Recueil des actes, titres et mémoires concernant les affaires du clergé de France : Tome 3

US! & d< l<ur aclminiflrarion. T1T. VI. CnAo. li. 111~ ront débout~s, qu'il îoit ma_inrenu en fJ. V :i~1th!er pour l)cfcombes. J(a!Jy pour place de feco1hl 1 & le détendeur rcnu leJ1t Efincry, l\:i.ra.illon pour B:ttronne:tu de venir occuper la rroifie1ne pl.icc de ont été ou1s, enfcmble Talon EOUr le marguillier, & pour fan entreprife le procureur général du lloi. LA Coun condamner aux dépens, d'une part; & fans s'arrêter i la requête préfenrée pl; Jellit RllÎtre l)ierre Elinery, :i.vocar en IJ- nartonneau & coniors le 31. juillet der– dite cour 1 marguillier de ladit'! églilè, nier~ faif:int droit fur les autres requè– élu en la préfcnte année, défenJeur, tes refpctl:ivcs ; or.tonne que fui\· :i.nr le d'autre; & encore entre maitre François réfulcat des anciens 1narguilliers de raint Ballonneau 1 alfelfeur & premier élu en Landry • qui demeurera homologué, & l'élell:ion de Paris, Julien Jouault, & l'urage pratiqué en ladite paroilfe, ledit Jérôme lvlirebault, co1nmis au grelfc de Efinery élu de nouveau marguillier en la cour 1 anciens marguilliers de ladite ladite paroilfe, préct'.·dera led:t Defcon1- paroilfe, demandeurs en requête du :; 1. bes, & déboute ledit Dercombes de ra dudit mois de juîilet 1 à cc qu'ils fuüènt requête du i6. août 1676. fi n1icux il reçus parties intervenantes en l'infiance, n'aime faire préfent i la fabrique de la & donner atl:e de ce qu'ils déravoucnt fomme de quatre-cents li\'res ; q_uoi fai– les prétendus aéles & requêtes & tous f :i.nt • demeurera déchargé de la fonll:ion procureurs qui l'ont figné, & en conré- de marguillier, ce qu'il JCra tenu d'opter quence qu'il feront mis hors de caure d.1ns huitaine , & d'exécuter huitaine avec dépens 1 d'une parc ; & lefdits curé après , autrement déchu, en vertu du anciens marguilliers, & Dcfco1nbes dé- préfent arrêt, & fera tenu d'exercer le'i fendeurs, d'autre: & encore, entre lcJic fondions de marguillier en la maniere Defcombes, demandeur en requête pré- ordinaire , & en cas que ledit Defcom– fentée en ladite cour les 16. des préfen9 bes fit l'option de donner ladite rommc mois d'ao4t & an, J ce qu'en c:is que la de quatre cents livres par préfcnt à l'é– cour fit la moindre difficulté de le glire ; feront les autres marguilliers af– maintenir en fa. polfellion, rang & plaCe femblés pour délibérer s'il convient d'ancien marguillier; ordonner, attendu mettre un autre marguillier en fa place qu'il n'y a que fept années qu'il y a trois en la prércnte année, ou Ji les marguil– marguilliers dans ladite paroilfe par une liers feront réduits au nombre de deux , nouveauté du curé , qu'il demeurera & ce qui fera par eux arrêté i la plu~alité déchar~é de ladite charge de marguil- des voix,cxécuténonobll:Jntoppofit1on~. lier, dune pan ; & lefdits curé & an- ou appellations quelconques , tous dt– eiens marguilliers, & ledit Efmery , dé- pcns compcnfés. 1: AIT en parlemerl;t le fendeurs, d'autre. Après que Revieres vingt-neufaoilt m~l fix cent îo1x1nte·fe1zt:. pour les eut.: &: anciens marguilliers 1 Sig11I ~par collation 1 JACQUES. Kkkk ii http://e-mediatheque.mmsh.univ-aix.fr/ [YM-54-03] Corpus | Histoire de Provence