Recueil des actes, titres et mémoires concernant les affaires du clergé de France : Tome 3

1; 19 ·l· Je f,:..0.1 .iJ:nù;ijirat.:1,,'ll. Tn. V!. CuAr. IV. 1 SJ• guilliers, tant de ladite p:iroiffe, que des autres du diocefe de I>aris . ferout tenus_de tenir leurs co1nptcs prêi:s, lors des v1fites , après avoir été avertis aux prônes les deux jours de clim1nche prê– cédens, i faute de quoi ils feront 3uffi contr1ints de les apporter, & condamnés en tous dépens. Vu ladite requêre fignée du fupplianr, & Charlot, avocat~ Jefditc:s déclarations & arrêts du con– feil i certificat de l'averriffemenr qui a été fait au prône les lixieme & rreizieme dudit mois, pour rendre lefdits comptes le fixicme dudit mois au cours de la vifice: ledit procès verbal de vifice du 16. dudit mois : la fentence dudit bailli de Boirfy, du 15. dudit mois , fignifiée le dix: - huirieme. Oui le rapport du fieur Moulnourry ; & toue confidéré : LE Roi EN SON CONSEIL, ayant égard à ladite rcquêce , confonné1nent à J'arrêc du conreil du 11. otlobrc 16ro. & f;JnS s'arr~cer i ladite fcntcnce du bailli de Iloifli & Egly , du 1 f. mai dernier, a ordonné & ordonne, qu'à faute par les marguilliers defdites égli– fes de Doiffy & Egly , des cinq années dernicres , d'a,•oir lors du cours de la vifice, renu leurs comptes prêrs, conune ils en avaient écé avertis, ils feront con– traints p:ir coures voies de les apporter en la maifon des grands vicaires de l'ar– chevêché de Paris, pour être examinés , clos & arrêtés fans frais : & que pour l'a– \fenir, les 1narguilliers defdites églifes , le autres du diocefe de I>aris feront te– nus de tenir leur5 co1nptes pr~ts lors des vifites qui feront faites , après en avoir été avertis au prône des deux diman– ches précédens , pour être rendus dans le cours defdires vifires à ceux qui feront commis, faute de quoi ils feront pareil– lement contraints ; avec défenfes audit bailli de Boiffy & Egly, & autres ju~es, de prendre connoiffance du fJit defdits comptes des fJbriques , à peine de mille livres d'a1nendc, & Je tous dépens , dom1nJgcs & intérêts. fr fera Je préfent :arrêt lu & publié aux prônes des p:iroif– (es dudit diocefc, i la diligence du fup– plianr. Et en cas Je contr:1ventian, per– mis J'a!Tigner au confeil tous ceux qu'il apparriendr:i. f A 1 T au Conreil privé du Roi, tenu à Jlaris le vin~t-cinquie111e jollr de ma.i mil fix cenc cinquante-fept. ~igné• M.A1SSAT. XXXVI!. Autre arrêt du conflil prl'Ye' _, Ju dOii\e mars IOJK. porte.ni di– fanfis au prijùiia/ de Ch(,uau– Th.ierry G· autres jugl!s royaux du d1ocefa de Soijjons , de prendre connoiffànce des co1nptes des fahriques , J pei.1ze d'inter– di8ion & de deu. ..: mille livres d'amende. Et que les marguil– liers des églifes dudit diocefe tien– dront leurs comptes prêts lors du cours des vifites, pour êtr1 exa– minés , clos & arrêtés par l'ivê– que , oufas grarzds vicaire.r, offi– cial, archidiacre , & autres fai.– fant la vifite : & qu'à faute de u– nir leurs co1r1ptes prêts _, ils firont contraints d, les porter au palais ipifaopal. S Ur la requête prérentée au Roi, en fon confeil , plr le promoccur de l'évêché de Soi(fons, contenant, que par les déclarations des Rois Charles IX. Henri III. Henri IV. Louis XIII. & de Sa ~fajcfté , des années 1 r71. 1 r8.z.. 1609. 1619. & du mois de février i6f7· l'une vérifiée au plrlementdc Paris, & les auLres au grand confeil , & plr plufieurs arrêts du confeil de Sa ~'laieilc , il a été ordonné que les compres des fabri– ques des églifes feront rendus p:i.rde– \'Jnt les 3rche\•tqucs , é\'êques , archi– dilcres , offici:Jux , leurs vicaires , Oll co1nmis fur les lieux , lors du cours des ,.j/ircs; & :l faute de tenir les con1ptes prêts, lorrqu'ils en auront éu: avertis J les 1n3rguilliers feront tenus de les ap– porter en l'hôtel épifcôp:ll , avec défen– fes :lllX juges roraux de fe faire ren~re lerdits co1nptes de\'Jnt eux. Ce c;u1 a été confiriné rar pluficurs arr~ts du confeil , nota1n1nent p.lr un .du 2. r. mli 16rï· rendu fur la rcciuêre du pro1no– teur de l'otficiJ\iré de Jl:iris; Jlar lequel fur cc que le bailli de Boi~v & fgly avoir rendu une (cnrcncc le 18. niai Ju– dit an , porrant défenfes :iux mJrguil– lieI$ de De iend1c coIDpte qu~ pa14,. http://e-mediatheque.mmsh.univ-aix.fr/ [YM-54-03] Corpus | Histoire de Provence