Assemblée générale du clergé : Recueil des actes, titres et mémoires concernant les affaires du clergé de France. Tome 5 : Recueil des actes, titres et mémoires concernant les affaires du clergé de France

117 , -- Du Culte divin. Tir. I. PART. IIL 11 ~~ blafphé111er, jurer & détefl:er le faint Nom punis de plus grandes peines que celles de Dieu, ni proférer aucune parole con- que deffus, à l'arbitrage des jucres felon tre l'honneur de la tr~s-facrée Vierge fa leur énormité. St DONNONS EN °MANDE• Mere ou des faints; voulons & nous MENT à nos amés ~ féaux les gens te· plaifl:, que tous ceux qui fe trouveront nant notre cour de parlement, & à tout convaincus d'avoir juré & blafphémé le nos baillis & fénéchaux, prévôts & au..i Nom de Dieu, & fa très-fainte Mere , tres nos ju!l:iciers, que notre pré fente or.. & des îaints, foient condamnés pour la donnance, ils faffent lire, publier & re• premiere fois en une amende pécuniaire gifher par tous les lieux & endroits dë felon leurs biens , la grandeur & énor- Jeurs refforts & jurifditèions , & icelld mité du ferment & blafpheme; les deux faire garder & obferver: & à nos procu– tiers de l'amende applicable aux hôpitaux: reurs généraux, & leurs fubilituts , de des lieux, & où il n'y en aura, à r eglife, tenir la main à l'exécution, & faire pour & l'autre tiers au dénonciateur. Et fi ceux ce toutes les pourfuites & réquifition né· qui auront été ;tÎnfi punis retombent à ceffaires, enforte qu'il n·y fait contrevenu: faire lefd. fermens, feront pour la fe~ CAR tel efl notre plaifir; en témoin de conde, tierce & quatrieme fois condam- quoi nous avons fait mettre notre fcel à. nés ès amendes doubles, triples, & qua- ces préfentes. DoNNÉ à Paris, le fep– druples: & pour la cinquieme fois feront tieme jour de feptembre, ran de grace mis au carcan aux jours des fêtes , de mil fix cent cinquante-un, & de notre dimanche, ou autres , & y demeureront regne le neuvieme. Signé, LOUIS. Et fur. depuis huit heures du matin, jufqu'à une le repli, P;ir le Roi, DE GUENEGAUD. heure après midi f ujets à toutes injures & opprobres. Et en outre condamnés en une grolfe amende; & pour la fixieme fois feront menés & mis au pillory , & là auront la Ievre de deffus coupée d'un fer chaud; & la feptieme fois feront me– nés & mis audit pillory , & la levre de deffous coupée; & fi par obil:ination & n1auvaife coutume invétérée , ils conti– nuent après toutes ces peines à proférer lef d. juremens & blafphemes. Voulons & ordonnons qu•ils ay€nt la langue coupée tout juil, afin qu'à l'avenir ils ne les puif. fent plus proférer; en cas que ceux qui fe trouveront convaincus n'ayent de quoi payer lefd. amendes, ils tiendront prifon au pain & à l'eau pendant un mois, ou plus long-temps , ainfi que les juges le verront être à propos, felon la qualité & énormité defd. blafphemes; & afin que r on puilfe avoir connoilfance de ceux qui retomberont auxd. blafphemes, fera fait regiil:re particulier de ceux qui auront été pris & condamnés. Voulons que tous ceux qui auront oui proférer le f~. blaf phe~es, qu'ils ayent à Je révéler aux Juges des lieux dans vingt - quatre heures enfuivant , à peine de foixante fols parifis d'amende .. ou plus grande s'il y échet : déclarons néanmoins que nous n'entendons com– prendre les énormes blafphemes, qui fe– lon la théologie appartiennent au genre d·infidélité , & dérogent à la bonté & grandeur de Dieu, & des autres fes at– tributs. Voulons que lef d. crimes f oient Lues, puhliées fi regiflrées, oui ce re-· quérant le procureur général du Roi , pour être exécutées fe!on leur forme fi teneur, & copies collationnées à l'original du préfentts envoyées aux hu.i!!iages fi fénéchaujfées de ce rej{ort, pour y itre pareillement lues, puhliées & regijlrées à la diligence defi/.its fab.ftituts , qui feront unus certifier la cour avoir ce fait au muis. A Paris en parle- ment , le Roi y féant, le feptieme fepumhre mil jix cent cinquante-un. Signé, GuYET. X X X l V. Autre déclaration du Roi_, du 3 o. juil– let Io o 6. P érifiée en parlement le 6. feptemhre de ladite année_, con– tre les jureurs & hlafphémateurs du faint Nom de Dieu~ de la Vierge, & des faints. 1 Ou1s, par la grace de Dieu, Roi de c-J France & de Navarre, falut. Confi– dérant qu'il n'y a rien qui puiffe d'avan– tage attirer la bénéditèion du Ciel fur notre perfonne & fur notre état, que de garder & faire garder les faints com– mandemens inviolablement, & faire pu– nir avec févérité ceux qui s)emportent à cet excès _?e mépris que de blafphém.er, jurer & detefier fon faint Nom, n<?us. a~­ rions lors de i·entrée à notre ma1onte, & à l'imitation des Rois nos prédécef– f eurs l fait expédier une déclaration le 7· e-Médiathèque | Histoire Provence | YM_054 (05)