Assemblée générale du clergé : Recueil des actes, titres et mémoires concernant les affaires du clergé de France. Tome 5 : Recueil des actes, titres et mémoires concernant les affaires du clergé de France

l I 91 Dll Culte divin. TrT. I. PART. III. l I 9 l. fujets à toutes vilainies & opprobres que chac.un leur voudra improptrer , & fi feront condamnés en amendes à l'arbi– trage de juilice , & pour la fixieme fois, feront amenés & mis au pillory, & là au– ront la levre de deffus coupée d'un fer chaud, de forte que les dents leur apper– ront , & pour la feptieme fois menés & tournés audit pillory , & auront la levre de deffous coupée d'un fer chaud , & où il adviendra que derechef ils corn .. mettront lefdits juremens & délits , ils auront la langue coupée tout-juft. ~rrêt lu & publié à f on de trompe & cri public par les carref 01.~rs de c.ette ville & fauxbourgs de Pans , & lieux accoutumés à faire cris & proclama– tions , & en femblable par toutes les villes , bourgs & bourgades des baillia– ges, fénéchaufîées & prévôtés de ce ref– fort. Enjoint aux juges defdites provin– ces, de tenir la main à l' obfervation de la préfente ordonnance, & aux fubHituts dudit procureur général , de les pour– fuivre & mettre à fin d'exécution , fur peine de privation de leurs états. FAIT en parlement , le douzieme jour de jan– vier l'an mil cinq cent foixante-quinze, & le quin:r.ieme jour def~iits mois & an , lu & publié comme defius par les carre– fours de cette ville & fauxbourgs de Paris, en la maniere accoutumée. Signé, DU TILLET. X X XI X. Arrêt rendu au même parlement de Paris_, pendant la chambre des va– cations, le I 5. oaobre I 5SS. qui or– donne diverfes peines contre les blafphémateurs. l A chambre ordonnée par le Roi au temps des vacations , après avoir vu les conclufions du procureur général du Roi , ayant exprès commandement dudit Seigneur , faire républier les arti– cles ci-aprts extraits d'aucunes ordon– nances vérifiées & publiées en la cour , a fait & fait inhibitions & défenfes à toutes perfonnes de quelque état , qua– lité ou condition qu'ils foient , de re– nier , maugréer, dépiter & blafphémer & faire vilains & détefbbles fermens contre l'honneur de Dieu , de fa très– facrée Mere , & de tous les Saints & Saintes de par-adis, fur peine d'être con– damnés pour la premiere fois en amende pécuniaire à .la difcré~ion d.e jui~ice, à a;;pliquer la t:ercc partie audit Seigneur > l'autre à la fabrique de l'églite, & l'autre ;iu dénonciateur , tierce & aecufateur ; & pour la feconde , tierce & quarte fois en amendes pécuniaires, qui feront dou– bles, triples & quadruples , & pour la cinquien1e fois être mis au carcan , pour y demeurer depuis huit h~ures du ma.tin. jufqu'à une heure après nudi , Enjoint très-étroitement à tous juges, à peine de privation de leurs états , de procéder contre les blafphémateurs du nom de Dieu & des Saints , par con– damnation des ~mendes & peines fufdi– tes , & fans diîpenfe d,icelle, pour quel– que occafion que puiffe être prife ou alléguée. Et afin que lefdits blafphemes ne foient tenus & célés ; enjoint à tous ceux qui orront dire & proférer tels blafphemes & vilains fermens, de le vciÜr dire & re– porter à jufl:ice dedans vingt-quatre heu~ res après, (ur peine de foixante fols pa– rifis d'amende. XL. Arrêt rendu au même parlement.) le 2 o. janvier I fJ} fJ. qui réitere les peines portées par les ordonnances & ar– rêts contre les bl(1.fphànateurs. S Ur la remontrance faite à la cour par Je procureur général du Roi, que tant à Paris qu'en autres lieux dont il a eu avis par· plufieurs de fes fubHituts de divers bailliages, fénéchauffées & jurif– diétions, entre les grands maux & horri– bles impiétés caufés par I'effrenée licen– ce des troubles, les bbfpheme:; contre le nom de Dieu , de la facrée Vierge Î.1. Mere, & les juremens exécrables, renie– mens déteilables, m~ugréemens & dépi– temens abominables , font fi communs entre toutes fortcs de perfonnes, qu'il eil: néceffaire pour appaifer l'ire de Dieu_. renouveller la f évérité , tant des ancien– nes ordonnances des Rois faint Loys , Philippes, Charles V 11 I. Loys X 11. Henry II. & Charles IX. que les ordon– na.nces & arrêts de la cour des années 134+ 1572._& I57f· requéxant y êue e-Médiathèque | Histoire Provence | YM_054 (05)