Assemblée générale du clergé : Recueil des actes, titres et mémoires concernant les affaires du clergé de France. Tome 5 : Recueil des actes, titres et mémoires concernant les affaires du clergé de France

Du Culte divin. T1T. l. PART. l~l. I 1 8 ~ app_liq~ée au H~i,, _l~autre tie~ce partie à la fabrique di;! l eg!Jf e paroch1ale du lieU où ~ura éré_ dit & pr<?fé~é le b!aîpl~eme , & 1 autre tierce partie a celm qu1 aura dénoncé ou accuf é Jedit blafphémateur ainfi qu'en ladite ordonnance efi conten~ & déclaré ; & fi celui blafphémateur qui fera ainfi condamné auxdites amendes , n'avoir de quoi fatisfaire à icelles , fera felon 1a forme de droit , convertie en quelque peine corForelle que lefd. juges des lieux aviferont , ftlon la gravité & énormité du blafpheme & qualité de la perfonne ; & fi encore ceux qui auront été punis , rechéent la feconde fois en blafpheme, fera ladite amende premiére– ment applicable comme deffus double , & pour la tierce fois , s'il y renchoit , triple, & pour la quatrieme encore qua– druple , & toujours appliquée comme deifus ; & de toutes Ief d. condamnations fera fait bon & loyal regiflre, afin qu'on fache ceux qui rencheront ; & tiendront lefdits ainfi condamnés prifon jufques à avoir fatisfait auxd. amendes; ou fi n'a– vaient de quoi fatisfaire lefd. amendes , feront condamnés en quelques peines cor– porelles, felon la qualité des blafphemes & des perfonnes ; & fi encore pour la cinquieme fois , ils proféraient lef d. blaf– phemes & vilains fermens, comme cou– tumiers & obHinés en mauvaife volonté, pour ladite cinquieme fois feront mis au coircan au jour du dimanche, ou autre fête , & y demeureront depuis huit heu– res du matin jufqu'à une heure après mi– di , fubjetl:s à toutes vil ai nies & oppro– bres que chacun voudra impropérer , & outre feront mulétés d'amende pécuniai– re , s'ils ont de quoi ; & s'ils font pau– vres' tiendront priîon au pain & à r eau, à telle mifere & calamité que lef d. juges verront être requis , eu égard à l'amende pécuniaire à laquelle ils eulfent dû être condamnés felon la qualité , gravité & énormité defdits blafphemes ; & fi en– core par augmentation & obibnation de mauv~ife vol~nté '·ils y ~enchéent pour la fix1eme fois , ils ferme.-.t amenes au pillory , & ils auront la levre de deffous coupée d'un fer chaud , enforte que les dents leur appéreront ; & s'ils renchéent encore, que Dieu ne permette, ils auront la Li. nsue coupée tout-juil:, afin qu'ils _ne puiffent plus proférer fernblables reme– mens, juremens & blaîphemes du nom de Dieu & de fa très-glorieufe Mere i & en- ]u1r.iere, îplendeur & exemplaire de la fJir:të: é3Iirè chrétienne, piété, dévotion env~rs Dieu , fa benoiile .. ~ 1 1ere, tous les Saints & Saintes de paradis, & que grand nombre d~ gens de tous états ront bien entachés defdits crimes & délits de blaf– phemes, vilains fermens & maugréemens fie Dien, & bien fouvent en paffant par les rues des viiles ou des champs , on n'oit que blafphémer le nom de Dieu , chofe très-exécrable à ouyr à gens ay- 1nans Dieu, & dont, comme il eil: à croi– re, pourraient advenir très-grands maux & inconvéni€ns à cette république chré– tienne , s'il n'y était obvié promptement & à grande diligence par févere punition <lefdits blafphémateurs , par laquelle eil à erpérer que la févérité de la divine juf– tice provoquée & excitée contre le peu– ple par la multiplication trop grande defd. blafphemes, fera par la fainte piété ap– paifée, & la rigueur d'icelle convertie en (iouceur & miféricorde envers ledit peu– ple; & par ces moyens l'état profpere de ce royaume très-chrétien , qui a été fpé– cialement p:ir-deffus tous autres roya u– rnes & monarchies , depuis 1a re!igion chrétienne reçue en la proteétion fpéciale de I)jeu le Créateur , fera continuée , confirmée & augmentée : & plufieurs bonnes & faintes ordonnances faites par les Rois de France , qui ont été long– temps négligées & contemnées , feront, comme la raif on veut , remires & rétJ– blies en leur vigueur, & exécutées felon leur forme & teneur. A LADITE CouR , conformément :mxdites ordonnances royales, & fuivant icelles , & pour les mettre à due exécu– tion, ordonné & ordonne que tous ceux & celles qui feront trouvés & convaincus avoir blafphémé le nom de Dieu & de b Vierge glorieuîe , des Saints & Saintes de paradis, de quelque qualité & condi– tion qu'ils foient, pourvu qu'ils foient b Ïcs , feront punis par les juges laïcs or– dinaires des lieux, èîquels auront été dits & proférés leîdits vilains & mllheureux fermens & blafphemes , & condamnés pour la premiere fois en une groffe amen– de pécuniaire, îelon leur faculté, & pu.if: fance , & felon la grandeur :!x enormtte du maugréement, ferment ou blafpheme, fe!on lefd. ordonnances royales , de la– quelle amende la tierce partie fera , felon Ierd. ordonnances royales , mêmement celle du Roi Loys Xll. dernier décédé _, e-Médiathèque | Histoire Provence | YM_054 (05)

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