Auteur : Recueil des actes, titres et mémoires concernant les affaires du clergé de France. Tome 4 : Des ministres de l'Eglise qui sont réguliers
/ I489" qui.font rlgulz~t'J. T1T. IV. CHAI'. III. 1490 de Counigi; Desbli & de Culan-Mou- de Malte, par laquelle appert qu'il auroit ceau, feroient payés des arrérages de leurs confin/é, étJbli & impofe une penfion de penfions l eux dus fur la commanderie trois cents livres en faveur du chevalier dudit feu fieur de Beilebrune, & que led. de Tincourt, que ledit fieur de Binanville Davernes feroitrernbourfé par préférence avait conHituée fur lui, à prendre fur la fur les effets de ladite dépouille de tous commJnderie de Boncourt, du l). fé– les fr::iis 8z: dépens par lui avancés pour vrier 1674. Trois mandemens & ordre l'inihuél:ion du jugement duditcompte,du dudit ordre de Malte audit fieur comnun- 3 o. mars 1680. Autre arrêt de notredit deur Davernes audit nom, de payer auxd. confeil, rendu entre led. Davernes aud. chevaliers de Scrainville, de rfincourt & nom & ledit Cochin, Preud,homme & de Flavacourt, fur les deniers provenans autres créanciers dudit fieur de Binanvil- de la dépouille dudit feu fieur "de Binan- 1e, qui ordonne que- ledit Davernes fera ville ; favoir, audit fieur de Scrainvillc 1·embourfé par préférence de tous les frais àeux cents trente-fix livres quatorze fols :& dépens faits p:ir ledit ordre pour raifon neuf deniers, audit de Tincourt deux: de lad. dépouille' pour être rexécutoire cents quatre-vingt-onze livres deux fols .d,iceux alloué dans la dépenfe du compte trois deniers' & auxd. de rfincourt & de _de lad. dépouille, du 14. novembre 1679. Flavacourt conjointement deux cents huit Exécutoire de notredit confeil, defdits livres dix-fept fols neuf deniers, pour ar– fr.1is obtenus par ledit Davernes de la rérages des penfions à eux dues fur ladite fornme de cinq cents cinquante-fix livres commanderie de Boncourt. Copie d'ar– douze fols trois deniers, du 30. août der- rêts de notredit confeil, rendu entre led. nier. Autre arrêt de notredit confeil, qui Davernes,fucce!feur au pécule & dépouille permet audit Davernes d'ajouter ledit des feu fieurs commandeurs de la Salle & exécutoire en notreditconfeil à la dépenfe de faint Ouen, penfionnaires fudes com– <le fondit compte, du f. du pr~fent mois manderies de Mo if y, le Temple, Lou– de fepternbïe. Deux bulles du Grand-Maî- vriets, Vaumion & autres créanciers de la tre dudit ordre à 1\1alte, portant création dépouille du feu fieur commandeur de au profit dudit feu fieur de la Salle, d'une Souvré,par lequel,entr'autres chofes, il et! penfion de deux cents foîxante-fix livres ordonné que led. Davernes ferait payé par treize fols qu:.tre deniers à prendre fur la préférence à tous créanciers des penfions comm:mderi,2 de Boncourt, du l. feptem- dues auxd. chevaliers de la Salle & de S. bre I 669. Autre bulle dud. Grand-I\.1ai'tre Ouen, du 30. feptembre 1678. 1'.1émoire de 1v1ahe , par laquelle appert que frere de marchandife des pierreries fournies p::tt Jacques de Souvré, pour lors comman- ledit Preud'homme audit feu fieur de Bi– de1ir de Boncourt , ayant conitirué une nanville, montant à trois cents quatre– penfion de ~eux cents cinquante livres en vingt-douze livres feize fols , arrêté par faveur .idud1t fieur commandeur d'Her- ledit fieur de Binanville, enfuite duqud tnival iL.'~Jes fruits de lad. commanderie, arrêtéeftun ::rntremémoirede fournitures ledit Grand-Maître aurait confirmé, éta- de marclundifes qu'on a fait audit fieur bli & impofé lad. penfton, avec in jonc- de Binan-ville , non arrêté , montant à. tian audit Souvré & fes fucceffeurs de la quinze livres fix fols. Hequête préfentée .p:-1yer ch<.cune annt-e, du 29. oél:obre au préfidial de Laon par ledit Preud'hon1- 1666. Deux ::iutrt>i; bulles dudit Gr::tnd.- rne, aux fins d'y faire affigner l'ordrç: de Maître, par lefquelles appert, qu,cn pour- lvfa!te, pour être condamné de lui payer voyant ledit fieur de Binanvi.'le de lad. qu::ttre cents huit livres deux fols, & qu'il commanderie de Boncourt, s,étant réfervé lui ftÎt permis de faire îaifir & :irrêter les une penfion de deux milk quatre -vingt- effets de Li fucceffion dudit lieur de Binan– dix livres pour en difpofer en faveur de ville, du 18. mài 1678. en fuite de laquelle qui il appartiendrait, il ::iuroit donné & efl l'expl()it de faifie & arrêt fait ès mains affigné audit fieur de Scrainville une per.- dudit Sureau dudit jour, & exploit d'an.1.– fion de trois cents quar:rntelivres,&audit gnarion donné a1:dit ordre de Malte au chevalier de Be,1uclerc une autre penfion domicile dudit Sure:nt, pour procéder <le cinq cents cinqu:inte livres à prendre aux fins de ladite requête, & voir ordcn– fur les revenus & fruits de lad. comman- ner la délivrance des chofes faifies , du derie de Boncourt , des 2. & 6. feptem- 20. dudit mois. Exploit de dénonciation pre 1669. P.utre bulle dud. Grand-Maître de bdite faifie faite audit ordre de l\1alre Tome IV. Bbbbb e-Médiathèque | Histoire Provence | YM_054 (04)
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