Auteur : Recueil des actes, titres et mémoires concernant les affaires du clergé de France. Tome 4 : Des ministres de l'Eglise qui sont réguliers

)os 4ai. font rlguli.ers T1T. I. CitAP. II. , ;oG ~ette autorité ru leur eft pas conteftée dans l'lreélion; s'ilfe trouve des oppofans, ilfaut– /es églifes d'Italie & dans les autres égli- faire droit far leur oppojition ; mais !es oppo– fls dont la difcipli;e eft réglée par les décrets Jitions étant levées , qui forment un vérita– du concile de Trente, & nous n'avons en h!e contentieux , la qucjiion principale qui France aucune loi qui [oit contraire à cette regarde les dlcrtts d'union ou d'érec1ion, n' cft {age difcipline, de recomzoùre que lejugement point contentieufe , elle dépc:zd entit!rcmcnt de la validité des vœux, & l'examen des de la prudence du fapùùur auqi.œl il appür– caufes de réclamation/ont de lajurifdic1ion tient deprononcerccr di!crcts. lpifcopale. Le jugement déclaratoire de la nullité des L'ujilge du royaume peut laijfer plus de vœux parole être de cette nature; s'il y a du difficulté fur la q1teflion de [avoir Ji /'on y contentieux, ce n'eft qu'in.cidemrr.ent , il ne permet aux évêques d'exercer eux-mêmes tomhe que far l'inftruaion , &· après que cette partie de leur jurifdic1ion, ou fi dans l'official auroit fait droit far les moyens d' op– /a pratique l'exercice en eft réfervé aux of- pojition, lorfqu'ily a des oppofans, ilfemh!e ficiaux fous l'autorité des lviques. Suivant que les évêques pourroient prononcer far la la jurifprudence la plus ordinaire des par- validité ou nullité des vœux , fans contre– lemens du royaume, on ohLige les évêques venir à fufage ordinaire de n·exercer point d'inftituer des officiaux pour exercer la ju- en perfonne la jurifdù1ion eccléfiaftique con– rifdic1,ion eccléjiaftique contentieufe : ces tentieufe , comme ils prononcent far /union cours ont eftimé que les évêques pouvaient der hinéfices, ou far L' éreélion des neuve/les s'occuper plus util.ement pour lturs dio- paroijfes , après que leurs officiaux ont fait cefes dans d'autres fonllions épifcopales, droit Jûr les oppojitions. qu'à faivre les procédures des officialités. Duhois, dans le chapitre premier de la pre– Duhois, dans le chapitre premier de la pre- miere partie de fès maximes du droit cano– miere. partie des maximes du Droit canoni- nique de France , fait 06fer1:er, quand un que de France, écrit qu.il ferait difficile de refcrit du Pape eft adrej[é nommément à un marquer la raifon pour laquelle l'on a inter- évêque , qu'on tient au palais , qu'il peut dit aux évêques d 0 exercer en perfonne leur connoitre de la caufe qui lui eft déléguée. Ott jurifdic1ion conttntieuft, Loyfeau, dansfon ciu à cejujet un arrêt du 9.janvier 1639. traité des offices,/. 5. c. 6 .n. 38. fl Févret, pour M. l'évêque de Senlis; un autre du 30. de tahus, !. 3. c. 3. n. 1. & pfujieurs autres juillet de la même année 16 39. en fa1/eur dt jurifconfu!tes Franfois, font d'avis que cet Bernard Ramhoteau qui avoit ùé reftitué u/àge a été introduit par la négli&ence des contre [es vœux par M. l'évêque de Cler– évêques d'exercer eux-mêmes cette jurifdic- mont. Si l'on convient qu·un évêque peut con– tion : on aura lieu d'examiner plus ample- noùre de la nullité des vœuxfo!emne!s, étant ment cette matiere dans la quatrieme partie commis par un refcrit du Pape, ilfemhle qu.il de ce recueil, qui fera de la jurifdiélion ec- faut aujfi convenir qu'il peut en connoùre en cléjiaftique. qualité d'ordinaire de fan diocefe , ce re/· Cet ufage a introdu.it la coutume de s'a- crit, faivant les maximes mêmes de la cour dreffer aux offiûaux dans les caufes de ré- de Rome , n'étant que pour p!us grande clamation contre les vœux folemnels, parce précaution. Il eft néanmoins de la pru– qu'il s'y trouvefouvent du contentieux. On dence des évêques d'être hien informés de la p~ut. néanmoins, par rapport à notre fajet, juri.firudence des parlemens avant de s'y diftznguer en deux parties les matiercs qui commettre. font portées aux officialités : il y en a dont Cette qucflion fe préfente rarement, para la queflion prf:z.ci~ a.le , & les queflions inci- que la plus grande piirtie des re!igie;ix d~rues & prqudLCu/les font toutes conten- qui réclarr.ent contre leurs vœux, ohtien:unt tz~u(es; lts aut~es n'appartiennent à la j urif- des refcrits du Pape , & ceux qui n· en ont d~élwn content!.euft. 9ue par les queflions in- point ohtenu , fe pourvoient ordinuirement czdentes & prqudrczelles, lefquel/es ne re- aux officiaux. Cette pratique n'cft point gardent fou1:e:zt que l'inflruéfion : l'union particuliere à la matiere des vœux. On s'a· des hénéfices & /' éreEiion dts paroiffes font dreffe rarement aux évêques dans les au– d~ cette nat~re. Il eft. nécej[ai~e pour y pro- tres chofes ~r lefqut!les i!s ont communiqué ceder de f~rre des rnformatwns de corn- leurs pouvozrs. On voit méme que depuis que modo & 1ncommodo. Il faut y appeller les pénitenciers font établis diitzs tous Les ceux qui peuvent y avoir intérêt, & qui diocefes, fait en titre ou par commi.Jlion pourroitnt prétendre être lefls par l'un.ion ou avec /a facu.lcé d'abfoudre des cas réfervés; Tome lV. 'l e-Médiathèque | Histoire Provence | YM_054 (04)