Auteur : Recueil des actes, titres et mémoires concernant les affaires du clergé de France. Tome 4 : Des ministres de l'Eglise qui sont réguliers

1495 . Der Miniflres de l'Eglife r4 9 G dix livres ; Il.! quatrieme .. pour cent tren- d~ux _liv. quatorz_e fols fix deniers ; Je te-deux livres; le cinquieme, pour deux ~~ngt1crne, pour vrngt fols; le vingtieme, cents quarante li '',res, _en reme~tant par led. bzs, pour quarante fois; le vingt-unieme Davernes aux creancrers dudit D::ibos de p~rnr ving~ fols; le ving~-deuziem'e, pou: Binanville, les promeffès & billets !I~en- d1x-fept livres ; Jes vmgt-rroifierne & tionnés audit article , pour en pourfu1vre- vingt-quatrieme , pour cinq Iiv. quatre L , d paye' le paiêment ainfiqu'ils aviferont bon être: fols ; le vingt-cinquieme, pour quarante· or re • ' 1 l l . . ) d . r 1 ] . r. par privilc- a_aufü_alloue &~ oue eprern1erart1c e. u crnq io s; e vrngt-nxieme, pour fix fols ges des rcf- crnqmeme clup1tre de repnfe ,pourtre1ze trois deniers; le vingt-feptierne, pourfoi– ponûons. cents quatre-vingt dix-neufliv. dix-fept (. xante livrec;: & en procédantau calcul des fix deniers ; le deuxieme, pour trois cents fommes contenues audit compte & al– f oixante liv. feize fols deux deniers ; le loué par le préfent arrêt; la recette s'eil troifieme, pour fix cents quarante-neufli- trouvée monter à la fornme de trente– vres douze fols !Îx deniers; le qu:itrieme, cinq mille foixante-quatorze livres deux pour foixante-dix-huit liv. trois deniers; fols neuf deniers; & la dépenfe , & dé– en affirmant par ledit Davernes que le con- penfe commune à la fomme de trente• tenu auxd. articles eitdû: & îur leci11ouie- trois mille huit cents quarante-une livres me article, a ordonné & ordonne ciue ledit onze deniers, le tout, fauf erreur de c:tl– Davernes îera payé de h fomme de cinq cul : partant, la recette excede la reprife cents livres y men:ionnée par concurren- & d,?penîc de la fomme de douze cents ce & contributionayec les créanciers non trente·lept livres onze fols dix deniers : privilégiés de iad. dépouille fur les effets f L.:r la0uelle fomme, & fur les autres ef– d'1celle , après que les dettes priv.ilégiées fets qui fe trouveront appartenir à la- L'ordre fera auro11 1 t été entiérement. acquitté.es: a auf~ dite dépouille dudit Davernes, fera payée L'ordre fera aullipay~ par alloue & alloue le fix1eme article dudit & rembourfée par privilege ~x préférence, p~yé: par pri- 1 & · · h · d · r · r 1 • d d" v1kge de fes pr~v_~ ege - cmqmemec ap1tre e repn1e, pour treize conrormement aux arrets e notre Jt frais prekrc;ice cents vin~t-huit livres quatre fols fix de- confeil, de tous les frais &~dépens légiti- · <les deacs . r. 0 f d , · ) - · 1 · ' d 'b paniculieres mers, iau aux . creanc1ers eur recours mement faits par m Jvances & e our- tfu uffor. contre les neveux dudit feu commandeur fés, non compris dans ledit exécutoire du de Binanville dénommés au compte du 22. 30. août 1680. & faits tant pour l'inihuc- Preu~'ho!11- février 167). mentionnés audit article , tian & jugement du compte de ladite me crea_ncier 1 1 r ·' · d d' ·11 l 'd 'r , pourfmvant eque compte iera remis es m1111s es epom e & evee u pre1ent arret ; fera rcm- créanciers dudit fieur de Binanville ; le comme auffi frra ledit Preud'homme bourîé par feptieme article alloué pour deux cents payé par préférence des frais par lui lé- pré,~ér~ncede · fi ' · · d · · f; . l· d. . 1. , d !es frais pour vmgt- ept ecus onze tarams, monnaie e g1ttmement ans en a Ite qua 1te e la pourfuice Iv!alte; le huitieme, pour quatre-vingt-dix pourfuivant i la pourfuite de ladite inf- commune. Allocation écus, monnaie de Malte; a auffi alloué & tance ; feront au!li les chevaliers du Les cheva- l l :l' li 1 . . 1 d J • d B r C . l d B J d T' li .. rspention- '- e a l cpcn- a oue e premier art1c e u c iaprtre e 01 cq- erm1va , e ea uc erc '· e m- n~i~~s feront iccormmm.:. dépenîe commune dudit compte, pour cour~, _de Flavacot~rt, de Fomlle , de payt'.sparpri· quarante-cinq liv. quinze fols; le fecond, Scramv11le, & ledit Davernes, comme vilege des pour quatre-vingt onze livres dix fols ; le fuccetfeur dudit cheval1e.r de la Salle, rellans de ·r. d" r l" · ) 1 • • 1 'I:' d f leurs pen-. tro111eme, pour 1x-1ept 1v. crnq fo s; p~yes par pnv1 ege 1 & prerfi 1 erenc; , e - lions. le quatrieme, pour huit liv. quinze fols; d1ts arrérages , de eurs pe11 10ns ecnues le cinquieme, pour huit liv. quinze fols; au jour du décès dudit commandeur de le fixieme, pour huit liv. quinze fols; le Binanville; favoir, ledit du Bofcq-Der:– feptieme, pour huit livres quinze fois ; mival, de la fomrne de trois cents qua- 1e huitieme, pour huit liv. dix-fept fols; rante livres feize fols huit deniers,&des le neuvieme, poµr feize fois; le dixieme, intérêts d'icelle , depuis le jour de fa de- pour fix fois; le onzieme , pour cinq fols mande , du 16. novembre 1679. leîquels huit deniers; le douzieme, pour fix fols fe trouvent monter depuis ledit iour , trois deniers ; le trei2ieme, pour fept jufqu'au jour du préîe11t arrêt, à la foin- fols; le quatorzieme, pour fept fols; le me de quatorze livres dix-huir fols un Guinzieme, pour fix liv. huit fols; le fei- denier; ledit Beauclerc, de h fomme de zieme, pour quatre livres; le dix-feptie- fept cents cinquante-fix livr7s net!f fols> m.e, pour quatre livres; le dix-feptieme _, & des intérêts d'icelle depuis Je Jour de hzs, pour huit livres ; le dix-huitieme , fa demande, du 18. dudit mois de no- pout quatre livres; ledix-neuv1eme, pour vembre , lefquels fe trouvent monter e-Médiathèque | Histoire Provence | YM_054 (04)