Recueil des actes, titres et mémoires concernant les affaires du clergé de France : Tome 3

1 S'4~ Des Fahri.queJ, Marguilliers , 1 s+s par plutieurs arr~ts du confeil, des 11. tiendront leurs comptes prêts le jour de oél:obre 16fO· ~o. mai I6fJ· _16. n1ai la vifir~ •en étJ1:t avert.is préalablement i6f?• 11. mus 16{8. 14. f<.'vr1er 1661. aux proncs des deux d11nanches précé· &: i1. aollt 166f. 1 ait été ordonné que dens, linon & :1 faute de ce faire que les ks co1nptes du revenu des fabriques fe- marguilliers feront tenus de les' appor– ront rendus pardev:int les archevêques , ter à Auxerre en l'hOtt:I dudit fieur Cvê– évêques , archidiai.:r~s, o.ffi.cia~x, leurs que à ~eurs frais, à quoi faire ils feront vicaires ou co:n1nis, fur les lieux lors contraints par toutes \'oies, trois jours du cours de leurs vitir~s J & qu'à faute après la pre1 ..iere fommation faite, dé– de tenir les cornptes _prêts_, lorf)u'ils au- fi:nfe à tous les juges royaux qui reliJ.enc ronc C:té a\·ertis d<!fd1tcs vdites, es mar- dans l'étendue du diocefe d'Auxerre , guillicrs feront teîluS de les apporter en de prendre ·aucune connoilfancc du fait -l'hôtel épifcotJll • avec défenfès aux ju- de la reddition defdits comptes, à peine 'es royaux d'e11 pre.1dre co:i.noilfance, de deux mille livres d'a1nende, & de tous a peine con~re chacun des conrrevenans dépens , domn1ages & intérêts, &: que de deux 1nille li\·rcs d';ime"d\! & de cous l'arrft qui interviendra fera lu, puhlit-& dépens, dommages & intérêts; né1n- affiché. Vu ladite requête, fagné Cham– moins le lieutenant général au bail- peaux, avoc<it, les fufd. déclar1tions & liage & liege prélidiJI d'Auxerre, a arrêts du confeil, le jugen1enc dud: lieu– voulu connaitre du fait des comptes tenant général d'Auxerre, du 1. fcpte1nbre de fabrique de l'églife faine Renoberc I6ïO· Uui le rarport du lieur Paget, com– d'.4.uxerre, a)•ant par fa fenrence du 1. milfaire i ce deputé : & toue conlidéré. feptembre 1670. ordonné, que fans s'ar- LE ko1 EN SON C.ONSl:'.IL, ayant égard à rêter à ce qui a été fair par l'official lad. requête, a otdonné & ordonne, que d'.J\uxerre & p1r le curé de ladite é!llife conformé1nent auxdires décl.i.ratioris des faint Renobert, il feroit de nouveau années1r71.1581. 1Cc9.1619.&dun1ois rendu compte p1r les fabriciens au banc de février 1657. & arrêc du confeil des de la fabric;ae, qui tll une entrepr1fe & 11. oélobre 16ro. 30. mai 165;. 1~. une contrav~nrion au~ déc:larJtions & mai 1657. 11. mars 1659. 14. Jë\•rier :arrêts ci-delf1..1s énonc-és : rcquéroit, 1661. & 11. août 1665. & fans s'arrêter A ers CAUSES le fuppli1,1t,qu'il plût à au jugement dudit lieutenant général Sa \1ajell~, c1>:iforrném.:nr aux mêmes d'Auxerre, du z.. fcçtcmbre 1670. ce qui déclarations & :i.rr ~rs , f.i.ns s'arrêter 1u a été faic & arrété par l'official d'Au– jugcmenr du lieurenant général d'Au- xcrre, pour les comptes de la fabrique xerr.:, <la 1. fep~c1nbre 16ïO· ni i tous de ladite églifcfainc l{enobert, fera exé– au.:r~s ;u;.:1n,;:;is qui ont été on pourront curé, nonobll:ant toures oppofitions ou c?rrc rcndas p1r les juges roy:iux qui re· appellations quelconques , avec lléfen– fidenc d1ns l'é~.:nduc <lu d1ocefe d'Au- fes audit hcurcnanc général d'J',uxerre xerrc, contr.: & au préjudice <lefditcs d'en plus connoîtrè, :l peine de Jeux décl:irJ1ions & 1rrêrs , lcfquels juge· mille livres & tous dépens , dommages mens feront c:tlfés & annullés, ordon- & intérêts. Ordonne pareillement .S.1. ner que ce qui a été f1ir & :arrêté par Majefié, que les compr..:s des fabriques l'official d'Auxerre pour les comptes des églifes dudit diocefe d'Auxerre, de la fabrique de l'é~life faine Renobert, feront examinés, clos & Jrrêt~s par fera exécuté nonobll1nt coures oppoli· le lieur évi:que d'Auxerre, ou par (es tions ou appellations quelconques, avec grands vicaires , archi11iacres , offici:il défenfes audit lieutenant général d'Au- ou autres, dans le cour!'i de leurs vifites • xerre ~fen plus connaitre, à peine de qu'à cette fin les marguilliers tiendront deux mille livres d'am::nde, & de tous leurs co1npres pr~t!'i le iour de la vilire,. dépens , <lo:nmages & intérêts, ordon· en érant avertis préalablen1ent aux prô– ner pareillemer.t que les compres des nes des deux cii1Tianches prt:cédens , fabriques d::s éqlifes du diocefe d'Au- faute de quoi ils feront tenus lie lellii 3p· xerrc , feront examinés, clos & arr~rés porter i Auxerre en l'hôtel dudit lieur par le lieur ~vêcue d'Auxerre, ou p1r évêque :l Jeurs frais, i quoi faire ils fc– fes i;rands vic:iirl!S, archidiacres, of- ront contraints par toutes voies, troi~ fi~ial ou autres, d1ns le cours de leurs jours apr~s la pre1niere fomm:ition, avec Vtlites, qu'i cette lin les n1:irguilliers défcnfes aux autres juges royaui dudit http://e-mediatheque.mmsh.univ-aix.fr/ [YM-54-03] Corpus | Histoire de Provence