maJs avec depeodance umpora/ibus faptr tofdtm presbyttros 1urif– de lut , avec fubordination à l'autorité diéliontm habtatis. Et il ell: inutile de dire archiépifcopale. que c'eft un changement que le Pape n'a Il n'ell: point exprimé fur quelles per- pas pu faire; car Innocent III. qui étoit f'?nnes le chapitre peut rendre fentence, très-Cavant canonille, n'auroit pas autre– n1 pour quelle matiere. Cet aéle, non ment confirmé cette conceffion, à la– plus _que le précédent, ne fait aucune quelle , comme elle éroit purement gra– menuon, ni de l'exemption , ni de la tuite de la part des archcveques, il a pu foumitlion immédiate au faint Siege, & appofer telle condition qu'il a voulu, & par _co~féqucntne prouve pas le privilege prmcipalement une limitation de droit & .1ndependa_nce, & l'alfranchilfement commun. Il paraît encore par ces deux en~ier de la JUrifdiélio_n archiépifcoplle ~onceffions que le_c hapi~re ne P.ourv,c;>it p~s pretendu par le chapitre pour les deux· a ces cures deplem droit, mats qu 11 pre– concef1!ons du patronage des cures, bien fente feulement à l'archevêque, auquel lorn quelles donnent au chapitre aucune les curés ,qui reçoivent de lui l'inllitution http://e-mediatheque.mmsh.univ-aix.fr/ [YM-54-06] Corpus | Histoire de Provence