Auteur : Recueil des actes, titres et mémoires concernant les affaires du clergé de France. Tome 4 : Des ministres de l'Eglise qui sont réguliers

l t ; ' Des Miniflre.r de r Eglifa I 1 .+ct.– tenant général de Caen, qu'à la requête Savoir faifons; que comme cc jour & deîd. religieux , prieur & c<?uvent d~ la~. aéèe d'icelles comparant en notre cour abbaye de Trouard, le prefent arrt:t. tl de parlement, M. Gafpard de Toureil · m.ette à due & entiere execut1on, de point abbé , commendataire de l'abbaye de s: eri point , felon fa ~orme & t~neur , ;.n J\ndre-de-Clermont , en notre province contraignant à ce faire, f ouffnr & obe1r d Auvergne , appellant des ordonnances tous ceux qu'il appartiendra, & qui pour rendues par. M.. Jean Champflour, lieu– ce faire , feront à contraindre p1r toutes tenant parucuher au fiege préfidial de voies dues & raifonnables, nonobllant Clermont, le ;o. feptembre 1678. ; . fé– oppofitions ou appellations quelconques, vri~r. & 10. ~ars 1679. d'une part; & les pour leîquelles, & fans préjudice d'icel- religieux , pneur & couvent de ladite ab– les, ne voulons être différé: de ce faire, baye, intimC:s, d'autre: & lefd. religieux, vous donnons pouvoir. Mandons en outre prieur & couvent de ladite abbaye , ap– ;iu premier des huiffiers de notredit grand pellant des ordonnanc~s rendues par led. confeil, ou autre notre huiffierou fergent de Champflour , les premier, 2. & 5'· fu.r ce requis , qu'à la requête defdits re- feptembre, 21. & J.J· octobre 1678. d'une ligieux, prieur & couvent, faire pour part ; & ledit de T oureil, abbé, intimé, l' entiere exécution des préfentes , tous d'autre : & ledit de T oureil , demandeur exploits de fignification, f ommations , en exécution des arrêts de notre cour de commandemens , contraintes. & autres parlement, des 17. mai 16f2. & 14.février at;l:es de juilice requis & néceffaires : de l 678. & de l'ordonnance dud. de Champ· ce faire te donnons pouvoir,. fans pour :flour , du 19. feptembre 1678. fuivant ce demander placet, vifa ni pareatis; en l'exploit du If. novembre audit an, d'une témoin de quoi nous avons fait mettre & part; & frere Eloy Sorel, prieur clauf– appofer notre fcel à ccîdites préfentes, tral de ladite abbaye, & foi-difant pour· qui feront exécutées, nonobilant clameur vu du prieuré de S. André-du-Breuil, & de haro , chartre normande, & autres vicaire de Villefoubroux; & frere Nor• lettres à ce contraires. DoNNÉ en notred. bert Go!fet, prêtre , religieux dudit or– grand confeil à Paris , le vingt-fixieme dre, & pourvu à la vicairie de Vareilles, fe_ptembre mil fix cent f oixante-douze, en dépendantes ; enfemble de l'infirmerie & de notre regne le trentieme. Et au-def- d'icelle, au lieu & place de frere Blaize fous eil: écrit , par le Roi , à la relation Valon, fe difant pourvu d'icelle infirme– des gens de fon grand confeil. Collation- rie, ayant repris en fon lieu, par aéte reçu né, HERBIN, avec paraphe. au greffe de ladite cour, le ro. mai 1681.. défendeur, d'autre ; & encore ledit de XX 1 V. Arrêt du parlement de Paris_, rendu le 7. feptemhre 1 6 S 2 .pour l' ahbaye de /ai.nt André-lès-Clermont_, en Auvergne_, portant rég!ement tou– chant le partage des hiens de l'an– cien domaine_, nouveaux acqu.ét.s , & retr,zits des hiens ali.énés _, droits utiles 6· honorifiques,, far les char– ges _, dont l'abbé jouijfant du lot des charges _, ejl tenu_, & far plu- •lieurs autres qu~/Zions entre l'abbé commendataire & les religieux. L Ours, p1r 1J grace de Dieu, Roi <le . fr:mc~ & de Navarre : ~ tous ceux qui ces préfentes lettres verront , falut. T oureil , demandeur aux fins del' exploit du 23. août 1680. d'une part , & frere Amable Gourlin , prêtre, religieux pro– fès de ladite abbaye de S. André, & prieur du prieuré de S. Blaize-de-!v1ontleon, fi– tné en la paroiife de la Foreil:, membre dépendant d'icelle abbaye , défendeur, d'autre; & encore lefdits religieux de lad. abbaye de Clermont, appellans en adhé– rant des ordonria:ices dudit Champflour, des 3. février & 13. mars 1679. fuivant le.ur requête du 7. aotÎt 1681. d'une part, ledit de Tonreil, intimé, d'autre; & led. Toureil , demandeur en requête du 7. feptembre 1680. d'une part, & lefdits re– ligieux défendeurs, d'autre: & encore led. de Toureil, appellant, en adhérant de ladite ordonnance dudit Champflour, du 1). mars I6ïo. fuiv;:mt fa requête du 12. juin 1682. d'~ne part; & lefdits religieux, !ntimés, d'autre : & ledit frere Elç>y So– rel .J religieux de ladite abbaye , prieur e-Médiathèque | Histoire Provence | YM_054 (04)