Assemblée générale du clergé : Recueil des actes, titres et mémoires concernant les affaires du clergé de France. Tome 5 : Recueil des actes, titres et mémoires concernant les affaires du clergé de France

1119 Du Culte divin. T IT. VIII. PAR i. III. I 11 (} même par ce qu'il en dit , qu'on expliquoit encore le conâle de Trente dans ce Jens. L'Auuur ilu tra:té des mariages c'an– deflins qui efl après Les queflions de },if. ù: Preflre,écrù, cltap. 1.n. 50. 51. &c. que le concile de Trente , & t ordvruzance de Blois, ont confirmé cette dijèi.pü "c. Le jurijèo1,fûlteMenochius Ùrit aujfi, que felon le concile de Trente , la publication des btllts eft nécejfaire pour la validité des mariages, ifs'en explique dans le fiJixante– deuxieme de fes conjêifs , & dans t~ trois mille jèpt cems quatre-,vingt dix-huùieme. !YI. Le/Jret , avocat géizéral au même parlement , au commencement du dernier Jiecle , dans [es décijions , liv. r. déci[. 4. page 197. parlant dans une caufe qui fut jugée le 22. janvier 161 o. entreprend d' é- tahlir, que jilivant les conciles, & l'or– donnance de Blois , la puhlication des bans eft nécejfaire. Ce magtflrat rejette le fen– timent d'un jurifconfaae qui a écrit que le defaut de cette publication ne peut nuire, qµand il n'y a point d'autre empêchement. ·On a changé cette jurifPrudence , peu de temps après ,, & ton a prétendu que la nul– lité prono!J,cée par t ordonnance de Blois contre les mariages faits fans cette folem– nité,, ne regarde que les mariages des en– fans de famille qui font en la puijfance des percs, meres,, tuteurs ou curateztrs. C efl une opinion commune quel'ordonnance de I6 39. article I. lui donne cette interprétation , é; même c'efl un fentiment reçu dans les cours même féculieres que Ji le mariage des en– fans de famillt avoit été célébré du confen– tement de leurs parens , le défaut de puhti– cation de hans n'y ferait pas co:zjidéré comme une nullité , parce que !' efPrit de l' ordon– nance eft d'apporter des précautions, afin que les enfans de famille ne puijfent pas con– traéler mariage fans le confentement de leurs paren.r. Dans le recueil d'arrêts pris des mé– moires de M. Bardet , tome z. liv. r. c. 46. pag. 11 6. L'auteur rapporte un plaidoyer de M. Bignon , prolloncé le 13. mai 16 33. dans lequel il fait dire à ce favant ma– giflrat, que parmi nous la publication des /Jans n' eft conjidéra6/e que quand il s'agit d'un crime de rapt , ou d'un mariage de mineurs , que la jurUprudence de p!ufieurs arrêts a tellement établi fi autorifé cette maxime qu'il ne refle plus aucun Lieu d'en douter. Si ce plaidcycrefl fidelement rapporté, il tienne fondement de dire que ce qui eft dans !'ordonnance de 16 39. touchant ld puh!ica– tion des bans , ne regarde que les maria– ges des enfans qui Jont fous r autoïité des peïe ,, mere , tuteurs , ou curateurs, cette ordonnance ayant été drejfée par ce grand magijlrat. Cette interprétation de l'article x L. de !'ordonnance de Blois parait étre fondée far ces paroles,, dont on ne pourra obtenir dîf– penfe, fi non après la premiere proclama– tion faite, & ce feulement pour quelque urgente & iégiti1-i1e caufe, & à la réqui– fition des principaux & plus proches pa– rens communs des parties contraétantes. Brodeaufar M. Louet, lettre M. chap. 6. n. 19. tom. 2. page 85. cite un arrêt rendu. à fa tourne/le le fâmedi 18. août 1629. lui plaidant,, par lequel ,fuivant les conclu– Jions de M. l'avocat général Bignon , la cour, fur une accufation de rapt , mit les parties hors de cour & de procès; & néan– moins ordonna que les intimés fe retire– raient pardevers [évêque diocéfain , pour être par lui pourvu à la folemnifation dt leur mariage, qui avoit été céLéhré clan– dejlinement, & fans proclamations de hans, dit cet auteur , il ne rapporte point d'au– tres caufes de la clandeflinité que le défaut de proclamations de hans. On ptut fuppofer qu'il en étoit inftruit , puifqu'il a plaidé dans cette caufe. L'auteur d'un traité de !'autorité ecclé– Jiaftique & Jéculiere far les mariages qu' 01' croie être de M. de Marca,, a faivi les ma– ximes de l'ancienne jurifprudence, il parozt que ce traité a été fait après t ordonnance de I629. & avant celle de 1639. Cet auteur étahfit que par ce défaut de publication. de hans , un mariage efl nul & clandeftzn • comme par le défaut de la préfance du curé, que la conteftation qui, eft entre Le~ nou– veaux canoniftes , Ji c eft la doElrzne du. concile de Trente , n'a point de lieu en France , puifque t ordonnance prefcrit .la, puhlication des hans, comme un~ folemnzte nécejfaire, & que nos Souverazns ont a~­ cepté cette interprétation,, étant la plus utzle pour le bien de leurs fujets. On peut ajouter que c' cf! t eJPrit du c~n­ cile de Trente, & de !'ordonnance de Blois,, de condamner Les mariages ciandcflins ; aujfi-tôt que nous avons eu des Loix qui ordonnent la publication des bans,, on en a con.fi déré le défaut comme une marque de clr.wdeflinité. M. Cujas dans fan com~ze~­ taire, fur le quatrieme livre des ~ecre­ taüs tit. 3. de clandeilina defponfat10~e,, page e-Médiathèque | Histoire Provence | YM_054 (05)