Auteur : Recueil des actes, titres et mémoires concernant les affaires du clergé de France. Tome 4 : Des ministres de l'Eglise qui sont réguliers

1 r 91 . Dc:s Minijlres de l'Eglife 1r 91 C•l quelque forte & maniere que ce foi~, n;e!fes abbatiales ou.autres me!fes de reli– prhendre aucune répér~rion contre. le~1t ~peux, pour l'.en~ret1en des religieux aux fieur Brufl:ud, pour ra1(on dt! ces JOUI~- etud~s, de b1bhothequ~, d.e doél:eurs , fances des fames de ladite abbaye, bots de regens, ou autres pretent1ons généra– &· autres biens dont il peut avoir joui, & lement quelconques, prévues & ""impré- 1ouiroit jufqu'i l'expiration dudit bail, vues , pour Iefquelles lefdites religieux ~ommc il auroit fait par le pa!fé; que ce feraient tenus de fe contenter de leur lot faifanr, Iefdits. religieux rapporteraient en I~ mani~r~ acco~tumée ; & fayte par ;w profit de Lidtte abbaye les penfions & lefdirs religieux <l accepter lefd1tes of– fruits, dont ils avoient joui Cur le pied de fr es, ks condamner en tous les dépens , quatorze reli!lietix, pendant qu'ils n'a- & aux frais de tels partages, qui pour– voient été q~ le nombre de cinq à 1ix, roient être ordonnés & faits judiciaire– & que leîdits revenus fei·oient employés ment, circonibnces & dépendances d'i– aux r ~par:i.tions des lieux réguliers & bâ- ceux, & donner aél:e audit Bruflard-de– timens de fadite abbaye , enfemble de Sillery de ce que pour écritures & pro– leur églife; que faute par eux d'avoir tenu duél:ion fur la préfente demande, il em– h main à l'exécution des arrêts de no- ployait le contenu en ladite requête, les tredite cour de parlement, concernant pieces y énoncées, & ce qu'il avoit écrit les réparltions de ladite abbaye , dont & proJuit au procts; au bas eil l'ordon– Je fonds devoit être fait chaque année nance ~e notredite cour, par laquelle fur le tiers des revenus d'icelle, confer- fur ladite demande lefdites parties au– mément auxdits arr~ts, ils feroient te- raient été appointées en droit à fournir nus de faire réparer toutes lefdites fer- de défenfe , écrire & produire dans .le mes & lieux réguliers en bon & fuffifant temps de notre ordonnance; donné aéte état aux offres que foifoit ledit fieur Bruf- de l'emploi fait par ladite requête, joint lard, 8<: dont il dem:rndoit aél:e de leur Iefdites pieces produites par ladite -re– remettre & céder tous fes droits contre quête. Requête defdits religieux dn la fucceffion dudit fieur prince Philippe, Gard, du 13. avril IïOI. Emploi pour fa,. en leur-rembourfant feulement fes frais tisfaire à ladite ordonnance, pour fins <le difcuflion faits jnfqu'à préfent ; def- de non-recevoir. Défenfes, écritures & quelles réparations il confentoit que dif- produél:ion contre les demandes & offres traél:ion fût faite des lieux réguliers inu- portées par ladite requête du quatorzie– tiles & en ruine de toute ancienneté, dont me jour de m;irs IïOI. ~-z contenant de-– il offroit pareillement d'abandonner les mJnde à ce qu'en procédant au jugement: matériaux au profit defdits religieux , dudit procès, & atter.du f'n premier l'af– en jullifiant toutefois de l'emploi de la firrnation faite par lefdits religieux en fomme de quatre mille deux cents livres, exécution. de fentcnce, du qllator1.ieme par eux reçue dudit fieur prince Philippe jour de déce'rnbrc 1698. Pa1 1 ~ae c2pitu– en l'année 1676. pour employer aux ré-- hire du 11. dudit mois, reçu par autre inrations defdits lieux réguliers, aux of- fentence du 16. du même mois, il plût à. fres que faifoit pareillement ledit fieur notredite cour déclarer Ied. fieur abbé Brufhrd, de îe charger des aumônes or- .du Gard non-recevable au çremier chef djnaires & générales à faire en ladite a:~ ,des conclufions de fa requête en fecond l>aye; & fans q~'il puif1è être.tenu après lieu, attendu que par le bail fait par led. lt;fdits lots partagés ·entr'enx 8f frfdit5 -fienr abbldes revenus de bdr~e abbaye', ireligieux,. d'àucunes aumô1ies que cd- :du vingt-unieme jour de janvier 169+ les dont il feroitchargé, d':luc1_1ne hof- antérieurement à fa prife de po!feffion pitalité ni d'aucun entretien de facriitie, aux fieL!rs Hegriier & la Vaffonniere, à l.inges, ornemens, lmninaires, H:vres, & condit!on d'acquitter toutes les charges, autres chofes néce!fairèsau forvkedivin; .&.de payer·lespenfions auxdits religieux -après toutefois· €!li6 \ 1 ifite aur'oit été· faite :Xl:u Gard·) '8,:. outre moyennant 1a (otnme _deiciits lirig~s .tW•brt~emens µréîens;; & ·:de,vingt mil]e:hvres par chàcun an ~·u!1 qu'ils auroîer'lt été' pà·r lui mis.. en· éta;t'; .pot de vin'· de deux nulle livres~ .Le~tt (lu'il·,ne pourrait ·1;arei:Jlement ètre tenh ·!Je1lr ·abbé, avoiË une ·. entiere· conno1f– à:'::rncun droit pour l'entretien d'-ïnfir1ne.- .fan ce 'des· revenus de J~~ir.e abbaye , le ne,. pour vifite de fupérie1I!s-, reîpon- dëdarer. aufiï non~recévable au fecon~ .ions" ~· çQn,t.tibutions d'otdse 1 poµr ·c}\efd.e fa Jequêre;,: tenda1ue.à ce qq~il. . .... .. ~ : '· -~ .... e-Médiathèque | Histoire Provence | YM_054 (04)