Auteur : Recueil des actes, titres et mémoires concernant les affaires du clergé de France. Tome 4 : Des ministres de l'Eglise qui sont réguliers
14 s 1 Des Minijlres de , !' Eglife 1 4 s g fournis contre led. compte par led. Preu- de ~epenfe, du 3·. oétobre 16' 7 7. 2.. & 28. d'homme, du 1 f. avril dernier. Soi~t~ne- mai , 1 14. & 1 f. Juin , L~ .. juillet 16. & mens fournis contre iceux_, ~n 22. .JUillet 1+. decembre _1678. Trot~ pieces jutlifi– enfuivant. Aéte de ren?nc1~t10n fatte rar cat1ves du troifieme chal?1tre de "dépen– led. Davernes ~lad. depou_1lledu p_rem1e~ fe, des 16. ~4· & 29."ma11678. Compte mai 16 79 . Arret de notred1t confe1l, qm rendu pir Nicole Leveque> veuve de Gi– àonne aéte aud. Davernes de lad. renon- ra rd Lefranc , audit fieur Davernes, le ciation, led. Cochin créé pour curateur 7· août 1678. juil:ificatif du premier cha– à lad. dépouille , & ordonné que ledit pitre de reprife dudit compte. Cinq pie– Davernes rendroit compte, du 1 f. dudit ces juil:ificatives du deuxieme chapitre de mois. Procès-verbaux de fcellé. Inven- reprife, des 27. mai,+ & 10. juin & 26. taire & ventes des meubles & effets dud. aotÎt 1678. & 28. mars 1679. Deux pie– Sr. commandeur de Binanville, des 16. ces jufiificatives du troifieme chapitre de ·24. 17. & 28. mai, 4. & 10. juin 1678. reprife; des lf. avril & 12. juillet der– Arrêt de notredit confeil, rendu entre led. nier. Six pieces jullificatives du quatrie– Davernes , & led. Sr. de Jocourt , par me chapitre de reprife, des 1;. juin 1673. lequel, entr' autres chofes, il auroit été or- & 19. avril 1679. 22. février 1679. & donné que les grains trouvés ès granges 28. mars 1679. premier août 1672. & & greniers de lad. commanderie de Bon- 7. 1679. 29. mars 167;. & 11. court feroient vendus , & les deniers en janvier 1678. & 20. avril 1671. Sept pie– provenans mis ès mains dud. Sr. Daver- ces jufiificatives du quatrieme chapitre nes pour être b:iillés à qui par notredit de reprifes ; les cinq premicres pieces font confeil ferait ordonné , du 16. juillet billets & promelfes paffées :i.u profit du- 1678. Procès-verh41 d'affiches pour par- dit défunt fieur de Binanville, par les venir à la vente defd. grains, du 12. août fieurs commandeurs de la Breteche, les 1678. Procès-verbal de rapport d'affigna- chevaliers Marin , de Groffey & Chrif– tion donnée à b requête dud. Davernes tophe Warmes , des Commes conte– auxd. Preud'homme , de Briancourt & nues, des 14. juin & 26. août 1662. IO• de Lorme, Pipelard & autres pour être mars 1663. & 3:janvier 1679. Les fax&· préfens à la vente defd. grains, du 17· feptieme, font deux arrêts de notredit dud. mois. Procès-verbal de vente defd. confeil contradiétoirement rendus entre grains , fait pardevant le juge de Laon à frere Pierre de Culan , & Claude de Jean Lefranc , pour les fommes & char- Brilhac , ci-devant receveur du com– ges y contenues, du 27. dud. mois. Pro- mun tréfor dudit ordre de 1\1alte, ayant c~s-verbal de délivrance defd. grains fait renoncé au pécule & dépouille des fieurs audit Lefranc, du 22. novembre 1670. commandeurs des neuf chefs & de la Procès-verbal, contenant les affignations Hilliere, d'une part, rendant compte, & <lonnées à b requête dud. Davernes aux- les creanciers à leurfdites dépouilles, par <lits religieux Cordeliers de Laon , Su- lefquels, entr'autres chofes, ledit de Bril– reau , de la Fay , Preud'homme, de bac aurait été déchargé des fommes Riancourt , de Lorme & Pipelard pour contenues en des billets & obligations, apporter les titres de leurs créances , du en les remettant ès mains des créan- 30. août 1678. Appointement rendu fur ciers defdits fieurs commandeur de Neu– Jedit compte , du 16. novembre 1679. cheze & de la Hilliere , en affir~ant Quatre pieces juil:ificatives du premier que p:ir dol ni fraude ils n'en retenaient chapitre de recette , des 21. & 27. mai , aucuns , & ordonné que par préféren~e 4. & lo. juin, 26. & 27. aotÎt 1678. & 1edit de Culan feroit rembourfé des frais 18. mars 1679. Dix pieces juHificatives de la dépenfe commune dudit compte, <lu troifieme chapitre de recette , des f. comme auffi de ceux faits pour l'inilruc- 7· & 17. 27. 28. & dernier juin ; pre- tion 8.: jugement dudit compte , des 30. ~ier , 7. & 10. juillet 1678. Seize pieces feprembre 1672. & 30. mars 1679. A~~ 1uttificatives du quatrieme chapitre de re- tre imprimé d'arrêt, rendu entre Ied~t cette, des 2;. mars 1671. ~o. mai 167;. Davernes ayant renoncé au pécule & de· ~ 4· mars 1676. & 7. août 1678. Trois pouille du fieur commandeur de Belle– ptece,s pour juHifier d~ premier chapitre brune & fes créancier.s, p~r lequel; en– .d~ depenfe, du 27. mai 1678. Trente-fix tr';1utres chofes, auro1t e.re ordonne que pieces pour juilifier du fecond chapitre par préférence les chevaliers de Gauned~ e-Médiathèque | Histoire Provence | YM_054 (04)
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