Recueil des actes, titres et mémoires concernant les affaires du clergé de France : Tome 3

15 1-r· Des Fahrlques, Jl'li.Irguilliers; Ir 1 G ru, il fe reroit défendu de rendre fon 11. oltobre 16ro. de -porter leurfditll compte p; ;rdcv:i.nt Jeci.it lieur évêque de comptes au palais épiCcopal au premier Be.luvais, fous prétexte qu'il aurait die mandement qui leur en fera fait, pour. l'avoir communiqué au fubtlitut du pro- être vus & arrêtés par lui, Ces grands cur~ur de S. f\.i. audit Deaumont, lequel vicaires , archidiacres ou 01Iici1l : faire fubllitut non feulement n'aurait voulu très-expreffes & itératives inhibitions & rendre leltit co111prc audit Je Longue[- défenîes auxdits marguilliers &: tous au– pcé, 1nêmc aurait foutcnu que les corn- tres dudit dioccfc de Dcauv::ais, de re– pres de la t3.briquc & plroiffe dud. Beau- préfenter les con1ptes des fabriques & mont devoicnt ètr.! rendus pardevant le paroilÎes auxdits juges royaux• & à euic bailli dudit Beaumont: a111noy..:n de la- d'en connoitre. à peine de 1nillc li\'r~s quelle: rC:ponfc & refus. lcd. lieur C:vêque d'amende & de tous dépens, dommages n':iyanr pu obliger l..:dir de Longuefpée & inrérêts: fe rapportant les fupplians de rendre fonJit compte p:irdevant lui , à S. f\..1. d'ordonner telle peine & amende il a rendu fan ordonn.:u1ce ledit jour 28. qu'il lui plaira contre lefdits de Longuef– avril dernier• portant que ledit de Lon- pée & ledit fubilitut pour la contraven– guefpéc lui pré(enteroit (ondic co1npte tian par eux faite audit arrêt du 11. pour èrre p:ir lui oui & examiné le 6. du oét:obre 16f~· Vu ladite requête, lignée,, préiënt mois de 1nai , auquel jour il au- C:h:irlot, avoc:it du Clergé. Ledit arrêt rait continué rad. vifite; pendant lequel du confeil • ladite ordonnance du 18. temps ledit de Longuefpée pourrait re- avril dernier : ()ui le rapport de ladite tirer ledit con1pre des mains dudit fubf- requête par le lieur commiCfaire à ce dé... titut. Er J l'é~ard defdits de Machy, de pucé : & tout conlideré. L.1::: Roi EN soN 5. I.ell, Vaulticr, Domeiller & de lvfai CONSEIL, ayant égard à l:iditc requê– <1b(ens, ledit fieur ~"êque J donné con- te , a ordonné & ordonne que Ierdits tr'eux contumace. & ordonné qu'ils fe- de Longuefpée, de Machy 1 de S. Leu, ront r:ippelll-s audit jour. Et d'autant que Vaulricr, Domeiller & autres marguil– lefdits 1n:irguillicrs par l'intelligence qu'ils li ers de l:idire paroi Ife de Beaumont • &: ont avec ledit (ubJlitut. ne cherchent par ceux des aurres paroi Ifes dudit diocefe leur /rocédé qn'i s'cxe1npter de rendre de Beauvais. apres (ommation à eu11: fai– leurC . comptes, & continuer dans les clé- te, & avis donné de la vilite dudit fieur fordres qu'eux & ceux qui les ont précé- évêque, tiendront leurs comptes prêts d~ ont pr:'ltiqué depuis quinz.e à fei7.e ans pour les rendre audit fieur évêque , 011 qu'il n'y :J. eu aucun co1npte rendu dure- fes grands vicaires pendant ladite vifite: venu de ladite paroilfe de Be:iumont, & autrement, & à faute de ce faire, que Je.. qu'à l'exemple derdits m:irguilliers de dit :irrêt du confeil,du 12. oltobre 1610.· Beautnont, ceux des autres paroi Ifes dud. fera exécuté. FAIT au confeil privé du diocefe de Beauvais pourraient refufer Roi , cenu à I>aris le rrentiemc jour do de rendr~ les comptes des paroiCfes & mai 1nil fix cent foix:inte·rrois. f:ibriques devant ledit fieur évêque , fcs Signé• PoTEL. grands vic:iires, archidiacres & official : ce qui apporterait un grand défordre , non feulement dans ledit diocefe de Deauvais ; m1is auffi par fucceflion de temps par tout cc royau1ne , & qui ren-– dro1t tous les arrêts & rég:le1ncns obte– nus par les fupplians fans effet. Rc~ué­ roient partant ]es fupylians, qu'il plut i Sa fi..{a1ellé ordonner, gu_'J faute par lef– dits de Longuefpée,de Machy. de Saint– Leu , Vaultier , Domeiller • de May & autres m:'lrg:uilliers de ladite paroirfe de rendre leurfdits comptes pardevant le– d!t ~eur évêque de Beauvais, res grands vicaires, archidiacres ou official fui– va~t ladite ordonnance, ils feron~ con– uaints J confQtmtmcnt audit arrêt d.u XX X 11. .Autre arrêt du confall privé, du I 5 ~ faptembre r 6J-4. portant qu' con– formé1nent au p1écédent arrêt , les compt's J,s Jàbriques feront ren– dus à l'évêque J [es arclridiaores, grands vicaires & offici.au. "f: ; & difenfas au,.· juges royaux dt le! y troubler. S Ur la requête préfent~e au Roi, en fan conîeil , par René du Louis, Aco~ fcillCI du Roi en fcs confcils, ~v~q"O http://e-mediatheque.mmsh.univ-aix.fr/ [YM-54-03] Corpus | Histoire de Provence